Vertaling van "une fois enregistrée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Répertoire des activités individuelles et professions enregistrées en compensation internationale | Système d'échange d'informations sur les emplois disponibles au niveau européen | Système européen de diffusion des offres et demandes d'emploi en compensation | système européen de diffusion des offres et des demandes d'emploi enregistrées en compensation internationale | SEDOC [Abbr.]
European system for the international clearing of vacancies and applications for employment | Register of occupations and professions in international exchange | SEDOC [Abbr.]

marque de fabrique enregistrée | marque enregistrée
registered trade mark

guider l'analyse d'une prestation enregistrée
analyse a recorded performance | guide the analysis of a performance which was recorded | guide analysis of a recorded performance | help analyse a recorded performance

toute marque enregistrée qui est antérieure
any trade mark which has been registered before

projet seulement [ l'allocution définitive fait foi | version non définitive | sous réserve de modifications | seul le texte prononcé fait foi | l'énoncé fait foi | le discours prononcé fait foi | la version prononcée fait foi | l'allocution prononcée fait foi | le texte parlé fait foi | pri ]
check against delivery [ check upon delivery | please check against delivery ]

Définition: Catégorie résiduelle mal définie de troubles dans lesquels il existe à la fois une altération significative du calcul et de la lecture ou de l'orthographe, non imputable exclusivement à un retard mental global ou une scolarisation inadéquate. Cette catégorie doit être utilisée pour des troubles répondant à la fois aux critères de F81.2 et de F81.0 ou de F81.1.
Definition: An ill-defined residual category of disorders in which both arithmetical and reading or spelling skills are significantly impaired, but in which the disorder is not solely explicable in terms of general mental retardation or of inadequate schooling. It should be used for disorders meeting the criteria for both F81.2 and either F81.0 or F81.1.

entrevue enregistrée sur bande magnétophonique [ entrevue enregistrée sur bande sonore | entrevue enregistrée sur magnétophone ]
audio-taped interview

acquéreur de bonne foi [ acquéresse de bonne foi | acheteur de bonne foi | acheteuse de bonne foi ]
bona fide purchaser [ good faith purchaser | purchaser in good faith | innocent purchaser ]

Tumeur maligne affectant à la fois les canaux biliaires intra- et extra-hépatiques Tumeur maligne des voies biliaires dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C22.0-C24.1
Malignant neoplasm involving both intrahepatic and extrahepatic bile ducts Malignant neoplasm of biliary tract whose point of origin cannot be classified to any one of the categories C22.0-C24.1

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand le sujet présente à la fois des symptômes anxieux et des symptômes dépressifs, sans prédominance nette des uns ou des autres et sans que l'intensité des uns ou des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Quand des symptômes anxieux et dépressifs sont présents simultanément avec une intensité suffisante pour justifier des diagnostics séparés, les deux diagnostics doivent être notés et on ne fait pas un diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte. | Dépression anxieuse (légère ou non persistante)
Definition: This category should be used when symptoms of anxiety and depression are both present, but neither is clearly predominant, and neither type of symptom is present to the extent that justifies a diagnosis if considered separately. When both anxiety and depressive symptoms are present and severe enough to justify individual diagnoses, both diagnoses should be recorded and this category should not be used. | Anxiety depression (mild or not persistent)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Il y aurait un certain nombre d'avantages à un régime dans lequel la pension alimentaire, une fois déterminée en vertu d'une entente ou d'une ordonnance, et une fois enregistrée auprès du programme d'exécution provincial, serait versée directement par la province à son ou à sa bénéficiaire.
There are a number of advantages to a proposed regime whereby support, once determined through an agreement or an order and registered with the enforcement program in a province, be paid directly by the province to the payee.

dès l'acceptation des présents statuts par lettre d'approbation, [l'association AENEAS, association enregistrée en France sous le n° 20070039, dont le siège est situé à Paris (France); l'association ARTEMISIA, association enregistrée aux Pays-Bas sous le n° 17201341, dont le siège est situé à Eindhoven (Pays-Bas); l'association EPoSS, association enregistrée . sous le n° .., dont le siège est situé à (.)].
upon acceptance of these Statutes by means of a letter of endorsement, [the AENEAS association, an association registered under French law (registration No 20070039) with its registered office in Paris (France); the ARTEMISIA association, an association registered under Dutch law (registration No 17201341) with its registered office in Eindhoven (the Netherlands); the EPoSS association, an association registered under . law (registration No ...) with its registered office in (.)].

4. Le titulaire d'une marque enregistrée est en outre habilité à empêcher l'importation dans l'Union de produits livrés en petits envois, conformément à la définition contenues dans le règlement (UE) n° 608/2013 même si seul l'expéditeur des produits agit dans le cadre d'opérations commerciales et si ces produits, y compris l'emballage, portent, sans autorisation, une marque qui est identique à la marque enregistrée pour de tels produits ou qui ne peut être distinguée, dans ses aspects essentiels, de cette marque enregistrée .
4. The proprietor of a registered trade mark shall also be entitled to prevent the importing into the Union of goods delivered in small consignments as defined by Regulation (EU) No 608/2013 where only the consignor of the goods acts in the course of trade and where such goods, including packaging, bear without authorisation a trade mark which is identical to the trade mark registered in respect of such goods, or which cannot be distinguished in its essential aspects from that trade mark .

(a) si elle est identique ou similaire à une marque antérieure , indépendamment du fait que les produits ou les services pour lesquels elle est demandée ou enregistrée sont identiques ou similaires, ou ne sont pas similaires, à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque la marque antérieure jouit d’une renommée dans l'État membre dans lequel est demandé l'enregistrement ou dans lequel la marque est enregistrée ou, dans le cas d'une marque de l'Union européenne, d'une renommée dans l'Union et que l’usage de la marque postérieure sans juste motif tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou qu’il leur porterait préjudice;
(a) if it is identical with, or similar to, an earlier trade mark irrespective of whether the goods or services for which it is applied or registered are identical with, similar to or not similar to those for which the earlier trade mark is registered, where the earlier trade mark has a reputation in the Member State in respect of which registration is applied for or in which the trade mark is registered or, in the case of a European Union trade mark, has a reputation in the Union and the use of the later trade mark without due cause would take unfair advantage of, or be detrimental to, the distinctive character or the repute of the earlier trade mark;

3. L’usage d’une dénomination homonyme enregistrée n’est autorisé que si la dénomination homonyme enregistrée postérieurement est dans les faits suffisamment différenciée de celle déjà enregistrée, compte tenu de la nécessité d’assurer un traitement équitable aux producteurs concernés et de ne pas induire en erreur le consommateur.
The use of a registered homonymous name shall be subject to there being a sufficient distinction in practice between the homonym registered subsequently and the name already on the register, having regard to the need to treat the producers concerned in an equitable manner and not to mislead the consumer.

8 juin – 31 août 2012: une consultation publique sur les activités du registre est organisée à l’intention des organisations enregistrées et non enregistrées.
8 June-31 August 2012: a public consultation on the operations of the Register was held for registrants and non-registrants.

Les groupements peuvent également mettre en place des activités liées à la surveillance de la mise en œuvre de la protection des dénominations enregistrées, à la conformité de la production avec le cahier des charges, à l'information et à la promotion des dénominations enregistrées ainsi que, de façon générale, toute activité visant à améliorer la valeur des dénominations enregistrées et l'efficacité des systèmes de qualité.
The group can also develop activities related to the surveillance of the enforcement of the protection of the registered names, the compliance of the production with the product specification, the information and promotion of the registered name as well as in general any activity aiming to improve the value of the registered names and effectiveness of the quality schemes.

La troupe de théâtre The Royal Shakespeare Company obtient l’annulation de la marque communautaire ROYAL SHAKESPEARE enregistrée pour des boissons au profit d’une autre entreprise
The Royal Shakespeare Company obtains the invalidation of the Community trade mark ROYAL SHAKSPEARE which another company had registered in respect of beverages

En 2006, la troupe de théâtre britannique, The Royal Shakespeare Company, a demandé à l’OHMI d’annuler cette marque, notamment parce que son usage tirerait indûment profit de la renommée de ses marques antérieures au Royaume-Uni, dont la marque communautaire RSC-ROYAL SHAKESPEARE COMPANY, enregistrée en 1999 pour des représentations théâtrales entre autres.
In 2006, the Royal Shakespeare Company asked OHIM to declare that mark invalid, in particular because its use would take unfair advantage of the repute of its earlier trade marks in the United Kingdom, including the Community trade mark RSC-ROYAL SHAKESPEARE COMPANY, registered in 1999 in respect of theatre productions in particular.

Les activités d’EMI (musique enregistrée) ont trait à la découverte, au développement et à la promotion d’artistes exécutants, ainsi qu’à la vente en gros de musique enregistrée.
EMI (recorded music) is active in discovering, developing and promoting recording artists and in the wholesale of recorded music.