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Ajourner jusqu'à nouvelle convocation de la présidence
Avis de convocation
Avis de convocation de réunion
Avis de réunion
Convocation
Convocation d'un tiers ayant un intérêt
Convocation d'un tiers intéressé
Convocation à une nouvelle entrevue
Délai de convocation
Heure d'enregistrement
Heure de convocation
Jusqu'à nouvelle convocation du président
Lettre de convocation
Nouvelle-Calédonie
Papouasie-Nouvelle-Guinée
à la discrétion du président
état de la convocation du patient

Traduction de «une nouvelle convocation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ajourner jusqu'à nouvelle convocation de la présidence

adjourn to the call of the Chair


jusqu'à nouvelle convocation du président [ à la discrétion du président ]

at the call of the speaker


convocation à une nouvelle entrevue

notice of re-interview


convocation | lettre de convocation

letter inviting to attend


convocation d'un tiers ayant un intérêt | convocation d'un tiers intéressé

third-party summons to attend proceedings


avis de convocation | avis de convocation de réunion | avis de réunion

notice of meeting




heure d'enregistrement | délai de convocation | heure de convocation

check-in time | check-in-time




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En cas de force majeure empêchant le soumissionnaire d’être présent à l’entretien, une nouvelle convocation lui sera envoyée.

In cases of force majeure, preventing the tenderer from attending the interview, a new date and time must be sent to the tenderer.


En cas de force majeure empêchant le soumissionnaire d’être présent à l’entretien, une nouvelle convocation lui sera envoyée.

In cases of force majeure, preventing the tenderer from attending the interview, a new date and time must be sent to the tenderer.


(88)La deuxième directive 77/91/CEE du Conseil, du 13 décembre 1976, tendant à coordonner pour les rendre équivalentes les garanties qui sont exigées dans les États membres des sociétés au sens de l'article 58 deuxième alinéa du traité, en vue de la protection des intérêts tant des associés que des tiers, en ce qui concerne la constitution de la société anonyme ainsi que le maintien et les modifications de son capital, définit des règles sur le droit des actionnaires à décider d'augmenter ou de réduire le capital, sur leur droit à participer à toute émission d'actions nouvelles en contrepartie d'espèces, sur la protection des créanciers ...[+++]

(88)Second Council Directive 77/91/EEC of 13 December 1976 on coordination of safeguards which, for the protection of the interests of members and others, are required by Member States of companies within the meaning of the second paragraph of Article 58 of the Treaty, in respect of the formation of public limited liability companies and the maintenance and alteration of their capital, with a view to making such safeguards equivalent, contains rules on the shareholders' right to decide on the capital increase and decrease, on their right to participate in any new share issue for cash consideration, on creditor protection in the event of ...[+++]


(88)La deuxième directive 77/91/CEE du Conseil, du 13 décembre 1976, tendant à coordonner pour les rendre équivalentes les garanties qui sont exigées dans les États membres des sociétés au sens de l'article 58 deuxième alinéa du traité, en vue de la protection des intérêts tant des associés que des tiers, en ce qui concerne la constitution de la société anonyme ainsi que le maintien et les modifications de son capital, définit des règles sur le droit des actionnaires à décider d'augmenter ou de réduire le capital, sur leur droit à participer à toute émission d'actions nouvelles en contrepartie d'espèces, sur la protection des créanciers ...[+++]

(88)Second Council Directive 77/91/EEC of 13 December 1976 on coordination of safeguards which, for the protection of the interests of members and others, are required by Member States of companies within the meaning of the second paragraph of Article 58 of the Treaty, in respect of the formation of public limited liability companies and the maintenance and alteration of their capital, with a view to making such safeguards equivalent, contains rules on the shareholders' right to decide on the capital increase and decrease, on their right to participate in any new share issue for cash consideration, on creditor protection in the event of ...[+++]


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Une nouvelle demande de convocation du groupe spécial de négociation ne peut être introduite que deux ans au plus tôt après ladite décision, sauf si les parties concernées fixent un délai plus court.

A new request to convene the special negotiating body may be made at the earliest two years after the abovementioned decision unless the parties concerned lay down a shorter period.


En cas de force majeure, empêchant le soumissionnaire d'être présent à l'entretien, une nouvelle convocation lui sera envoyée.

In cases of force majeure, preventing the tenderer from attending the interview, a new date and time must be sent to the tenderer.


Ce débat devait associer les parlements nationaux et l'ensemble de l'opinion publique ainsi que les pays candidats et mener à la convocation d'une nouvelle CIG en 2004.

The debate was to involve national parliaments and all public opinion as well as the candidate countries and lead to the convening of a new IGC in 2004.


Une nouvelle demande de convocation du groupe spécial de négociation ne peut être introduite que deux ans au plus tôt après ladite décision, sauf si les parties concernées fixent un délai plus court.

A new request to convene the special negotiating body may be made at the earliest two years after the abovementioned decision unless the parties concerned lay down a shorter period.


Lorsque, sur une première convocation, l'assemblée n'atteint pas la moitié du capital social, une nouvelle assemblée peut être convoquée dans les formes statutaires et par deux insertions faites, l'une dans le Bulletin des annonces légales obligatoires et l'autre dans un journal d'annonces légales du département du lieu du siège social.

If the first notice of meeting fails to produce a quorum of one-half of the capital, the meeting shall be reconvened in the manner prescribed by these Statutes by two notices, one in the Bulletin des annonces légales obligatoires and the other in a publication which carries legal notices issued in the Department in which the company has its seat.


Le protocole d’admission des nouvelles variétés a été complété afin de préciser le fonctionnement du groupe d’experts chargé de sélectionner les variétés: convocation par le groupement, présence d’au moins trois membres sur les cinq, une voix par membre et décision prise à la majorité simple.

The Protocol on adding new varieties has been supplemented with details on how the expert group with the remit of selecting new varieties operates: the group is convened by the Association; at least three of the five members must be present; each member has one vote and decisions are taken by simple majority.




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une nouvelle convocation ->

Date index: 2022-09-04
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