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Vertaling van "une personne pouvait simplement " (Frans → Engels) :

Mais cela ne signifie pas, comme il sera exposé plus loin, que ces 69 millions de personnes viendront simplement s'ajouter à celles qui vivent aujourd'hui dans des régions où le PIB par habitant est inférieur à 75% de la moyenne de l'Union européenne, parce que cette moyenne diminuera elle-même (la moyenne couvrant désormais vingt-cinq Etats membres au lieu de quinze) avec l'élargissement.

This does not mean, however, as discussed further below, that these 69 million people will simply add to those at present living in regions with GDP per head below 75% of the EU average, since this average itself will be reduced (from an average covering 15 Member States to one covering 25) as a result of enlargement.


Si une personne pouvait simplement acheter un produit à diverses conditions et ensuite contourner la MTP, il n'y aurait plus aucune incitation à lancer de tels produits ou, s'ils étaient lancés, il n'y a aucune raison de penser qu'ils seraient offerts à des prix plus bas pour le consommateur.

If a person could simply acquire a product under various terms and then circumvent the TPM, there would simply be no incentive to launch those products, or, if they were launched, there is no reason to think they'd be provided at different price points that would be beneficial to consumers.


Ils ont conclu que l'ampleur des activités était tout simplement gigantesque et que, compte tenu du rapport ressources/résultats (vaste éventail d'activités et de produits), le Cedefop pouvait à juste titre se prévaloir de son efficience.

They conclude that the scale of activity has been simply enormous and considering the ratio of inputs to outputs (wide range of activities and products), Cedefop can lay good claim to be efficient.


Étant donné que l’objectif du règlement (CE) no 562/2006 et ses modifications successives, à savoir l’établissement de règles applicables au franchissement des frontières par les personnes, ne pouvait pas être atteint de manière suffisante par les États membres mais pouvait l’être mieux au niveau de l’Union, celle-ci pouvait prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l’article 5 du traité sur l’Union e ...[+++]

Since the objective of Regulation (EC) No 562/2006 and its successive amendments, namely the establishment of rules applicable to the movement of persons across borders, could not be sufficiently achieved by the Member States but could rather be better achieved at Union level, the Union was able to adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union (TEU).


J’aimerais dire au leader du gouvernement à la Chambre que, s’il pouvait simplement confirmer que le gouvernement a pleinement l’intention de s’assurer que la situation dans laquelle se trouve le ministre des Affaires étrangères ne pose aucun problème de sécurité, je suis certain que cela contribuerait grandement à convaincre les députés que les mesures qui s’imposent ont été prises.

If the government House leader would simply respond in the affirmative that the government has every intention of ensuring that there is no security problem or security issue with respect to the situation facing the Minister of Foreign Affairs, I am sure that would go a long way to satisfying members of the House that the appropriate steps have been taken.


Il a dit que c'était une option et qu'il pouvait simplement dire que ce serait conforme à leur approche.

He said it is an option and that all he could say was that it was consistent with their approach.


L'hon. Don Boudria: L'opposition pensait qu'elle pouvait simplement retarder les travaux et qu'il n'y aurait pas de conséquence.

Hon. Don Boudria: The opposition thought that it could just delay and there would be no consequences.


Chypre a simplement indiqué qu'une décision étrangère ne pouvait être modifiée ou revue que par une juridiction ou toute autre autorité compétente du pays qui l'a émise.

CY only stated that a foreign order may be amended or revised only by a court or any other competent authority of the foreign country which issued the order.


Bien que la Cour ait confirmé qu'en vertu des dispositions du règlement 1408/71 le remboursement ne pouvait se faire qu'aux tarifs de l'État membre dans lequel le traitement est dispensé, il a été retenu qu'au nom du principe de la libre prestation de services, la personne assurée pouvait prétendre à un remboursement complémentaire de la part de l'État membre d'assurance si la législation de celui-ci prévoit un niveau supérieur de remboursement pour un tel traitement hospi ...[+++]

Although the Court confirmed that under the rules of Regulation 1408/71 reimbursement could only be made according to the tariffs of the Member State where the treatment was provided, it held that, under the principle of freedom to provide services, the insured person was entitled to additional reimbursement from the Member State of insurance if the latter's legislation would have provided for a higher level of reimbursement had th ...[+++]


Ils ont ajouté que le formulaire en vigueur n'avait besoin d'être vérifié par personne et pouvait simplement avoir l'attestation d'un avocat, ce qui entraînait des coûts supplémentaires et que, souvent, les tribunaux ne prêtaient presque pas attention au formulaire mais plutôt à l'emploi réel de la marque de commerce.

They added that the existing form has no requirement to be verified by anyone and can simply be attested to by a lawyer, resulting in extra costs, and that often the courts pay little or no attention to the declaration form but rather the actual usage of the trademark.




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une personne pouvait simplement ->

Date index: 2023-04-05
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