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Acheteur de bonne foi
Acheteuse de bonne foi
Acquéresse de bonne foi
Acquéreur de bonne foi
Bonne foi
Concentration évaluée semi-quantitativement
Données évaluées du renseignement
Dépression anxieuse
Indemnisation évaluée
Indemnité évaluée
L'allocution définitive fait foi
L'allocution prononcée fait foi
L'énoncé fait foi
La version prononcée fait foi
Le discours prononcé fait foi
Le texte parlé fait foi
Monnaie sous évaluée
Pri
Principe de la bonne foi
Projet seulement
Protection de la bonne foi
Renseignement analytique
Règles de la bonne foi
Seul le texte prononcé fait foi
Sous réserve de modifications
Version non définitive

Traduction de «une fois évaluées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
données évaluées du renseignement | renseignement analytique

analytical intelligence | assessed intelligence


concentration évaluée semi-quantitativement

semi-quantitatively evaluated concentration




projet seulement [ l'allocution définitive fait foi | version non définitive | sous réserve de modifications | seul le texte prononcé fait foi | l'énoncé fait foi | le discours prononcé fait foi | la version prononcée fait foi | l'allocution prononcée fait foi | le texte parlé fait foi | pri ]

check against delivery [ check upon delivery | please check against delivery ]


indemnité évaluée [ indemnisation évaluée ]

assessed compensation


Définition: Catégorie résiduelle mal définie de troubles dans lesquels il existe à la fois une altération significative du calcul et de la lecture ou de l'orthographe, non imputable exclusivement à un retard mental global ou une scolarisation inadéquate. Cette catégorie doit être utilisée pour des troubles répondant à la fois aux critères de F81.2 et de F81.0 ou de F81.1.

Definition: An ill-defined residual category of disorders in which both arithmetical and reading or spelling skills are significantly impaired, but in which the disorder is not solely explicable in terms of general mental retardation or of inadequate schooling. It should be used for disorders meeting the criteria for both F81.2 and either F81.0 or F81.1.


acquéreur de bonne foi [ acquéresse de bonne foi | acheteur de bonne foi | acheteuse de bonne foi ]

bona fide purchaser [ good faith purchaser | purchaser in good faith | innocent purchaser ]


protection de la bonne foi | principe de la bonne foi | bonne foi | règles de la bonne foi

principle of Good Faith | good faith


Tumeur maligne affectant à la fois les canaux biliaires intra- et extra-hépatiques Tumeur maligne des voies biliaires dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C22.0-C24.1

Malignant neoplasm involving both intrahepatic and extrahepatic bile ducts Malignant neoplasm of biliary tract whose point of origin cannot be classified to any one of the categories C22.0-C24.1


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand le sujet présente à la fois des symptômes anxieux et des symptômes dépressifs, sans prédominance nette des uns ou des autres et sans que l'intensité des uns ou des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Quand des symptômes anxieux et dépressifs sont présents simultanément avec une intensité suffisante pour justifier des diagnostics séparés, les deux diagnostics doivent être notés et on ne fait pas un diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte. | Dépression anxieuse (légère ou non persistante)

Definition: This category should be used when symptoms of anxiety and depression are both present, but neither is clearly predominant, and neither type of symptom is present to the extent that justifies a diagnosis if considered separately. When both anxiety and depressive symptoms are present and severe enough to justify individual diagnoses, both diagnoses should be recorded and this category should not be used. | Anxiety depression (mild or not persistent)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(Le document est déposé) Question n 333 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne la consultation du gouvernement sur les infractions liées à la prostitution: a) quels sont les objectifs établis pour la consultation; b) quels sont les objectifs établis pour la consultation en ligne; c) de qui le gouvernement souhaitait-il obtenir des commentaires au moyen de la consultation en ligne; d) qui sont ceux qui ont rédigé le document de consultation aux fins de la consultation en ligne; e) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont participé à l’élaboration du document de consultation mentionné au point d); f) ...[+++]

(Return tabled) Question No. 333 Hon. Irwin Cotler: With regard to the government’s consultations about prostitution-related offences: (a) what goals have been established for the consultations; (b) what goals have been established for the online consultation; (c) whose input did the government seek through online consultation; (d) which individuals wrote the discussion paper for the online consultation; (e) which individuals with expertise in prostitution-related offences participated in the development of the discussion paper in (d); (f) which individuals with expertise in prostitution-related offences reviewed the discussion paper in (d); (g) which individuals with legal expertise participated in the development of the discussion p ...[+++]


La Cour des comptes européenne évaluée par ses pairs: des progrès notables ont été accomplis

European Court of Auditors assessed by peers: significant progress made


Après les avoir évaluées, l’EFSA a publié six séries d’avis concernant environ 2 760 allégations de santé sur les quelque 4 600 soumises pour avis scientifique (1 550 allégations sur les «substances botaniques» sont en attente d’évaluation par l’EFSA et, conjointement à 500 autres allégations déjà évaluées, elles seront examinées par la Commission dans l’attente de leur autorisation).

These were assessed by EFSA who published six sets of opinions covering about 2,760 health claims of the approximately 4,600 submitted for scientific advice (1550 claims on "botanicals" are awaiting assessment by EFSA and together with another 500 already assessed are subject to a reflection by the Commission pending finalisation of their consideration for authorisation).


«La période de douze ans visée à l’article 8, paragraphe 2, de la directive 91/414/CEE est prolongée jusqu’au 31 décembre 2006 pour les substances actives qui sont évaluées dans le cadre du règlement (CEE) no 3600/92, jusqu’au 30 septembre 2007 pour celles qui sont évaluées dans le cadre de la deuxième phase prévue par le règlement (CE) no 451/2000, et jusqu’au 31 décembre 2008 pour celles qui sont évaluées dans le cadre du règlement (CE) no 1490/2002, à moins qu’une décision d’inclure ou de ne pas inclure la substance active à l’anne ...[+++]

‘The time period of 12 years referred to in Article 8(2) of Directive 91/414/EEC is extended until 31 December 2006 for the active substances which are assessed in the framework of Regulation (EEC) No 3600/92, until 30 September 2007 for the active substances which are assessed in the framework of the second stage under Regulation (EC) No 451/2000, and until 31 December 2008 for the active substances which are assessed in the framework of Regulation (EC) No 1490/2002, unless a decision has been taken or is taken before the relevant date to include or not include the active substance concerned in Annex I to Directive 91/414/EEC.


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La DBO5 doit être évaluée selon la méthode C.5 [directive 92/69/CEE de la Commission (6)] ou des méthodes équivalentes, tandis que la DCO doit être évaluée selon la méthode C.6 (directive 92/69/CEE) ou des méthodes équivalentes.

The BOD5 shall be assessed according to C.5 (Commission Directive 92/69/EEC (6)) or equivalent methods while the COD according to C.6 (Directive 92/69/EEC) or equivalent methods.


Les prépropositions sont évaluées et sélectionnées exclusivement au niveau national, alors que les propositions complètes sont évaluées à la fois au niveau national et au niveau communautaire, et la décision de sélection est prise par les services de la Commission après consultation du comité Leonardo.

Pre-proposals are evaluated and selected at national level exclusively, while full proposals are evaluated at both national and community levels, and the selection decision is taken by the Commission services after consultation with the Leonardo Committee.


Il indiquait dans ses conclusions essentielles que, premièrement, en ce qui concerne les doses excessives de résidus d'hormones et de leurs métabolites, et eu égard aux propriétés intrinsèques des hormones et aux résultats des études épidémiologiques, un risque pour le consommateur a été constaté à divers degrés de preuve concluante pour les six hormones évaluées; deuxièmement, que des effets endocriniens, sur la croissance, immunologiques, neurobiologiques, immunotoxiques, génotoxiques et cancérogènes pourraient être envisagés pour les six hormones et que, parmi les divers groupes à risque, les enfants prépubères forment le groupe le p ...[+++]

The major conclusions of that opinion were, first, that, as concerns excess intake of hormone residues and their metabolites, and in view of the intrinsic properties of hormones and the epidemiological findings, a risk to the consumer has been identified with different levels of conclusive evidence for the six hormones evaluated. Secondly, for the six hormones endocrine, developmental, immunological, neurobiological, immunotoxic, genotoxic and carcinogenic effects could be envisaged and, of the various susceptible risk groups, prepubertal children constitute the group of greatest concern and, third, in view of the intrinsic properties of the hormones and taking into account epidemiological findings, no threshold levels a ...[+++]


Fièvre aphteuse: Les conséquences des plans d'intervention doivent être évaluées à l'échelon local

Foot and mouth disease: Need to assess the impact of the contingency plans at local level


Toutes les demandes admissibles sont alors évaluées par un groupe d'experts universitaires indépendants. Leur faisabilité technique est ensuite évaluée par la Fondation européenne pour la formation.

All admissible applications are then assessed by a panel of independent academic experts and their technical feasibility is subsequently evaluated by the European Training Foundation.


Ce plafond de population sera fixé par la Commission sur la base de la population totale des zones de chaque Etat membre qui répondent aux critères communautaires et de la gravité des problèmes structurels, évaluée sur la base du nombre total des chômeurs et des chômeurs de longue durée en-dehors des régions relevant de l'objectif n° 1.

This population ceiling for each Member State will be fixed by the Commission on the basis of the total population of the areas in each Member State which meet the Community criteria, and the seriousness of structural problems assessed on the basis of total unemployment and long-term unemployment outside Objective 1 regions.


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