Vertaling van "une petite exception " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

gestion par exceptions [ direction par exceptions | gestion par exception | direction par exception ]
management by exception

exception en faveur des handicapés | exception en faveur des personnes handicapées | exception handicap
disability exception

gestion par exception | gestion par exceptions | direction par exception | direction par exceptions
management by exception

éducateur en petite enfance | éducateur en petite enfance/éducatrice en petite enfance | éducatrice en petite enfance
child care director | day care worker | child care worker | day care director

Petit Âge glaciaire [ Petit Âge Glaciaire | Petit âge glaciaire | petit âge glaciaire | Petit âge Glaciaire | petit âge de glace | Petite ère glaciaire | petite ère glaciaire ]
Little Ice Age [ LIA | Minor Ice Age | little ice age | minor Ice Age | minor ice age ]

moyen de non-recevabilité [ exception de non-recevabilité | fin de non-recevoir | exception péremptoire | exception d'irrecevabilité ]
peremptory plea [ plea in bar of trial | plea in bar | defense in bar | bar defense | objection at law | litis contestation negative | objection to admissibility ]

actions de société à faible capitalisation | actions de société à petite capitalisation | petite capitalisation | titres à faible capitalisation | titres de faible capitalisation | titres à petite capitalisation | titres de petite capitalisation | valeurs à petite capitalisation | actions de faible capitalisation | actions de petite capitalisation
small cap | small-cap | small cap stock | small-cap stock | small capitalization stock | small-capitalization stock

cancer bronchopulmonaire non à petites cellules | CBNPC | carcinome bronchopulmonaire non à petites cellules | cancer bronchique non à petites cellules | carcinome bronchique non à petites cellules | cancer du poumon non à petites cellules | cancer pulmonaire non à petites cellules
non-small cell lung carcinoma | NSCLC | non-small cell lung cancer | NSCLC | non-small cell carcinoma | non-small cell cancer

exception déclinatoire | exception d'incompétence | moyen déclinatoire
exception | means of objection | rejection,setting aside | repudiation challenge

régime d'exception légale | système d'exception légale
applicable exception system | directly applicable exception system

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

· TB = Très bon respect du règlement; toutes les données exigées (à quelques petites exceptions près) ont été transmises dans les délais (résultats égaux ou supérieurs à 90 %).
· VG = Very good compliance. All required data (with minor exceptions) were delivered on time (scores of 90 % or above).

8. «petit établissement»: une petite IFM, banque centrale et OPC monétaires exceptés, qui a obtenu une dérogation au titre de l’article 4.
‘tail institution’ means a small MFI except a central bank or an MMFs that has been granted a derogation pursuant to Article 4.

Elles sont là dans l’engagement de la Commission. J’ai fait cet alignement - l’omnibus - avant, et la Commission a pris le même engagement, qu’elle a honoré à quelques très petites exceptions près.
I have done this alignment – the omnibus – before, and the same commitment was given by the Commission, which it honoured with very minor exceptions.

Concernant le programme spécifique «Euratom», le texte est globalement acceptable hormis quelques petites exceptions.
Regarding the Euratom Specific Programme, the text is broadly acceptable with some minor exceptions.

Avec une petite exception: la disposition Bolar, parce qu’il y a toujours un peu de fabrication en matière de médicaments génériques.
There is one small exception: Bolar provision, because there is always some production as regards generics.

L'un des amendements présentés prévoit cependant une petite exception à cette règle.
There is, however, one small exception to this rule which I have allowed for in one of my amendments.

L'Italie a fait savoir que sa législation sur les déchets renferme diverses obligations de tenue de registres et une obligation de certification apparentée qui s'adressent à toutes les entreprises d'élimination et de valorisation des déchets, ainsi qu'aux producteurs de déchets dangereux (à l'exception de certaines exploitations agricoles) et producteurs de déchets non dangereux engagés dans des opérations industrielles et artisanales (à l'exception des petits opérateurs) [67].
Italy reported that its waste legislation contains a number of record keeping and related certification requirements binding on waste disposal and recovery undertakings as well as for producers of hazardous waste (except certain agricultural undertakings) and producers of non-hazardous waste engaged in industrial and craft processes (with the exception of certain small operators) [67].

La tendance à la baisse du nombre de pétitions, constatée dans le Deuxième rapport, se confirme, à l'exception de l'année 1997-1998 où le nombre de pétitions a augmenté par rapport à l'année précédente.
The declining trend in the number of petitions (noted in the Second Report) is continuing, with the exception of 1997-1998, when the number of petitions showed an increase on the previous year.

(5) considérant que, pour ces raisons et conformément aux résolutions du Conseil du 22 juillet 1993 et du 22 décembre 1994, le maintien de droits spéciaux et exclusifs pour la téléphonie vocale ne se justifie plus; que l'exception admise par la directive 90/388/CEE doit être supprimée et ladite directive modifiée en conséquence, y compris en ce qui concerne les définitions utilisées; que, afin de permettre aux organismes de télécommunications d'achever de se préparer à la concurrence, et en particulier de continuer le rééquilibrage nécessaire de leurs tarifs, les États membres peuvent maintenir les droits exclusifs et spéciaux actuels relatifs à la téléphonie vocale jusqu'au 1er janvier 1998 au plus tard; que les États membres dotés de réseaux moins développés ou de très petits réseaux doivent pouvoir bénéficier d'une exception temporaire lorsque celle-ci se justifie par la nécessité de procéder à des ajustements structurels, mais seulement pour la durée nécessaire à ces ajustements; que ces États membres devraient se voir accorder un délai supplémentaire respectivement de cinq ans au maximum ou de deux ans au maximum, sur leur demande, pour autant que ce délai soit requis afin d'achever les ajustements structurels nécessaires; que les États membres qui pourraient demander à bénéficier de cette possibilité sont l'Espagne, l'Irlande, la Grèce et le Portugal en ce qui concerne les réseaux moins développés et le Luxembourg pour ceux de très petite taille; que les résolutions du 22 juillet 1993 et du 22 décembre 1994 ont également demandé la possibilité de telles périodes de transition;
(5) For these reasons, and in accordance with the Council resolutions of 22 July 1993 and of 22 December 1994, the continuation of the exception granted with respect of voice telephony is no longer justified. The exception granted by Directive 90/388/EEC should be ended and the Directive, including the definitions used, amended accordingly. In order to allow telecommunications organizations to complete their preparation for competition and in particular to pursue the necessary rebalancing of tariffs, Member States may continue the current special and exclusive rights regarding the provision of voice telephony until 1 January 1998. Member States with less developed networks or with very small networks must be eligible for a temporary exception where this is warranted by the need to carry out structural adjustments and strictly only to the extent necessary for those adjustments. Such Member States should be granted, upon request, an additional transitional period respectively of up to five and of up to two years, provided it is necessary to complete the necessary structural adjustments. The Member States which may request such an exception are Spain, Ireland, Greece and Portugal with regard to less developed networks and Luxembourg with regard to very small networks. The possibility of such transitional periods has also been called for in the Council resolutions of 22 July 1993 and of 22 December 1994.