Traduction de «ultérieure du titre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

bénéfice au titre d'un exercice ultérieur
profit in a subsequent year

vérification ultérieure d'un instrument de mesure | vérification ultérieure d'un instrument mesureur | vérification ultérieure
subsequent verification of a measuring instrument | subsequent verification

document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif
document of title | documentary title | title document

fabrication ultérieure [ production ultérieure | production future ]
follow-on production

clause relative aux biens acquis par la suite [ clause relative aux biens postérieurement acquis | clause relative aux actifs acquis ultérieurement | clause relative aux biens subséquemment acquis | clause relative aux acquisitions ultérieures ]
after-acquired property clause [ after acquired clause ]

à une date ultérieure [ à une date postérieure | ultérieurement | plus tard ]
at some future time [ at a later date | at some stage | at a future date ]

décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure
subsequent court decision | subsequent decision

exercice ultérieur | période ultérieure | période subséquente | période future | exercice subséquent | exercice futur
subsequent period

titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des hypothèques | titre couvert par des créances hypothécaires | titre garanti par des créances hypothécaires | MBS [Abbr.]
mortgage backed security | MBS [Abbr.]

développement ultérieur/consolidation/nouvelle étape
further development/new development/subsequent development

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

8) "opération d'achat-revente" ou "opération de vente-rachat", une opération par laquelle une contrepartie achète ou vend des titres, des matières premières ou des droits garantis relatifs à la propriété de titres ou de matières premières en convenant, respectivement, de revendre ou de racheter à une date ultérieure des titres, des matières premières ou des droits garantis de même description à un prix convenu, cette opération constituant une opération d'achat-revente pour la contrepartie qui achète les titres, les matières premières ou les droits garantis, et une opération de vente-rachat pour la contrepartie qui les vend, cette opération d'achat-revente ou de vente-rachat n'étant pas régie par un accord de mise ou de prise en pension de titres au sens du point 9);
(8) "buy-sell back transaction" or "sell-buy back transaction" means a transaction by which a counterparty buys or sells securities, commodities, or guaranteed rights relating to title to securities or commodities, agreeing, respectively, to sell or buy back securities, commodities or such guaranteed rights of the same description at a specified price on a future date, that transaction being a buy-sell back transaction for the counterparty buying the securities, commodities or guaranteed rights, and a sell-buy back transaction for the counterparty selling them, such buy-sell back or sell-buy back transactions not being governed by a repurchase agreement or by a reverse-repurchase agreement within the meaning of point (9);

La prolongation ultérieure du titre de séjour à des fins précises ou la délivrance de titres de séjour d’une durée de validité inférieure à un an, dans la seule intention de contourner l’application du critère de la perspective fondée prévu à l’article 3, paragraphe 1, porterait atteinte à l’objectif de la directive et à son effet utile[13].
The successive issuance of extensions of permits with a specific purpose or permits valid for less than one year, with the sole intention of circumventing the applicability of the condition of reasonable prospects of Article 3.1, would undermine the objective of the Directive and its effectiveness[13].

(8) Un prospectus valide élaboré par l'émetteur ou l'offreur et mis à disposition du public lors du placement final des titres via des intermédiaires financiers ou de toute revente ultérieure des titres fournit suffisamment d'informations aux investisseurs pour que ceux-ci puissent prendre des décisions d'investissement en connaissance de cause.
(8) A valid prospectus, drawn up by the issuer or the offeror and available to the public at the time of the final placement of securities through financial intermediaries or in any subsequent resale of securities, provides sufficient information for investors to make informed investment decisions.

6. L’application des paragraphes 1, 2 et 3 n’empêche pas les États membres d’imposer le profit résultant de la cession ultérieure des titres reçus de la même manière que le profit qui résulte de la cession des titres existant avant l’acquisition.
6. The application of paragraphs 1, 2 and 3 shall not prevent the Member States from taxing the gain arising out of the subsequent transfer of securities received in the same way as the gain arising out of the transfer of securities existing before the acquisition.

Le système central ne compare pas les données qui lui sont transmises au titre de l'article 10, paragraphe 2, avec des données qui y ont été enregistrées antérieurement ni avec des données qui lui sont transmises ultérieurement au titre de cette même disposition.
The Central System shall not compare data transmitted to it pursuant to Article 10(2) with any data previously recorded in the Central System, or with data subsequently transmitted to the Central System pursuant to Article 10(2).

L'appui de l'UE à la coopération régionale dans les zones orientale et méridionale, ainsi qu'aux projets concrets mis en oeuvre dans ces régions, sera accordé au titre des programmes existants (Tacis, Meda, Phare) ou des programmes qui leur succéderont, ainsi que des programmes de voisinage et, ultérieurement, au titre de l'instrument européen de voisinage.
EU support for regional cooperation in the East and South, and for concrete projects implemented in these regions, will come from existing EU programmes (Tacis, Meda, Phare) or their successors, as well as from Neighbourhood Programmes and, in the future, the European Neighbourhood Instrument.

L'unité centrale ne compare pas les données qui lui sont transmises au titre de l'article 8, paragraphe 2, avec des données qui ont été enregistrées antérieurement dans la base de données centrale ni avec des données qui lui sont transmises ultérieurement au titre de l'article 8, paragraphe 2.
The Central Unit shall not compare data transmitted to it pursuant to Article 8(2) with any data previously recorded in the central database, nor with data subsequently transmitted to the Central Unit pursuant to Article 8(2).

L'application du paragraphe 1 n'empêche pas les États membres d'imposer le profit résultant de la cession ultérieure des titres reçus de la même manière que le profit qui résulte de la cession des titres existant avant l'acquisition.
The application of paragraph 1 shall not prevent the Member States from taxing the gain arising out of the subsequent transfer of securities received in the same way as the gain arising out of the transfer of securities existing before the acquisition.