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Abus d'une substance psycho-active
Affection non prouvée Bien-portant inquiet
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cerf-volant portant une personne
Delirium tremens
Directive
Directive PIF
Directive communautaire
Directive de la Commission
Directive du Conseil
Directive du Parlement européen et du Conseil
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «une directive portant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
directive portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à l'application des procédures de recours en matière de passation des marchés publics de fournitures et de travaux

Compliance Directive


Acte du 20 septembre 1976 portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct | Acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct | Acte portant élection des représentants à l'Assemblée au suffrage universel direct

Act concerning the election of the members of the European Parliament by direct universal suffrage | Act concerning the election of the representatives of the Assembly by direct universal suffrage


directive PIF | directive relative à la lutte contre la fraude portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union au moyen du droit pénal

Directive on the fight against fraud to the Union's financial interests by means of criminal law | PIF directive


Directive du Parlement européen et du Conseil portant sur un cadre communautaire pour les signatures électroniques

Directive of the European Parliament and of the Council on a community framework for electronic signatures


Sous-section - Adresse des pensionnés/Fichier principal/Télex portant sur les PSD/Inscription au virement direct de fonds

Annuitant Address/Master Index/SDB Telex/DFT Enrollment Unit


Accord portant sur des mesures destinées à améliorer la ligne de communications directe entre les Etats-Unis et l'URSS

Agreement on Measures to Improve the USA-USSR Direct Communications Link


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]


directive (UE) [ directive communautaire | directive de la Commission | directive du Conseil | directive du Parlement européen et du Conseil ]

directive (EU) [ Commission Directive | Community directive | Council Directive | European Parliament and Council directive ]


Cerf-volant portant une personne

Kite carrying a person


Affection non prouvée Bien-portant inquiet

Feared condition not demonstrated Problem was normal state Worried well
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3. Trois mesures ont déjà été adoptées: en octobre 2010, la directive 2010/64/UE du Parlement européen et du Conseil relative au droit à l’interprétation et à la traduction dans le cadre des procédures pénales[2]; en mai 2012, la directive 2012/13/UE du Parlement européen et du Conseil relative au droit à l’information dans le cadre des procédures pénales[3] et, en octobre 2013, la directive 2013/48/UE du Parlement européen et du Conseil relative au droit d’accès à un avocat dans le cadre des procédures pénales et des procédures relatives au mandat d’arrêt européen, au droit d'informer un tiers dès la privation de liberté et au droit des personnes privées de liberté de communiquer avec des tiers et avec les autorités consulaires[4]. Des me ...[+++]

3. Three measures have already been adopted: a Directive 2010/64/EU of the European Parliament and of the Council on the right to interpretation and translation in criminal proceedings[2] in October 2010 and Directive 2012/13/EU of the European Parliament and of the Council on the right to information in criminal proceedings in May 2012[3], and Directive 2013/48/EU of the European Parliament and of the Council on the right of access to a lawyer in criminal proceedings and in European arrest warrant proceedings, and on the right to hav ...[+++]


Elle s'appuie sur les principales directives de 2002 régissant la fourniture de communications électroniques, telles que modifiées en 2009, et les approfondit en introduisant des dispositions législatives directement applicables qui doivent être mises en œuvre en conjonction avec les dispositions des directives portant notamment sur l’autorisation, l’assignation des radiofréquences et l’accès aux réseaux.

The proposal builds upon and advances the main directives of 2002 governing the provision of electronic communications, as amended in 2009, by introducing directly applicable legislative provisions which shall operate in conjunction with the provisions of the directives on subjects such as authorisation, spectrum assignment and access to networks.


c) donner toute autre directive appropriée, y compris une directive portant sur le paiement des frais.

(c) give such other direction as is just, including direction regarding the payment of costs.


c) la déclaration signée par l’agent principal du parti enregistré qui tient la course à la direction portant que celui-ci donne son agrément au candidat à la direction;

(c) a declaration signed by the chief agent of the registered party holding the leadership contest certifying that the party accepts the applicant as a leadership contestant; and


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Dans la foulée du rapport du vérificateur général de 1996, le ministère s'est efforcé de revoir et d'améliorer les directives médicales et les directives portant sur le processus décisionnaire.

Following the Auditor General's report of 1996, there was a significant effort made to review and improve clarity for the medical guidelines and the decision-making guidelines.


Encore une fois, j'aimerais réitérer que si le projet de loi omet d'inclure dans ses énoncés de politique des directives portant directement sur l'activité physique, on s'expose à ce que l'activité physique ne soit pas sur un pied d'égalité avec le sport.

Again, I would like to reiterate, if by omission this bill does not specify in the policy statements specific statements with regard to physical activity, it opens the door for physical activity to not assume an equal footing with sport.


Les dispositions de la présente directive portant sur les restrictions ou interdictions concernant le recours au travail intérimaire sont sans préjudice des législations ou pratiques nationales interdisant de remplacer des travailleurs en grève par des travailleurs intérimaires.

The provisions of this Directive on restrictions or prohibitions on temporary agency work are without prejudice to national legislation or practices that prohibit workers on strike being replaced by temporary agency workers.


3. Lorsqu'un matériel électrique fait l'objet d'autres directives portant sur d'autres aspects et prévoyant l'apposition du marquage «CE», celui-ci indique que ce matériel est également présumé conforme aux dispositions de ces autres directives.

3. Where electrical equipment is subject to other Directives concerning other aspects which also provide for the affixing of the CE marking, the latter shall indicate that the equipment in question is also presumed to conform to the provisions of those other Directives.


4. Lorsque les machines font également l'objet d'autres directives portant sur d'autres aspects et prévoyant l'apposition du marquage «CE», celui-ci indique que les machines satisfont également aux dispositions de ces autres directives.

4. Where machinery is also the subject of other Directives relating to other aspects and providing for the affixing of the CE marking, the marking shall indicate that the machinery also conforms to the provisions of those other Directives.


une décision relative à l'approbation au nom de la Communauté européenne de l'accord relatif au programme international pour la conservation des dauphins; un règlement fixant, pour la campagne de pêche 2006, les prix d'orientation et les prix à la production communautaire pour certains produits de la pêche conformément au règlement (CE) n° 104/2000; une directive portant modification des règles de l'UE relatives au bruit provoqué par des machines d'extérieur; une directive portant mise à jour de la liste des substances dangereuses figurant dans la directive 76/769/CEE; une directive relative à l'utilisation de véhicules loués sans ch ...[+++]

a decision on the approval on behalf of the European Community of the Agreement on the International Dolphin Conservation Programme; a regulation fixing for the 2006 fishing year the guide prices and Community producer prices for certain fishery products pursuant to Regulation (EC) No 104/2000; a directive amending EU rules on noise provoked by outdoor machines; a directive updating the list of dangerous substances contained in directive 76/769/EEC; a directive on the use of vehicles hired without drivers for the carriage of goods ...[+++]




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une directive portant ->

Date index: 2023-11-13
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