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Absence de nouveauté
Destructeur de la nouveauté
Défaut de nouveauté
Détecteur de nouveauté
Détruisant la nouveauté
Examen de la nouveauté et de la brevetabilité
Fil fantaisie
Fil nouveauté
Filtre détecteur de nouveauté
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Nouveauté
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Nouveauté locale d'une création
Recherche de la nouveauté et de la brevetabilité
Test de la nouveauté

Vertaling van "une nouveauté puisque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
destructeur de la nouveauté | détruisant la nouveauté

novelty destroying | prejudicial to novelty


examen de la nouveauté et de la brevetabilité | recherche de la nouveauté et de la brevetabilité

search as to novelty and patentability


nouveauté locale [ nouveauté locale d'une création ]

local novelty


filtre détecteur de nouveauté [ détecteur de nouveauté ]

novelty filter


défaut de nouveauté [ absence de nouveauté ]

lack of novelty [ want of novelty ]








IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le ministre et les gens du ministère ont fourni deux exemples à l'appui de leur affirmation selon laquelle cela ne constituait pas une nouveauté puisque la Loi sur les Indiens avait déjà prévu quelque chose de tel. J'étais député lorsque ces deux exemples ont vu le jour — ils s'appliquaient aux personnes qui avaient oublié de faire inscrire leur nom sur la liste avant le 4 septembre 1951, ce qui n'a rien à voir avec ce dont nous parlons.

The minister and the officials used two examples in saying that this is nothing new because this has been done before under the Indian Act. I was a member of Parliament when those two examples came into being. Those two examples applied to persons who had forgotten to put their names on the list prior to September 4, 1951, which has nothing to do with this similar thing.


Ces articles renferment aussi une nouveauté, puisque les juges principaux de chacun des trois territoires deviennent membres du Conseil canadien de la magistrature.

It provides something new, namely, for all three senior judges in the territories to become members of the Canadian Judicial Council.


M. Stéphane Bergeron: L'État du Colorado étant celui qui a amené cette nouveauté, est-ce que je peux prétendre, d'une façon générale, que dans les législatures et parlements existants, on tient pour acquis que la relation privilégiée avocat-client s'applique d'emblée puisqu'il s'agit de la relation d'un député ou d'une députée avec un avocat ou une avocate?

Mr. Stéphane Bergeron: Since Colorado has taken this novel approach, can I assume that generally speaking, in all existing parliaments and legislatures, it's a given that solicitor-client privilege applies, since we're talking about the relationship between a member and a lawyer?


Cela est très important, puisque c'est une nouveauté pour nous tous.

That's very important, because this is new to all of us.


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La seule nouveauté législative introduite consisterait à permettre la délivrance de visas collectifs aux groupes de marins en transit, puisqu'aujourd'hui il est possible seulement d'apposer un visa, ayant une validité uniforme dans tous les États Schengen, de manière individualisée, une étiquette par marin.

The only new legislative feature to be introduced would be the possibility of issuing group visas to groups of seamen in transit, since the only current possibility is that of issuing visa labels (with uniform validity in all the Schengen countries) individually to each seaman.


Cela n'est pas une nouveauté puisque les treize États membres concernés font déjà partie des accords de Schengen. Néanmoins, le protocole s'efforce de montrer (cf. article 2, paragraphe premier, alinéa 4) que l'acquis de Schengen devra par la suite être considéré comme législation de l'Union, conformément aux dispositions relatives à l'établissement d'une étroite coopération.

This is not new, since the thirteen states in question are already party to the Schengen agreement, but it seeks to say (see Article 2(1), fourth subparagraph) that the Schengen acquis must thereafter be regarded as EU legislation subject to the provisions of closer cooperation.


La véritable nouveauté du rapport de cette année est que nous nous concentrons très fortement, à présent, sur les derniers problèmes en souffrance, lesquels sont réellement de taille, puisqu'il s'agit de garantir que les futurs États membres auront également la capacité administrative de répondre à toutes les obligations d'un membre de l'Union européenne au moment de leur adhésion.

What is actually new about this year's report is that we are now concentrating very intently on the last remaining, and very substantial, problem, namely how to ensure that the future Member countries, at the time of accession, will have the administrative capacity to meet all the obligations of a Member of the European Union.


Les mesures dans les domaines vétérinaire et phytosanitaire ayant directement pour objectif la protection de la santé publique sont désormais arrêtées selon la procédure de codécision, ce qui constitue une nouveauté puisque le Parlement européen ne disposait auparavant que d'un droit de consultation pour l'adoption de mesures de santé liées à l'agriculture.

Veterinary and plant-health measures directly aimed at protecting public health are now adopted under the codecision procedure. This is a new departure, as the European Parliament previously only had a right to be consulted on the adoption of health measures linked to agriculture.


Nous aurions aimé que le ministre des Finances prenne un peu plus au sérieux ce genre de nouveauté, qui n'en est pas une puisqu'elle existe aux États-Unis depuis le début des années 1970, mais qu'il prête une oreille attentive aux arguments véhiculés par mon collègue de Hochelaga—Maisonneuve, et par tous les députés du Bloc québécois, quant à la possibilité d'un réinvestissement communautaire.

We would have liked to see the Minister of Finance take this type of novelty a little more seriously, not that it is really a novelty because it dates back to the 1970s in the United States. We would like him to lend an attentive ear to the arguments raised by my colleague from Hochelaga—Maisonneuve and all the members of the Bloc Quebecois relating to the possibility of reinvesting in the community.




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une nouveauté puisque ->

Date index: 2023-06-28
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