Vertaling van "ultérieures tiennent compte " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

qui tiennent compte des besoins des familles [ accueillant (pour les familles) | pro-famille ]
family-supportive [ family-friendly | family friendly ]

en définitive [ finalement | tôt ou tard | en fin de compte | à la fin | par la suite | ultérieurement ]
eventually

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les lignes directrices doivent porter, par exemple, sur la participation du public aux réunions d'experts, la publication et l'examen des avis, et sur la manière dont la Commission explique comment les propositions ultérieures tiennent compte des avis qui ont été émis.
The guidelines should address, for example, public attendance at expert meetings, publication and scrutiny of advice, and the way in which the Commission explains how subsequent policy proposals take account of advice proffered.

À la suite de la communication de la Commission du 23 février 2009 intitulée «Une approche communautaire de la prévention des catastrophes naturelles ou d'origine humaine», le Conseil a invité la Commission, dans ses conclusions du 30 novembre 2009, à veiller à ce que la mise en œuvre, le réexamen et le développement ultérieur des initiatives de l'Union tiennent compte des préoccupations en matière de prévention et de gestion des catastrophes ainsi que du cadre d'action de Hyogo des Nations unies pour 2005-2015 adopté le 22 janvier 2005, qui souligne la nécessité de mettre en place des procédures pour évaluer, dans le cas des grands projets d'infrastructure, les implications liées au risque de catastrophes.
Following the Commission Communication of 23 February 2009 entitled ‘A Community approach on the prevention of natural and man-made disasters’, the Council, in its conclusions of 30 November 2009, invited the Commission to ensure that the implementation, review and further development of Union initiatives, take into consideration disaster risk prevention and management concerns as well as the United Nations Hyogo Framework for Action Programme (2005-2015) adopted on 22 January 2005, which stresses the need to put in place procedures for assessment of the disaster risk implications of major infrastructure projects.

6 bis. Dans leurs activités ultérieures de surveillance et de déclaration, les compagnies tiennent compte des recommandations incluses dans les rapports de vérification publiés conformément à l'article 13.
6a. Companies shall take account of the recommendations included in the verification reports issued pursuant to Article 13 in their consequent monitoring and reporting.

Lorsqu'elles élaborent les projets de normes techniques de réglementation, les autorités de surveillance européennes tiennent compte des différents types de produits d'investissement de détail et fondés sur l'assurance , des différences entre eux et des compétences des investisseurs de détail, ainsi que des caractéristiques des produits d'investissement de détail et fondés sur l'assurance qui permettent à ces investisseurs d'effectuer un choix entre différents instruments sous-jacents ou autres options prévues par le produit, y compris lorsque ce choix peut être effectué à différents moments ou modifié ultérieurement.
When developing the draft regulatory technical standards the ESAs shall take into account the various types of PRIIPs, the differences between them and the capabilities of retail investors as well as the features of the PRIIPs that allow the retail investor to select between different underlying investments or other options provided for by the product, including where this selection can be undertaken at different points in time, or changed in the future.

(14) À la suite de la communication de la Commission du 23 février 2009 intitulée «Une approche communautaire de la prévention des catastrophes naturelles ou d'origine humaine», le Conseil a invité la Commission, dans ses conclusions du 30 novembre 2009, à veiller à ce que la mise en œuvre, le réexamen et le développement ultérieur des initiatives de l'Union tiennent compte des préoccupations en matière de prévention et de gestion des catastrophes ainsi que du cadre d'action de Hyogo des Nations Unies pour 2005-2015 adopté le 22 janvier 2005, qui souligne la nécessité de mettre en place des procédures pour évaluer, dans le cas des grands projets d'infrastructure, les implications liées au risque de catastrophes.
(14) Following the Commission Communication of 23 February 2009 entitled ‘A Community approach on the prevention of natural and man-made disasters’, the Council, in its conclusions of 30 November 2009, invited the Commission to ensure that the implementation, review and further development of Union initiatives, take into consideration disaster risk prevention and management concerns as well as the United Nations Hyogo Framework for Action Programme (2005-2015) adopted on 22 January 2005, which stresses the need to put in place procedures for assessment of the disaster risk implications of major infrastructure projects.

Les investisseurs tiennent compte du fait que les technologies de production de biocarburant sont encore en cours de développement et que des mesures supplémentaires visant à atténuer les incidences négatives pourront être adoptées ultérieurement.
Investors shall take into account the fact that biofuel production technologies are still under development and further measures to mitigate negative impacts may be adopted at a later stage.

Les exploitants et les exploitants d’aéronefs tiennent compte des recommandations figurant dans les rapports de vérification délivrés conformément à l’article 15 de la directive 2003/87/CE pour leurs exercices ultérieurs de surveillance et de déclaration.
Operators and aircraft operators shall take account of the recommendations included in the verification reports issued pursuant to Article 15 of Directive 2003/87/EC in their consequent monitoring and reporting.

Dans l’attente d’une coordination ultérieure, les États membres tiennent compte des règles existant dans le droit des autres États membres qui définissent le principe énoncé au premier alinéa.
Pending further coordination, Member States shall take account of existing rules defining the principle stated in the first subparagraph in the law of other Member States.

Ce système assure la répartition des limites de mortalité visées au point 1 de la présente annexe entre les navires des parties éligibles aux limites de mortalité des dauphins, conformément aux dispositions de l'annexe IV. Lors de l'instauration du système, les parties tiennent compte des données scientifiques les plus fiables dont elles disposent concernant la répartition et l'abondance des stocks en cause, ainsi que d'autres variables que l'assemblée des parties détermine à une date ultérieure.
This system shall provide for the distribution of the mortality limits in paragraph 1 of this Annex among vessels of the Parties which are eligible for Dolphin Mortality Limits, in accordance with Annex IV. When establishing this system, the Parties shall consider the best available scientific evidence on the distribution and abundance of the stocks in question, and other variables which the meeting of the Parties shall define at a later date.