Traduction de «ultérieures à enregistrer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

à une date ultérieure [ à une date postérieure | ultérieurement | plus tard ]
at some future time [ at a later date | at some stage | at a future date ]

magnétoscope à balayage hélicoïdal | magnétoscope à défilement hélicoïdal | magnétoscope à enregistrement hélicoïdal
helical scan video tape machine | helical video tape-recorder | helical tape machine | helical scan recorder | helical VTR | helical video recorder | helical scanning recorder | slant-track recorder

disque optique numérique à enregistrement effaçable [ DON à enregistrement effaçable | DON effaçable ]
erasable data disk [ erasable data disc ]

vérification après l'exécution du contrat [ vérification ultérieure à l'adjudication | vérification après adjudication ]
post-contract audit

magnétoscope à enregistrement hélicoïdal
helical video tape recorder

enregistrement unitaire | carte à enregistrement complet
unit record

enregistrement non autorisé de prestations artistiques et commercialisation ultérieure de cet enregistrement
bootlegging

régime de l'enregistrement des actes | régime d'enregistrement | régime d'enregistrement des actes | réseau d'enregistrement | système d'enregistrement
registry system

acte de transfert enregistré | acte de transport enregistré | transfert enregistré | transport enregistré
registered conveyance

aider à l'enregistrement | aider à s’enregistrer | aider les clients à s’enregistrer | assistance à l’enregistrement
help with check-in | show guests around after check-in | assist at check-in | assist during check-in

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Offrir aux victimes la possibilité d'assister aux audiences de libération conditionnelle ou de les observer soit en personne, soit par vidéoconférence ou par téléconférence ou d'écouter ultérieurement les enregistrements de l'audience.
Provide victims with the choice of attending or observing parole hearings either in person, by video conference, by teleconference or by reviewing recordings of the proceedings at a later date.

4. Lorsqu'un État membre remplace ou échange une carte de conducteur, ce remplacement ou cet échange, ainsi que tout remplacement ou échange ultérieur, est enregistré dans cet État membre.
4. Where a Member State replaces or exchanges a driver card, the replacement or exchange, and any subsequent replacement or exchange, shall be registered in that Member State.

Concernant le DORS/88-230 — Règlement sur l'enregistrement des titres relatifs aux terres domaniales; le DORS/88-263 — Règlement sur l'enregistrement des titres et actes relatifs à la zone extracôtière de Terre-Neuve, il est convenu que les conseillers juridiques du comité examinent les dossiers à une date ultérieure et informent le comité des mesures prises.
On SOR/88-230 — Frontier Lands Registration Regulations; SOR/88-263 — Newfoundland Offshore Area Registration Regulations, it was agreed that committee counsel would examine the files at a later date and apprise the committee of any action taken.

Comme les partis enregistrés ne peuvent pas permettre à quelqu'un de se présenter comme candidat indépendant, nous ne pourrions pas le faire pour lui permettre d'accumuler des fonds excédentaires et ensuite de se présenter pour un parti politique enregistré dans une élection ultérieure.
We would not be able to allow an independent, since registered parties can't do it, to run as an independent, build up a surplus, and then run for a registered political party in a subsequent election.

les noms et statuts de tous les partis politiques européens et fondations politiques européennes enregistrés, ainsi que les documents présentés dans le cadre de la demande d'enregistrement conformément à l'article 8 , dans un délai maximal de quatre semaines après l'adoption de sa décision par l'Autorité et, ultérieurement, toute modification notifiée à l'Autorité , conformément à l'article 9 , paragraphes 5 et 6 ;
the names and statutes of all registered European political parties and European political foundations, together with the documents submitted as part of the application for registration in accordance with Article 8 , at the latest four weeks after the Authority has adopted its decision and, beyond this date, any amendments notified to the Authority pursuant to paragraphs (5) and (6) of Article 9 ;

7. prend note de la déclaration de l'Office selon laquelle le plan actuel de mise en œuvre des SCI consiste à définir les délais de mise en œuvre de différentes normes de novembre 2011 à janvier 2013; note que l'enregistrement des factures et l'enregistrement des exceptions ont été effectués depuis le 18 juin 2012, avec un impact sur les enregistrements ultérieurs en 2012, et que la préparation des instructions administratives pertinentes est en cours; demande à l'Office d'informer l'autorité de décharge des progrès réalisés en la matière;
7. Takes note of the Office's statement that the current implementation plan for ICS involves defining the implementation deadlines for different standards from November 2011 until January 2013; notes that the registration of invoices and the recording of exceptions have been implemented since 18 June 2012 with an impact on further registrations in 2012 and that the preparation of relevant administrative instructions has been in progress; calls on the Office to report to the discharge authority on the progress made on those matters;

3. Une dénomination proposée à l'enregistrement qui est partiellement ou totalement homonyme avec une dénomination déjà inscrite dans le registre établi conformément à l'article 11 ne peut être enregistrée, à moins que les conditions locales et traditionnelles d'usage et la présentation de l'homonyme enregistré ultérieurement soient suffisamment distinctes en pratique de celles de la dénomination déjà inscrite au registre afin de ne pas laisser penser à tort au consommateur que les produits sont originaires d'un autre territoire, même si la dénomination est exacte pour ce qui est du territoire, de la région ou de la localité dont les produits agricoles ou les denrées alimentaires en question sont originaires.
3. A name proposed for registration that is wholly or partially homonymous with a name already entered in the register established under Article 11 may not be registered unless there is sufficient distinction in practice between conditions of local and traditional usage and presentation of the homonym registered subsequently and the name already entered in the register, so as to not mislead the consumer into believing that products come from another territory even if the name is accurate as far as the actual territory, region or place of origin of the agricultural products or foodstuffs in question is concerned.

3. Une dénomination proposée à l'enregistrement qui est partiellement ou totalement homonyme avec une dénomination déjà inscrite dans le registre établi conformément à l'article 11 peut être enregistrée pour autant que les conditions d'usage et la présentation de l'homonyme enregistré ultérieurement soient suffisamment distinctes en pratique de celles de la dénomination déjà inscrite au registre afin de ne pas induire le consommateur en erreur.
3. A name proposed for registration that is wholly or partially homonymous with a name already entered in the register established under Article 11 may be registered provided there is sufficient distinction in practice between conditions of usage and presentation of the homonym registered subsequently and the name already entered in the register, so as to not mislead the consumer.

La notion d'enregistrements «privés d'activités sexuelles légales, conservés pour utilisation personnelle» inventée par la Cour suprême du Canada permet l'exploitation ultérieure de personnes qui ne consentent plus à l'utilisation des enregistrements et, compte tenu de l'écart d'âge permis, fait en sorte que des adultes puissent continuer d'exploiter des enfants de moins de 18 ans ou de 16 ans (1505) À notre avis, de telles exceptions devraient être limitées aux enregistrements entre personnes âgées de moins de 18 ans, ne se livrant pas à une activité sexuelle explicite divulguée, avec mention claire à la fois de la connaissance et du consentement à ce que l'activité soit enregistrée, non conservée de manière à pouvoir être distribuée à des tiers et dont la possession viserait exclusivement l'utilisation personnelle de son possesseur.
The “private recordings of unlawful sexual activity privately held for personal use” invented by the Supreme Court of Canada permits subsequent exploitation of persons recorded who no longer consent to the use and, given the disparity of age permissible, permits ongoing exploitation of children under 18, or 16, by adults (1505) Our view on this is to restrict such exceptions to recordings between persons under 18, not engaged in explicit sexual activity involving disclosure, clearly indicating both knowledge and consent that the activity is being recorded, not kept in a manner where it is capable of distribution to others, and the possession is for the exclusive personal of the person in possession of it.

Ainsi, il est possible de fixer un signal de communication ou de reproduire une œuvre, un enregistrement sonore ou un spectacle radiodiffusé à des fins de consommation privée ultérieure, pourvu que le signal soit reçu licitement, qu’un seul enregistrement soit fait, que celui-ci serve seulement à des fins privées et qu’il ne soit pas communiqué à d’autres.
Individuals are able to make a fixation of a communication signal or reproduce a work, sound recording or performance being broadcast for the purpose of privately viewing the work at a later time, provided that the signal is received legally, only one recording is made, it is used for private purposes, and is not given away.