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Clause relative aux acquisitions ultérieures
Clause relative aux actifs acquis ultérieurement
Clause relative aux biens acquis par la suite
Clause relative aux biens postérieurement acquis
Clause relative aux biens subséquemment acquis
Contrôle ultérieur
Cyclothymique
Cycloïde
Décision judiciaire ultérieure
Décision ultérieure
Exercice futur
Exercice subséquent
Exercice ultérieur
Personnalité affective
Plus tard
Période future
Période subséquente
Période ultérieure
Surveillance du marché
Ultérieurement
Vérification ultérieure
Vérification ultérieure d'un instrument de mesure
Vérification ultérieure d'un instrument mesureur
à une date postérieure
à une date ultérieure
évaluation de contrôle ultérieur

Vertaling van "ultérieurement les contrôles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpe ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hys ...[+++]


vérification ultérieure d'un instrument de mesure | vérification ultérieure d'un instrument mesureur | vérification ultérieure

subsequent verification of a measuring instrument | subsequent verification


évaluation de contrôle ultérieur

follow-up evaluation


surveillance du marché | contrôle ultérieur

market supervision


décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure

subsequent court decision | subsequent decision


à une date ultérieure [ à une date postérieure | ultérieurement | plus tard ]

at some future time [ at a later date | at some stage | at a future date ]


clause relative aux biens acquis par la suite [ clause relative aux biens postérieurement acquis | clause relative aux actifs acquis ultérieurement | clause relative aux biens subséquemment acquis | clause relative aux acquisitions ultérieures ]

after-acquired property clause [ after acquired clause ]


exercice ultérieur | période ultérieure | période subséquente | période future | exercice subséquent | exercice futur

subsequent period


Opération et autre acte chirurgical à l'origine de réactions anormales du patient ou de complications ultérieures, sans mention d'accident au cours de l'intervention

Surgical operation and other surgical procedures as the cause of abnormal reaction of the patient, or of later complication, without mention of misadventure at the time of the procedure


Définition: Instabilité persistante de l'humeur, comportant de nombreuses périodes de dépression ou d'exaltation légère (hypomanie), mais dont aucune n'est suffisamment sévère ou prolongée pour justifier un diagnostic de trouble affectif bipolaire (F31.-) ou de trouble dépressif récurrent (F33.-). Le trouble se rencontre fréquemment dans la famille de sujets ayant un trouble affectif bipolaire et certains sujets cyclothymiques sont eux-mêmes atteints ultérieurement d'un trouble affectif bipolaire. | Personnalité:affective | cycloïde | cyclothymique

Definition: A persistent instability of mood involving numerous periods of depression and mild elation, none of which is sufficiently severe or prolonged to justify a diagnosis of bipolar affective disorder (F31.-) or recurrent depressive disorder (F33.-). This disorder is frequently found in the relatives of patients with bipolar affective disorder. Some patients with cyclothymia eventually develop bipolar affective disorder. | Affective personality disorder Cycloid personality Cyclothymic personality
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'aide accordée par le Fonds devrait être étendue d'emblée aux nouveaux États membres, puisque leurs frontières extérieures sont opérationnelles depuis leur adhésion, même s'ils se sont engagés à supprimer ultérieurement les contrôles aux frontières, lorsqu'ils seront jugés prêts à le faire.

Support from the Fund should be extended from the outset to new Member States, as their external borders are operational since their accession even if they have undertaken to remove border controls at a later stage when they are judged ready to do so.


Par exemple, pendant la période d'application de la recommandation du 12 mai 2016, la France, qui n'était pas concernée par ledit acte, a notifié la réintroduction et le maintien ultérieur de contrôles à ses frontières intérieures fondés sur des motifs liés à des événements prévisibles et à des menaces terroristes.

For example during the period of application of the Recommendation of 12 May 2016, France, not concerned by this Recommendation, notified the reintroduction and subsequent maintenance of border controls at its internal borders based on grounds related to foreseeable events and terrorist threats.


La responsabilité de soumettre une demande d'aide ou une demande de paiement correcte relevant toujours du bénéficiaire, les résultats des «contrôles préliminaires» devraient être sans préjudice des résultats ultérieurs des contrôles croisés administratifs.

As the responsibility of submitting a correct aid application or payment claim remains with the beneficiary, any results of ‘preliminary checks’ should be without prejudice to the subsequent results of the administrative cross-checks.


Contrôles a posteriori : contrôles douaniers des Etats membres qui ne sont pas réalisés au moment du dédouanement des marchandises mais ultérieurement.

Ex post inspections: customs inspections by the Member States which are not carried out when goods are cleared but later.


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Sont également concernées par le protocole de Budapest des autorités de surveillance de toute l'UE qui ne sont pas officiellement membres du CECAPP, ce qui offre ainsi une bonne assise sur laquelle fonder le développement ultérieur du contrôle transfrontalier des retraites professionnelles.

The Budapest Protocol includes also supervisory authorities from across the EU which are not formally members of CEIOPS, thus offering a broad basis for further development of cross-border supervision for occupational pensions.


Sont également concernées par le protocole de Budapest des autorités de surveillance de toute l'UE qui ne sont pas officiellement membres du CECAPP, ce qui offre ainsi une bonne assise sur laquelle fonder le développement ultérieur du contrôle transfrontalier des retraites professionnelles.

The Budapest Protocol includes also supervisory authorities from across the EU which are not formally members of CEIOPS, thus offering a broad basis for further development of cross-border supervision for occupational pensions.


L'aide accordée par le Fonds devrait être étendue d'emblée aux nouveaux États membres, puisque leurs frontières extérieures sont opérationnelles depuis leur adhésion, même s'ils se sont engagés à supprimer ultérieurement les contrôles aux frontières, lorsqu'ils seront jugés prêts à le faire.

Support from the Fund should be extended from the outset to new Member States, as their external borders are operational since their accession even if they have undertaken to remove border controls at a later stage when they are judged ready to do so.


s’il ne s’avère pas conforme à la directive 2009/40/CE lors d’un contrôle technique ultérieur dans un centre de contrôle agréé; et

if it is shown not to comply with Directive 2009/40/EC during a subsequent roadworthiness test at an approved testing centre and


1. Pour effectuer les contrôles prévus par la présente directive, les États membres utilisent la liste de contrôle figurant à l'annexe I. Un exemplaire de cette liste ou un document constatant l'exécution du contrôle établi par l'autorité qui a effectué ce contrôle, doit être remis au conducteur du véhicule et être présenté sur demande afin de simplifier ou d'éviter, dans la mesure du possible, d'autres contrôles ultérieurs.

1. In order to carry out the checks provided for in this Directive, the Member States shall use the checklist in Annex I. A copy of this checklist or a certificate showing the result of the check drawn up by the authority which carried it out shall be given to the driver of the vehicle and presented on request in order to simplify or avoid, where possible, subsequent checks.


Un État membre qui ne fait pas usage de la faculté prévue à l'article 6 paragraphe 1 de la directive 83/349/CEE et dans lequel, au moment de l'adoption de la présente directive, plusieurs catégories de personnes physiques peuvent, en vertu de la législation nationale, effectuer le contrôle légal des documents visés à l'article 1er paragraphe 1 point b) de la présente directive, peut, jusqu'à coordination ultérieure en matière de contrôle légal des documents comptables, spécialement agréer, pour effectuer le contrôle légal des document ...[+++]

A Member State which does not make use of the possibility provided for in Article 6 (1) of Directive 83/349/EEC and in which, when this Directive is adopted, several categories of natural persons may, under national legislation, carry out statutory audits of the documents referred to in Article 1 (1) (b) of this Directive may, until subsequent coordination of the statutory auditing of accounting documents, specially approve, for the purpose of carrying out statutory audits of the documents referred to in Article 1 (1) (b), a person approved pursuant to Article 20 of this Directive if on the parent undertaking's balance sheet date, the bo ...[+++]


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