Vertaling van "une disposition semblable " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

semblable à épreuve avec effet-camée obtenu artificiellement [ semblable à épreuve avec relief mat obtenu artificiellement | semblable à épreuve avec relief givré par procédé artificiel | semblable à épreuve avec relief en ronde bosse obtenu par procédé artificiel ]
artificial cameo prooflike

semblable à épreuve abîmé [ semblable à épreuve endommagé | semblable à épreuve détérioré ]
impaired prooflike

semblable à épreuve avec effet-camée [ semblable à épreuve avec relief en ronde bosse ]
cameo prooflike

disposition de transfert en franchise d'impôt | disposition de transfert libre d'impôt | disposition de transfert en sursis d'imposition | disposition de transfert avec report d'imposition | disposition de transfert à imposition différée | disposition de roulement
rollover provision

organisme semblable au Campylobacter
Campylobacter-like organism

lupus érythémateux semblable à l'érythème multiforme
Erythema multiforme-like lupus erythematosus

lupus érythémateux et syndrome semblable à l'érythème multiforme
Rowell's syndrome

Carence en bêta-glucoronidase Mucopolysaccharidoses, type III, IV, VI, VII Syndrome de:Maroteaux-Lamy (léger) (sévère) | Morquio (-semblable à) (classique) | Sanfilippo (type B) (type C) (type D)
Beta-glucuronidase deficiency Mucopolysaccharidosis, types III, IV, VI, VII Syndrome:Maroteaux-Lamy (mild)(severe) | Morquio(-like)(classic) | Sanfilippo (type B)(type C)(type D)

disposition | prescription | disposition légale | disposition de la loi | prescription de la loi | provision | disposition statutaire
provision | legal provision | provision of the law | statutory provision

avis de mise à disposition | mise à disposition | lettre d'avis « navire prêt à charger » | fiche de mise à disposition
notice of readiness

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Il est nécessaire d'assurer l'uniformité du régime d'importation en prévoyant dans la mesure du possible, eu égard aux particularités du système économique des pays tiers concernés, des dispositions semblables à celles du régime commun applicable à d'autres pays tiers.
Uniformity in the rules for imports should be ensured by laying down, as far as possible given the particular features of the economic system in the third countries in question, provisions similar to those applied under the common rules for other third countries.

Le Danemark bénéficie d'une dérogation pour une disposition semblable au titre de l'article 6, paragraphe 10, de la directive 94/55/CE.
Derogation for Denmark for a similar provision under Article 6(10) of Directive 94/55/EC.

Le Danemark bénéficie d’une dérogation pour une disposition semblable au titre de l’article 6, paragraphe 10, de la directive 94/55/CE.
Derogation for Denmark for a similar provision under Article 6(10) of Directive 94/55/EC.

Le présent règlement devrait contenir des dispositions semblables, autoriser l’utilisation de certaines matières de catégorie 1 dans l’alimentation des animaux et prévoir, en complément, la possibilité de fixer des règles détaillées en vue de maîtriser tout risque éventuel pour la santé publique ou animale.
Similar provisions should be laid down in this Regulation and the feeding of certain Category 1 material should be allowed and complemented by the possibility to lay down detailed rules to control any possible risks arising to public or animal health.

La convention du Conseil de l'Europe de 2005 contient des dispositions semblables.
The 2005 Council of Europe Convention contains similar provisions.

Le Danemark bénéficie actuellement d’une dérogation pour une disposition semblable au titre de l’article 6, paragraphe 10, de la directive 94/55/CE.
Currently a derogation for Denmark for a similar provision under Article 6(10) of Directive 94/55/EC.

Étant donné qu’une disposition semblable figure à l’article 14 du règlement (CE) no 1405/2006 et porte sur l’application du règlement dans son ensemble, il convient de supprimer l’article 6 en question.
As a similar provision is laid down in Article 14 of the said Regulation concerning the implementation of the Regulation in its entirety, Article 6 should therefore be deleted.

Le présent règlement doit contenir des dispositions semblables et prévoir, en complément, la possibilité de fixer des règles détaillées en vue de maîtriser tout risque pour la santé publique et animale.
Identical provisions should be laid down in this Regulation and complemented by the possibility to lay down detailed rules to control any possible risks arising to public or animal health.