Traduction de «ultérieures de l’instrument » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

vérification ultérieure d'un instrument de mesure | vérification ultérieure d'un instrument mesureur | vérification ultérieure
subsequent verification of a measuring instrument | subsequent verification

vérification après l'exécution du contrat [ vérification ultérieure à l'adjudication | vérification après adjudication ]
post-contract audit

facteur ultérieur à l'impact
post-crash factor

Accord d'Abuja [ Accord d'Abuja complétant les Accords de Cotonou et d'Akosombo, précisés ultérieurement par l'Accord d'Accra ]
Abuja Agreement [ Abuja Agreement to Supplement the Cotonou and Akosombo Agreements as subsequently clarified by the Accra Agreement ]

étalonnage et réparation de l'instrumentation
Instrument Calibration and Repair | ICAR

déposer l'instrument de ratification
deposit the instrument of ratification

dérive de la graduation de l'instrument | dérive du zéro du thermomètre
drift in the instrument

consultation ultérieure dans un établissement de soins de longue durée
Subsequent nursing facility visit

agression avec un instrument flexible
Assault with flexible instrument

Ordonnance du DFJP du 28 mai 2011 sur les instruments de mesure d'alcool dans l'air expiré [ OIAA ]
FDJP Ordinance of 28 May 2011 on Breath Alcohol Measuring Devices [ BAMDO ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La Commission est également en train de négocier des ouvertures de marchés avec certains des principaux partenaires commerciaux de l’Union, dans le cadre d’accords de libre-échange ou au sein de l’Organisation mondiale du commerce, et espère que ces négociations aboutiront à de nombreuses ouvertures de marchés, ce qui rendra superflue l’utilisation ultérieure du nouvel instrument à l’égard de ces pays.
The Commission is also currently negotiating market openings with some of the EU's major trading partners, in the context of free trade agreements or in the World Trade Organisation and expects these negotiations to lead to substantive market openings, making the future use of the new tool vis-à-vis these countries superfluous.

Les PME qui ont obtenu un financement alternatif du FEDER grâce au label d’excellence seront-elles traitées, dans les phases ultérieures de l’instrument PME, sur un pied d’égalité avec les PME qui ont bénéficié d'un financement direct d'Horizon 2020?
Will SMEs that got alternative ERDF funding thanks to the Seal of Excellence be considered in subsequent phases of the "SME Instrument" at equal footing to those SMEs that benefitted directly from Horizon 2020 support?

2. Lorsque les entreprises d'investissement ou les établissements de crédit souhaitent apporter des modifications aux services d'investissement, aux services auxiliaires ou aux instruments financiers fournis, ou aux activités d'investissement exercées, ils transmettent, au moyen du formulaire figurant à l'annexe VI, une liste de tous les services d'investissement, services auxiliaires et instruments financiers qu'ils fournissent par l'intermédiaire d'agents liés au moment de cette notification ou qu'ils envisagent de fournir de la sorte ultérieurement, et de toutes les activités d'investissement qu'ils exercent par l'intermédiaire d'agents liés au moment de cette notification ou envisagent d'exercer de la sorte ultérieurement.
2. Where the investment firm or credit institution intends to make changes to the investment services, activities, ancillary services or financial instruments provided through tied agents, it shall notify, using the form set out in Annex VI, a list of all the investment services, activities, ancillary services or financial instruments that it provides through tied agents at the time of that notification or intends to provide through tied agents in the future.

3. Aux fins de la notification des modifications liées aux services d'investissement, aux services auxiliaires ou aux instruments financiers fournis, ou aux activités d'investissement exercées, les entreprises d'investissement ainsi que les établissements de crédit visés à l'article 1er, paragraphe 2, point a), dressent la liste de tous les services d'investissement, services auxiliaires et instruments financiers qu'ils fournissent au moment de la notification ou envisagent de fournir ultérieurement, et de toutes les activités d'investissement qu'ils exercent au moment de la notification ou envisagent d'exercer ultérieurement.
3. For the purposes of the notification of changes related to the investment services, activities, ancillary services or financial instruments provided, the investment firm or credit institution referred to in Article 1(2)(a) shall list all the investment services, activities, ancillary services or financial instruments that it provides at the time of the notification, or intends to provide in the future.

Nous étions tous les trois membres de la délégation du Canada aux négociations préparatoires et à la Conférence de Rome et nous participons actuellement aux négociations du suivi chargé de développer des instruments ultérieurs nécessaires à la Cour pénale internationale.
All three of us were members of the Canadian delegation in the preparatory negotiations and the Rome conference and are now in follow-up negotiations that are developing some subsequent instruments needed for the International Criminal Court.

Conformément à l'article 15, paragraphe 3, du règlement, la Commission soumet, s'il y a lieu, une proposition pour l'élaboration ultérieure d'un instrument financier dans le seul domaine environnemental, à appliquer à partir de 2014.
According to Art.15(3) of the Regulation, the Commission shall submit, if appropriate, a proposal for the further development of a financial instrument exclusively in the environmental field to apply from 2014 onwards.

Nous sommes disposés à apporter notre aide aux États membres pour que leurs propositions respectent notre charte des droits fondamentaux pendant les négociations et ultérieurement, lorsque cet instrument de l'UE entrera en vigueur».
We are ready to help Member States ensure that their proposals respect our EU Charter of Fundamental Rights during the negotiations and later in the practical application of this EU instrument".

Elle présente cette évaluation au Parlement européen et au Conseil au plus tard le 31 décembre 2012 en l'assortissant, s'il y a lieu, d'une proposition pour l'élaboration ultérieure d'un instrument financier dans le seul domaine environnemental, à appliquer à partir de 2014.
It shall submit this final evaluation to the European Parliament and the Council no later than 31 December 2012, together, if appropriate, with a proposal for the further development of a financial instrument exclusively in the environmental field, to apply from 2014 onwards.

Le développement ultérieur des différents instruments de la panoplie PIP nécessitera la combinaison de mesures législatives, de mesures d'encouragement, de coopération et d'information.
The further development of the particular tools in the "IPP Toolbox" will necessitate a combination of legislation, encouragement (name and fame), co-operation and information.

La Commission a également formulé des propositions concrètes concernant les différentes questions sectorielles figurant à l'ordre du jour de la Conférence (protection des océans, utilisation rationnelle de la faune et de la flore marines, produits chimiques et déchets, protection des sols, etc.). Il est aussi envisagé dans la communication que la Communauté se fixe comme objectif prioritaire l'établissement à la CNUED d'un consensus mondial sur la gestion, la conservation et la mise en valeur des forêts qui puisse servir comme base pour l'élaboration ultérieure d'un instrument international juridiquement contraignant.
The Commission has also made concrete proposals concerning the different sectoral issues on the agenda for the Conference (protecting our oceans, rational use of marine flora and fauna, chemicals and waste, soil conservation, etc.) The communication further proposes that one of the Community's main objectives should be to secure worldwide consensus at the Conference on the management, conservation and use of forests, as a possible basis for a legally-binding international instrument to be prepared at a later stage.