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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Assistant de direction
Assistante de direction trilingue
Clignotant
Delirium tremens
Descendance en ligne directe
Directive
Directive Services de médias audiovisuels
Directive communautaire
Directive d'exécution
Directive d'exécution de la Commission
Directive d'exécution du Conseil
Directive de la Commission
Directive du Conseil
Directive du Parlement européen et du Conseil
Directive télévision sans frontières
Démence alcoolique SAI
Feu clignotant
Feux indicateurs de direction
Hallucinose
Hérédité en ligne directe
Ind. direct.
Indicateur de changement de direction
Indicateur de direction
Jalousie
Mauvais voyages
Mesure nationale d'exécution
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Secrétaire de direction trilingue
Signalisation
Succession en ligne directe
Succession héréditaire en ligne directe
Transmission héréditaire en ligne directe
Transposition de directives CE
Transposition de directives européennes
Transposition du droit communautaire

Traduction de «une directive qui établira » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


directive (UE) [ directive communautaire | directive de la Commission | directive du Conseil | directive du Parlement européen et du Conseil ]

directive (EU) [ Commission Directive | Community directive | Council Directive | European Parliament and Council directive ]


directive Services de médias audiovisuels | directive télévision sans frontières | Directive du Conseil visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la fourniture de services de médias audiovisuels (directive Services de médias audiovisuels ) | Directive du Conseil visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à l'exercice d'activités de radiodiffusion télévisuelle

Audiovisual Media Services Directive | Council Directive 89/552/EEC on the coordination of certain provisions laid down by law, regulation or administrative action in Member States concerning the pursuit of television broadcasting activities | Directive 89/552/EEC of 3 October 1989 of the European Parliament and of the Council on the coordination of certain provisions laid down by law, regulation or administrative action in Member States concerning the provision of audiovisual media services (Audiovisual Media Services Directive) | Directive on television without frontiers | Television without Frontiers Directive


descendance en ligne directe | hérédité en ligne directe | succession en ligne directe | succession héréditaire en ligne directe | transmission héréditaire en ligne directe

lineal descent


assistant de direction | secrétaire de direction trilingue | assistant de direction/assistante de direction | assistante de direction trilingue

executive secretary | foreign language correspondent executive assistant | executive assistant | foreign language assistant


directive d'exécution [ directive d'exécution de la Commission | directive d'exécution du Conseil ]

implementing directive [ Commission implementing directive | Council implementing directive ]


clignotant | feu clignotant | feux indicateurs de direction | indicateur de changement de direction | indicateur de direction | signalisation | ind. direct. [Abbr.]

flasher


mesure nationale d'exécution [ transposition de directives CE | transposition de directives européennes | transposition du droit communautaire ]

national implementing measure [ implementation of EC Directives | transposition of European directives ]


maladies endémiques dues à une insuffisance en iode de l'environnement soit directe, soit résultant d'une insuffisance thyroïdienne maternelle. Certaines de ces maladies ne correspondent pas à une hypothyroïdie en cours mais sont la conséquence d'une sécrétion anormale de l'hormone thyroïdienne au cours du développement du fœtus. Le goitre endémique peut y être associé.

endemic conditions associated with environmental iodine deficiency either directly or as a consequence of maternal iodine deficiency. Some of the conditions have no current hypothyroidism but are the consequence of inadequate thyroid hormone secretion in the developing fetus. Environmental goitrogens may be associated.


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagn ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The d ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le comité de direction n'établira pas le calendrier des travaux du comité pour toute l'année, mais seulement en ce qui a trait au projet de loi C-2.

Its purpose will not be the future work of the committee for the year, but will be the schedule for dealing with Bill C-2.


BM. considérant que le cadre juridique de l'Union européenne en matière de protection des données fait actuellement l'objet d'un réexamen en vue de mettre en place un système complet, cohérent, moderne et solide pour l'ensemble des activités de traitement de données dans l'Union; que la Commission a présenté en janvier 2012 un ensemble de propositions législatives: un règlement général sur la protection des données , qui remplacera la directive 95/46/CE et établira une législation uniforme dans toute l'Union, et une directive qui établira un cadre harmonisé pour l'ensemble des activités de traitement de données réalisées par les autorit ...[+++]

BM. whereas the EU data protection legal framework is currently being reviewed in order to establish a comprehensive, consistent, modern and robust system for all data-processing activities in the Union; whereas in January 2012 the Commission presented a package of legislative proposals: a General Data Protection Regulation , which will replace Directive 95/46/EC and establish a uniform law throughout the EU, and a Directive which will lay down a harmonised framework for all data processing activities by law enforcement authorities f ...[+++]


BL. considérant que le cadre juridique de l'Union européenne en matière de protection des données fait actuellement l'objet d'un réexamen en vue de mettre en place un système complet, cohérent, moderne et solide pour l'ensemble des activités de traitement de données dans l'Union; que la Commission a présenté en janvier 2012 un ensemble de propositions législatives: un règlement général sur la protection des données, qui remplacera la directive 95/46/CE et établira une législation uniforme dans toute l'Union, et une directive qui établira un cadre harmonisé pour l'ensemble des activités de traitement de données réalisées par les autorité ...[+++]

BL. whereas the EU data protection legal framework is currently being reviewed in order to establish a comprehensive, consistent, modern and robust system for all data-processing activities in the Union; whereas in January 2012 the Commission presented a package of legislative proposals: a General Data Protection Regulation, which will replace Directive 95/46/EC and establish a uniform law throughout the EU, and a Directive which will lay down a harmonised framework for all data processing activities by law enforcement authorities fo ...[+++]


En outre, après avoir recueilli l’avis du forum consultatif sur l’écoconception en vertu de l’article 16 de la directive, elle établira d’ici le 21 octobre 2011 la liste des produits qui seront inclus dans le deuxième plan de travail.

In addition, after consulting the Eco-design Consultation Forum pursuant to Article 16 of the directive, it will lay down what products are to be included in the second working plan by 21 October 2011.


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La directive proposée établira un cadre législatif complet et cohérent en ce qui concerne les exigences en matière d'éco-conception.

The proposed Directive will create a comprehensive and coherent legislative framework for Eco-design requirements.


Nous avons reçu l'assurance de la ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile que, avant que tout renseignement concernant un citoyen canadien ou un immigrant reçu soit communiqué par la GRC à des autorités étrangères en application de l'article proposé 4.82 de la Loi sur l'aéronautique, une directive ministérielle établira les mesures de protection des renseignements personnels ainsi que d'autres exigences quant à la collecte, à l'utilisation et à la divulgation.

We have been assured by the Minister of Public Safety and Emergency Preparedness that before any information on a Canadian citizen or a landed immigrant can be shared by the RCMP with foreign authorities under proposed section 4.82 of the Aeronautics Act, a ministerial directive will set out the privacy safeguards and other requirements for collection, use and disclosure that must be taken into account.


Par conséquent, la Commission élabore actuellement une directive qui établira des règles à cet égard.

Therefore, the Commission is currently drafting a directive that will regulate this field.


La présente directive visant à promouvoir l'utilisation des biocarburants est importante dès lors qu'elle établira un calendrier stable pour le moyen terme; toutefois, pour le court terme, il est capital de disposer d'une directive qui permette aux États membres d'autoriser des exemptions fiscales.

This directive for the promotion of biofuels is important, since it will establish a fixed timetable for the medium term; but in the short term it is essential to have a directive enabling the Member States to allow tax exemptions.


La directive proposée établira un cadre au sein duquel les Etats membres pourront envisager des mesures nationales pour inciter leurs compagnies à réaliser des bénéfices économiques et environnementaux.

The proposed Directive will establish a framework under which Member States can develop national proposals for mobilising their utilities to produce both environmental and economic gains.


À cette fin, il établira l'orientation générale de la politique, donnera des directives, facilitera le partage d'informations, établira des normes de rapport et rendra compte des progrès réalisés.

This will involve developing overall policy direction and guidance, facilitating information sharing, setting reporting standards, and reporting on progress.




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une directive qui établira ->

Date index: 2024-05-19
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