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Autorisation en vue d'une nouvelle étude
CESNUR
Centre d'études sur les nouvelles religions
Ingénieure d’études
Ingénieure d’études et développement
Nouvelle étude du degré d'aggravation
Nouvelle-Calédonie
Renvoyer au Cabinet pour une nouvelle étude

Traduction de «une nouvelle étude » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
autorisation en vue d'une nouvelle étude

mandate for reconsideration


nouvelle étude du degré d'aggravation

review degree of aggravation


renvoyer au Cabinet pour une nouvelle étude

refer To cabinet for further discussion


nouvel infarctus du myocarde comparativement à l'étude précédente

New myocardial infarction compared to prior study


nouvelle ischémie myocardique comparativement à l'étude précédente

New myocardial ischemia compared to prior study


effectuer des études sur de nouvelles méthodes d'enseignement des langues étrangères

to conduct studies of new methods of foreign language teaching


Groupe d'étude sur les nouvelles initiatives créatrices d'emplois en dehors du marché principal du travail

Study Group New Job Creating Initiatives outside the Mainstream Labour Market


Centre d'études sur les nouvelles religions | CESNUR [Abbr.]

Center for Studies on New Religions | CESNUR [Abbr.]


ingénieure d’études | ingénieure d’études et développement | ingénieur d’études et de recherche/ingénieure d’études et de recherche | ingénieur d’études/ingénieure d’études

industrial design expert | product engineer | design engineer | designing engineer


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La deuxième étude doit être considérée comme prématurée et, étant donné les problèmes sanitaires majeurs liés à l'eau en Moldova, l'utilité de financer une nouvelle étude plutôt que de financer des investissements en infrastructures doit être mise en doute.

This second study must be considered premature and, given the serious water-related health problems in Moldova, the value of financing a further study rather than funding infrastructure investments must be questioned.


Obligations vertes: une nouvelle étude fait état d'une formidable expansion et signale des perspectives de financement des objectifs climatiques et environnementaux européens // Bruxelles, le 2 décembre 2016

Green bonds: New study shows extraordinary growth and signals potential in financing Europe's climate and environment goals // Brussels, 2 December 2016


Cette nouvelle étude, commandée par la Commission européenne et réalisée par le CEPII (Centre d'études prospectives et d'informations internationales), un institut de recherche renommé établi à Paris, repose sur un modèle d’EGC (équilibre général calculable) avancé et sur les derniers textes de négociation (publiés en décembre 2008 et actualisés le 21 avril 2011) et présente par conséquent un niveau de spécification nettement plus élevé que celui de toutes les études précédentes.

This new study, commissioned by the European Commission, carried out by CEPII, a well known Paris-based research institute, uses a state-of the art CGE model (computable general equilibrium) and the latest negotiating texts (published December 2008 and updated 21 April 2011) and as a result has a significantly higher degree of specification than any other previous studies.


Elle devrait également être limitée aux études qui sont vraiment nécessaires aux fins de la réglementation, de manière à ce que des demandeurs n’obtiennent pas une période de protection anormalement longue en présentant de nouvelles études superflues.

It should also be limited to studies which are genuinely necessary for regulatory purposes, to avoid applicants artificially extending the period of protection by submitting new studies which are not necessary.


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3. Si un demandeur a recours à une documentation bibliographique scientifique afin d'obtenir une autorisation pour une espèce productrice de denrées alimentaires et présente, pour le même médicament, en vue d'obtenir une autorisation pour une autre espèce productrice de denrées alimentaires, de nouvelles études de résidus conformément au règlement (CEE) n° 2377/90 ainsi que de nouveaux essais cliniques, un tiers ne peut recourir à ces études ou essais dans le cadre de l'article 13 pendant une période de trois ans après l'octroi de l'autorisation pour laquelle ils ont été réalisés.

3. If an applicant makes use of scientific literature to obtain authorisation for a food-producing species, and submits, in respect of the same medicinal product and with a view to obtaining authorisation for another food-producing species, new residue studies in accordance with Regulation (EEC) No 2377/90, together with further clinical trials, it shall not be permissible for a third party to use such studies or such trials pursuant to Article 13, for a period of three years from the grant of the authorisation for which they were carried out.


Une nouvelle étude entreprise pour le compte de la Commission européenne et portant sur les institutions nationales de promotion de l'égalité insiste sur la nécessité de mettre en place des organismes, dotés d'un mandat clair et de sources de financement appropriées et prévisibles, qui s'occupent de questions d'égalité dans tous les domaines plutôt que de traiter certains aspects spécifiques.

A new study undertaken for the European Commission of national institutions to promote equality points to the need to establish bodies with clear terms of reference, with adequate and predictable sources of funding and which deal with equality across the board, rather than with single issues.


La Commission a publié, aujourd'hui, deux nouvelles études analysant les incidences des propositions de la Commission relatives à la politique agricole commune (PAC) de janvier 2003, études qui montrent que la proposition de la Commission visant à rompre le lien entre production et subventions («découplage») accélérerait l'extensification de la production et assurerait aux agriculteurs de l'Union des hausses de revenus significatives.

Today, the Commission published two new impact analyses of the Commission proposals of January 2003 to reform of the Common Agricultural Policy (CAP). The studies show that the Commission's proposal to sever the link between production and subsidy ("de-coupling") would favour the extensification of production and would secure significant income gains for EU farmers.


Affaires sociales: la Commission accueille favorablement une nouvelle étude sur les organismes spécialisés dans la lutte contre la discrimination

Social Affairs : Commission welcomes new study on antidiscrimination bodies


Le travail, c'est la santé: une nouvelle étude montre le lien qui existe entre le chômage et la santé

Work is good for you: new research shows link between unemployment and health


3. Si un demandeur a recours à une documentation bibliographique scientifique afin d'obtenir une autorisation pour une espèce productrice de denrées alimentaires et présente, pour le même médicament, en vue d'obtenir une autorisation pour une autre espèce productrice de denrées alimentaires, de nouvelles études de résidus conformément au règlement (CEE) no 2377/90 ainsi que de nouveaux essais cliniques, un tiers ne peut recourir à ces études ou essais dans le cadre de l'article 13 pendant une période de trois ans après l'octroi de l'autorisation pour laquelle ils ont été réalisés.

3. If an applicant makes use of scientific literature to obtain authorisation for a food-producing species, and submits, in respect of the same medicinal product and with a view to obtaining authorisation for another food-producing species, new residue studies in accordance with Regulation (EEC) No 2377/90, together with further clinical trials, it shall not be permissible for a third party to use such studies or such trials pursuant to Article 13, for a period of three years from the grant of the authorisation for which they were carried out.




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une nouvelle étude ->

Date index: 2024-10-18
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