Vertaling van "ultérieur a confirmé " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

à une date ultérieure [ à une date postérieure | ultérieurement | plus tard ]
at some future time [ at a later date | at some stage | at a future date ]

facteur ultérieur à l'impact
post-crash factor

vérification après l'exécution du contrat [ vérification ultérieure à l'adjudication | vérification après adjudication ]
post-contract audit

rendez-vous à confirmer
tentative appointment

confirmation ultérieure
subsequent confirmation

accréditif confirmé | crédit confirmé | crédit documentaire confirmé
confirmed credit | confirmed documentary credit | confirmed letter of credit

confirmation | confirmation primitive | primitive de confirmation
confirm | confirm primitive

consultation ultérieure dans un établissement de soins de longue durée
Subsequent nursing facility visit

confirmation à choix multiples | formulaire de confirmation à choix multiples | demande de confirmation semi-ouverte | confirmation semi-ouverte
expanded-field confirmation form

confirmer l'appel | procéder à une confirmation de l'appel
verify an incoming call

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La jurisprudence de la CJUE a confirmé que cette expression doit refléter l'objectif de la directive ESE, à savoir de tenir compte des incidences environnementales d'une décision qui établit des critères pour l'autorisation ultérieure des projets On peut donc dire que les plans et programmes définissent un cadre pour les décisions qui influencent l'autorisation ultérieure des projets, en particulier en ce qui concerne le lieu, la nature, la taille et les conditions d'exploitation ou l'affectation des ressources.
CJEU case-law has confirmed that this term must reflect the objective of the SEAD taking into account the environmental effects of any decision that lays down requirements for the future development consent of projects. It can therefore be said that plans and programmes set a framework for decisions which influence any subsequent development consent of projects, in particular with regard to location, nature, size and operating conditions or allocating resources.

Dans son discours sur l'état de l'Union en septembre, le président Juncker a annoncé que la Commission présenterait, avant la fin de l'année, des mesures ambitieuses à cet égard, notamment la création d'un corps européen de garde-frontières et de garde-côtes pleinement opérationnel, comme cela a été confirmé ultérieurement dans le programme de travail de la Commission pour 2016.
In his State of the Union speech in September, President Juncker announced that the Commission would present ambitious steps in this respect before the end of the year in the form of a fully operational European Border and Coast Guard, as was subsequently confirmed in the Commission Work Programme 2016.

Dans son discours sur l'état de l'Union en septembre, le président Juncker a annoncé que la Commission présenterait, avant la fin de l'année, des mesures ambitieuses à cet égard et notamment la création d'un corps européen de garde-frontières et de garde-côtes pleinement opérationnel, comme confirmé ultérieurement dans le programme de travail de la Commission pour 2016
In his State of the Union speech in September, President Juncker announced that the Commission would present ambitious steps in this respect before the end of the year in the form of a fully operational European Border and Coast Guard, as was subsequently confirmed in the Commission Work Programme 2016

À cette fin, il rappelle ses conclusions de mars 2011 ainsi que ses conclusions ultérieures, et confirme la stratégie qui y est définie.
To that end, the Council reaffirmed the March 2011 and subsequent Council Conclusions and the strategy they set out.

(2) Les mesures prises par les administrateurs d’une coopérative de crédit fédérale sont en vigueur à compter de la date où elles sont prises ou de la date ultérieure qui est spécifiée dans les règlements administratifs et demeurent en vigueur jusqu’à leur confirmation; après confirmation au titre du paragraphe 192.03(3) elles demeurent en vigueur, selon le cas, dans leur teneur initiale ou modifiée; elles cessent d’avoir effet en cas d’application du paragraphe 192.03(4).
(2) A by-law or an amendment to a by-law made by the directors of a federal credit union is effective from the later of the date the by-law is made or amended by the directors and the date specified in the by-law, until it is confirmed, with or without amendment, under subsection 192.03(3) or repealed under subsection 192.03(4) and, if the by-law is confirmed, or confirmed as amended, it is in effect in the form in which it was so confirmed.

(2) Les mesures prises par les administrateurs sont en vigueur à compter de la date où elles sont prises ou de la date ultérieure qui y est spécifiée et demeurent en vigueur jusqu’à leur confirmation; après confirmation au titre du paragraphe 73(3) elles demeurent en vigueur, selon le cas, dans leur teneur initiale ou modifiée; elles cessent d’avoir effet en cas d’application du paragraphe 73(4).
(2) A by-law or an amendment to a by-law made by the directors is effective from the later of the date the by-law is made or amended by the directors and the date specified in the by-law, until it is confirmed, with or without amendment, under subsection 73(3) or repealed under subsection 73(4) and, if the by-law is confirmed, or confirmed as amended, it is in effect in the form in which it was so confirmed.

a) le montant du paiement initial et la fraction des frais de vente, de service et autres qui est affectée aux investissements ultérieurs dans le fonds mutuel, ainsi que le mode d'affectation de ces frais, s'il s'agit du paiement initial effectué aux termes d'un plan à versements périodiques qui exige que les frais de vente, de service et autres soient payés à l'avance; b) la fraction des frais de vente, de service et autres qui est affectée au paiement qui fait l'objet de la confirmation, s'il s'agit d'un paiement subséquent effectuée aux termes d'un plan à versements périodiques qui exige que les frais de vente, de service et autres soient payés à l'avance; c) un bref exposé des frais de vente de service et autres devant être déduits des achats subséquents, s'il s'agit d'un achat initial effectué aux termes d'un plan à versements périodiques qui permet la déduction des frais de vente, de service et autres du versement initial et des versements subséquents; d) le nombre total d'actions ou de parts du fonds mutuel qui ont été acquises et le montant des frais de vente qui ont été payés aux termes du plan à versements périodiques jusqu'à la date où la confirmation est envoyée ou remise, s'il s'agit d'un achat effectué aux termes d'un plan à versements périodiques.
(a) in respect of an initial payment made under a contractual plan which requires the prepayment of sales, service and other charges, a statement of the initial payment and the portion of the sales, service and other charges that is allocated to subsequent investments in the mutual fund and the manner of allocation thereof; (b) in respect of each subsequent payment made under a contractual plan which requires the prepayment of sales, service and other charges, a statement of the portion of the sales, service and other charges, that is allocated to the payment which is the subject of the confirmation; (c) in respect of an initial purchase made under a contractual plan which permits the deduction of sales, service and other charges from the first and subsequent instalments, a brief statement of the sales, service and other charges to be deducted from subsequent purchases; (d) in respect of each purchase made under a contractual plan, a statement of the total number of shares or units of the mutual fund acquired and the amount of sales charges paid under the contractual plan up to the date the confirmation is sent or delivered.

Dans ce cas, ils devraient recevoir gratuitement une confirmation, sous la forme d’un support pouvant être consulté de nouveau ultérieurement.
In such a case, they should receive free confirmation, in a media format that can be consulted again subsequently.

L'État membre informe la Commission des mesures de correction à prendre et du calendrier de leur mise en œuvre, et confirme ultérieurement que les mesures en question ont été prises et que les réserves correspondantes sont levées.
The Member State shall inform the Commission of the corrective measures to be taken and the timetable for their implementation and subsequently provide confirmation of the implementation of the measures and the withdrawal of the corresponding reservations.

Un examen ultérieur a confirmé qu'elles avaient effectivement été appliquées comme promis.
A subsequent review confirmed that it had in fact been taken as it was promised.