Vertaling van "une exception pourrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]
arguably

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).
Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.

Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.
Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.

gestion par exception | gestion par exceptions | direction par exception | direction par exceptions
management by exception

gestion par exceptions [ direction par exceptions | gestion par exception | direction par exception ]
management by exception

exception en faveur des handicapés | exception en faveur des personnes handicapées | exception handicap
disability exception

moyen de non-recevabilité [ exception de non-recevabilité | fin de non-recevoir | exception péremptoire | exception d'irrecevabilité ]
peremptory plea [ plea in bar of trial | plea in bar | defense in bar | bar defense | objection at law | litis contestation negative | objection to admissibility ]

rémunération d'exception | taux d'exception
gold-circle rate | red-circle rate | red circle rate

contrôle par exception | contrôle par exceptions
control by exception

infections mixtes à Plasmodium vivax et autres espèces de Plasmodium, à l'exception de Plasmodium falciparum
mixed infections of Plasmodium vivax with other Plasmodium species, except Plasmodium falciparum

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La seule exception pourrait être concerner les virements "transfrontaliers" non libellés en euros, qui peuvent nécessiter un traitement distinct, car ils ne sont probablement pas prêts, pour des raisons techniques, à être placés sur un pied d'égalité avec les virements en euros.
The only exception could be non-euro "cross-border" credit transfers, which may require a separate approach, as these may not be technically ready to be put on the same level of equivalence with credit transfers executed in euro.

Par exemple, une exception pourrait s'appliquer à la MDMA pour qu'elle demeure une substance inscrite à l'annexe III. Actuellement, cette substance est mentionnée au numéro 8 — sous le nom de N-méthyl-3 méthyldioxy-3,4 amphétamine — dans la liste des amphétamines, qui se trouve à la page 7 du projet de loi.
One amendment could include an exception for MDMA so it can remain a Schedule III substance. Presently, it is listed as number eight in the list of amphetamines as N-methyl-3,4-methylenedioxymethamphetamine on page 7 of the bill.

L'exception pourrait être les sommes versées dans un REER de groupe commandité par l'employeur comme solution de rechange à un régime traditionnel.
The exception to this prediction may be money that is contributed through an employer-sponsored group RRSP as an alternative to a traditional plan.

Une telle exception pourrait être nécessaire, notamment dans le cas de mesures provisoires urgentes ne laissant pas le temps d'acquitter les frais de procédure.
This allows the Community Patent Court to develop a practice under which circumstances fees exceptionally need not be paid in advance as may be appropriate in the case of urgent interim measures leaving no time for prior payment of fees.

En outre, comme le terme « éducation » n'est pas défini dans cette loi, cette nouvelle exception pourrait s'appliquer à toute forme d'activité éducative et non seulement à celles qui se déroulent dans le cadre scolaire.
Furthermore, since the term “education” is not defined in the bill, this new exception could apply to any sort of educational activity and not just to activities carried out within the school system.

La seule exception pourrait être les émissions de gaz à effet de serre issues de la distribution du carburant (si cette information est nécessaire pour calculer la valeur réelle).
The one exception could be the greenhouse gas emissions from distribution of the fuel (if needed for the calculation of an actual value).

3. Dans les actions visées à l'article 96, points a) et c), l'exception de déchéance ou de nullité de la marque communautaire, présentée par une voie autre qu'une demande reconventionnelle, est recevable dans la mesure où le défendeur fait valoir que le titulaire de la marque communautaire pourrait être déchu de ses droits pour usage insuffisant ou que la marque pourrait être déclarée nulle en raison de l'existence d'un droit antérieur du défendeur.
3. In the actions referred to in Article 96(a) and (c) a plea relating to revocation or invalidity of the Community trade mark submitted otherwise than by way of a counterclaim shall be admissible in so far as the defendant claims that the rights of the proprietor of the Community trade mark could be revoked for lack of use or that the Community trade mark could be declared invalid on account of an earlier right of the defendant.

La seule exception pourrait être les efforts déployés actuellement dans le but de moderniser la gestion des ressources humaines, qui ont été initiés par la présidente du Conseil du Trésor et appuyés, on peut le supposer sans risque d'erreur, par le premier ministre.
A possible exception to that might be the current efforts to modernize the management of human resources, which has the clear direction of the President of the Treasury Board and, we can safely assume, the support of the Prime Minister.

Une telle exception pourrait comporter l'introduction ou le maintien de systèmes de rémunération destinés à dédommager les titulaires de droits du préjudice subi.
This may include the introduction or continuation of remuneration schemes to compensate for the prejudice to rightholders.

Il s'agirait de s'adresser au gouverneur en conseil, de faire valoir ses arguments et, si ces derniers sont fondés, une nouvelle exception pourrait être créée.
Appeal to the Governor in Council, make your case, and then, if there's merit to it, a new exception could be created.