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Acheminement selon l'heure
Acheminement selon la tranche horaire
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Direction par exception
Direction par exceptions
Effectuer des plantations selon les consignes données
Exception en faveur des handicapés
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Exception handicap
Fondé sur une comptabilité d'exercice
Gestion par exception
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Improvisation
Installer les clients selon la liste d’attente
Jugement rendu selon la procédure accélérée
Jugement selon la procédure accélérée
Mesure adoptée selon l'inspiration du moment
Mesure d'exception
Placer les clients selon la liste d’attente
Préparer des médicaments selon une prescription
Selon la comptabilité d'exercice
Selon la méthode de l'exercice
Selon le système de l'abonnement
Selon le système de l'exercice
Selon une comptabilité d'exercice

Traduction de «une exception selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
improvisation [ mesure d'exception | mesure adoptée selon l'inspiration du moment ]

ad hocery [ adhockery ]


acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure

time of day routing


placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente

seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


exception en faveur des handicapés | exception en faveur des personnes handicapées | exception handicap

disability exception


gestion par exceptions [ direction par exceptions | gestion par exception | direction par exception ]

management by exception


gestion par exception | gestion par exceptions | direction par exception | direction par exceptions

management by exception


fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]

on an accrual basis


jugement rendu selon la procédure accélérée | jugement selon la procédure accélérée

judgment on quick ruling


effectuer des plantations selon les consignes données

plant according to guideline | plant according to regulations | plant according to guidelines | plant in accordance to rules


préparer des médicaments selon une prescription

prepare medicinal products from prescription | prepare pharmaceutical form of medication from prescription | prepare medication according to prescriptions | prepare medication from prescription
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Toute pêche, à l'exception de la pêche à la palangre, est interdite dans les zones délimitées par des lignes de rhumb reliant successivement les coordonnées suivantes, mesurées selon le système WGS84:

All fishing, except with longlines, shall be prohibited in the areas enclosed by sequentially joining with rhumb lines the following coordinates, measured according to the WGS84 system:


[1]Afghanistan, Angola (à l'exception d'une compagnie aérienne qui est exploitée selon certaines restrictions et conditions), Bénin, République du Congo, République démocratique du Congo, Djibouti, Guinée équatoriale, Érythrée, Gabon (à l'exception de deux compagnies qui exercent leurs activités sous certaines restrictions et conditions), Indonésie (à l'exception de sept compagnies), République kirghize, Liberia, Libye, Mozambique, Népal, Sao Tomé-et-Principe, Sierra Leone et Soudan.

[1]Afghanistan, Angola (with the exception of one airline which operates under restrictions and conditions), Benin, Republic of the Congo, Democratic Republic of the Congo, Djibouti, Equatorial Guinea, Eritrea, Gabon (with the exception of 2 airlines which operate under restrictions and conditions), Indonesia (with the exception of 7 airlines), the Kyrgyz Republic, Liberia, Libya, Mozambique, Nepal, São Tomé and Príncipe, Sierra Leone and Sudan.


Il faut noter toutefois une importante exception. Selon la proposition de la Commission, les agréments de sécurité pour les gestionnaires d'infrastructure seront encore délivrés par les autorités nationales de sécurité.

One important exception should however be noted: As proposed by the Commission, safety certificates for infrastructure managers will still be issued by NSAs.


[1] Afghanistan, Angola (à l’exception d’une compagnie aérienne qui est exploitée selon certaines restrictions et conditions), Bénin, République du Congo, République démocratique du Congo, Djibouti, Guinée équatoriale, Érythrée, Gabon (à l’exception de deux compagnies qui exercent leurs activités sous certaines restrictions et conditions), Indonésie (à l’exception de sept compagnies), Kazakhstan (à l’exception d’Air Astana), République kirghize, Liberia, Libye, Mozambique, Népal, Sao Tomé-et-Principe, Sierra Leone, Soudan.

[1]Afghanistan, Angola (with the exception of one airline which operates under restrictions and conditions), Benin, Republic of the Congo, Democratic Republic of the Congo, Djibouti, Equatorial Guinea, Eritrea, Gabon (with the exception of 2 airlines which operate under restrictions and conditions), Indonesia (with the exception of 7 airlines), Kazakhstan (with the exception of Air Astana), the Kyrgyz Republic, Liberia, Libya, Mozambique, Nepal, São Tomé and Príncipe, Sierra Leone and Sudan.


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7. invite la Commission à fournir les preuves écrites aux commissions compétentes au fond, dans un délai opportun avant le paraphe de l'ACAC, selon lesquelles l'ACAC ne restreindra pas l'harmonisation des exceptions et des limitations relatives aux droits d'auteur et aux droits connexes dans l'Union européenne, ne restreindra pas la possibilité d'un futur élargissement de ces exceptions et limitations au-delà de celles mentionnées dans la directive 2001/29/CE, n'exclura pas d'options politiques ni d'actions judiciaires futures en vue ...[+++]

7. Asks the Commission to provide evidence in writing to the responsible Committees, in due time before initialling the Agreement, that ACTA will not constrain the harmonisation of exceptions and limitations for copyright and related rights in the EU; will not constrain the possibility of future expansion of the exceptions and limitations beyond those listed in Directive 2001/29/EC; will not foreclose future policy options and judicial actions to expand access to creative works given technological advances through the use of excepti ...[+++]


À ce stade, je voudrais mentionner une objection courante à cette exception, selon laquelle celle-ci est contraire au traité sur l’Union européenne.

At this point let me point out that a common objection to this is that this runs counter to the EU Treaty.


Aux fins de l'application de l'article 157 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, des prestations en vertu d'un régime professionnel de sécurité sociale ne seront pas considérées comme rémunération si et dans la mesure où elles peuvent être attribuées aux périodes d'emploi antérieures au 17 mai 1990, exception faite pour les travailleurs ou leurs ayants droit qui ont, avant cette date, engagé une action en justice ou introduit une réclamation équivalente selon le droit national applicable.

For the purposes of Article 157 of the Treaty on the Functioning of the European Union, benefits under occupational social security schemes shall not be considered as remuneration if and in so far as they are attributable to periods of employment prior to 17 May 1990, except in the case of workers or those claiming under them who have before that date initiated legal proceedings or introduced an equivalent claim under the applicable national law.


9. La présidence des formations du Conseil, à l'exception de celle des affaires étrangères, est assurée par les représentants des États membres au Conseil selon un système de rotation égale, dans les conditions fixées conformément à l'article 236 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.

9. The Presidency of Council configurations, other than that of Foreign Affairs, shall be held by Member State representatives in the Council on the basis of equal rotation, in accordance with the conditions established in accordance with Article 236 of the Treaty on the Functioning of the European Union.


L'exception selon laquelle les voies de recours nationales ne sont pas épuisées a été rejetée, le plaignant n'a pas eu d'accès effectif aux cours et tribunaux.

The argument that not all national remedies had been exhausted was rejected, and the Court ruled that the applicant did not have effective access to the court.


"exceptions non spécifiées": en ce qui concerne les demandes initiales, la Commission a, dans 38% des cas, invoqué comme motif de refus des "exceptions diverses et exceptions non spécifiées"; selon le rapport du Bureau, le Parlement a fait état, dans 109 cas, d'"autres raisons", avec pour résultat qu'"aucun document n'a été fourni"; le même rapport précise que "dans neuf cas seulement, un refus spécifique a été signifié aux termes de l'article 4 du règlement".

- "unspecified exceptions": as regards initial applications, the Commission invoked as a reason for refusal in 38 % of the cases "various exceptions and unspecified exception". Parliament has according to the Bureau report 109 "other reasons" that "resulted in no document being provided". The report continues by saying that "in only 9 cases was there a specific refusal within the term of Article 4 of the Regulation".


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