Vertaling van "téléconférence sauf " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

téléconférence assistée par ordinateur | téléconférence informatisée | ordiconférence | conférence assistée par ordinateur
computer conferencing | computer conference

conférence par ordinateur | téléconférence assistée par ordinateur | téléconférence informatisée
computer conferencing | computer-based conferencing | computer-mediated conferencing

sauf erreurs et omissions | sauf erreurs ou omissions | SEO [Abbr.]
errors and omissions excepted | E. & O.E. [Abbr.] | EOE [Abbr.]

sauf dispositions contraires | sauf dispositions d'espèce
unless otherwise provided

téléconférence audiographique
audiographic teleconferencing | audiographic teleconference | audiographic conferencing | audiographic conference | graphically enhanced audio conferencing

système de téléconférence assistée par ordinateur [ système de téléconférence informatisée | système de conférence par ordinateur ]
computer conferencing system

système de téléconférence audiovisuel [ système de téléconférence audio-visuel ]
audio-visual teleconferencing system

téléconférence | conférence à distance
teleconferencing

système de téléconférence pour situations d'urgence [ système de téléconférence d'urgence ]
emergency conferencing system [ emergency conference system ]

furoncle du visage (sauf les yeux)
Boil of face (excluding eye)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

À la demande du président, le comité de pilotage peut aussi tenir ses réunions par téléconférence, sauf si deux de ses membres, au moins, s'y opposent.
At the request of the Chair, the Steering Committee may also convene by means of teleconferencing, unless at least two members of the Steering Committee object.

2.4. À la demande du président, le conseil de surveillance prudentielle peut aussi délibérer par téléconférence, sauf si trois de ses membres, au moins, s'y opposent.
2.4. At the request of the Chair, the deliberations of the Supervisory Board may also take place by means of teleconferencing, unless at least three members of the Supervisory Board object.

Premièrement, modifier l'article 144 de la LSCMLC pour accorder aux victimes le droit présomptif d'assister à une audience de libération conditionnelle, sauf s'il y a des motifs de croire que leur présence perturbera l'audience ou menacera la sécurité de l'établissement; deuxièmement, modifier l'article 142 de la LSCMLC pour permettre aux victimes d'écouter les enregistrements de l'audience ou d'assister à l'audience en personne, par vidéoconférence ou par téléconférence ou au moyen d'une autre technologie de communication à distance, en temps réel; troisièmement, modifier les paragraphes 26(1) et 142(1) de la LSCMLC pour permettre à Service correctionnel du Canada et à la Commission des libérations conditionnelles du Canada de montrer une photo du délinquant à une victime enregistrée; quatrièmement, fournir automatiquement aux victimes enregistrées tous les renseignements dont la communication est actuellement discrétionnaire aux termes de la LSCMLC, sauf dans les cas où cela risque de menacer la sécurité d'un délinquant, d'une personne ou d'un établissement; cinquièmement, modifier le paragraphe 78(2) de la LSCMLC pour autoriser le Service correctionnel du Canada à déduire des montants raisonnables des gains des délinquants pour payer des dédommagements en souffrance.
First is to amend subsection 144 of the CCRA to provide victims a presumptive right to attend a hearing, unless there is a justification to believe their presence will disrupt the hearing or threaten security institution; second, to amend section 142 of the CCRA to allow victims the opportunity to listen to recordings of hearings or, where possible, to attend and observe parole hearings in person, by video conference, teleconference or other remote real time technology; third, to amend subsections 26(1) and 142(1) of the CCRA to provide Correctional Service Canada and the Parole Board of Canada discretion to show a photo of the offender to a registered victim; fourth, automatically provide all information that is currently considered discretionary under the CCRA to registered victims, except in cases where is it may threaten the safety of an offender, individual or an institution; fifth, to amend subsection 78(2) of the CCRA to authorize the Correctional Service of Canada to deduct reasonable amounts from the offenders earnings to satisfy any outstanding restitution orders.

2. Sauf s'il en a été convenu autrement, l'article 24, paragraphes 3, 5, 6 et 7, s'applique mutatis mutandis aux auditions par téléconférence.
2. Unless otherwise agreed, Article 24(3), (5), (6) and (7) shall apply mutatis mutandis to hearings by telephone conference.

2. Sauf s'il en a été convenu autrement, l'article 24, paragraphes 3, 5, 6 et 7 , s'applique mutatis mutandis aux auditions par téléconférence.
2. Unless otherwise agreed, Article 24(3), (5), (6) and (7 ) shall apply mutatis mutandis to hearings by telephone conference.

2.5. Les réunions peuvent aussi se tenir par téléconférence, sauf si trois gouverneurs au moins s'y opposent.
2.5. Meetings may also be held by means of teleconferencing, unless at least three Governors object.

(2) Les dispositions au sujet de la Commission des nominations devraient prévoir ce qui suit: a) Sauf dans les circonstances inhabituelles établies par une majorité des membres de la Commission, ces réunions pourraient se faire par vidéoconférence ou téléconférence. b) Un sous-comité de trois personnes nommées par la Commission des nominations dans chaque région du Canada recommande par l'entremise de la Commission des nominations les noms des personnes pour combler des vacances qui surviennent dans cette région. Sur réception du nom de ces personnes, la Commission des nominations doit - à moins que 75 p. 100 du nombre total de ses membres n'en décident autrement - recommander au Gouverneur général en conseil qu'il nomme ces personnes au Sénat. c) Les membres d'un sous-comité se réunissent en personne ou de la façon qu'ils décident à l'unanimité. d) Si les membres d'un sous-comité ne peuvent s'entendre unanimement sur le choix de la personne à recommander pour être nommée au Sénat, la question est renvoyée à la Commission des nominations pour décision finale; e) le mandat de ses membres; f) la façon de combler les vacances; g) la rémunération, le cas échéant, de ses membres; et h) la nomination de dirigeants, par exemple, le président (3) La Commission des nominations observe les lignes directrices suivantes concernant la nomination de sénateurs: a) Au moins une personne sur deux choisies aux fins de nomination doit être une femme pour que, à l'avenir, il y ait une représentation égale d'hommes et de femmes pour chacune des cinq (5) régions du Canada. b) Excepté le cas prévu au sous-alinéa c)v) du présent article (politiciens ou anciens politiciens), toutes les personnes choisies pour être nommées au Sénat doivent avoir au moins vingt (20) années d'expérience dans un domaine donné. c) Voici des suggestions quant au type de personne qu'on devrait nommer au Sénat: i) des universitaires qui se sont distingués dans leur domaine de compétence; ii) d'éminents gens d' ...
(a) Except for unusual circumstances as may be determined by a majority of the members of the Appointments Commission, meetings thereof shall be held by means of conference telephone (b) The three persons from each region of Canada appointed to the Appointments Commission, known as the Subcommittee, shall recommend to the Appointments Commission the names of persons to fill vacancies that occur within the Subcommittee's region, and upon receipt of such names of such persons the Appointments Commission shall - unless 75 per cent of all the members of the Appointments Commission declare otherwise - recommend such persons to the Governor General in Council for appointment to the Senate; (c) Meetings of the Subcommittee shall be held in person or as otherwise determined unanimously by the members of each Subcommittee; (d) If a Subcommittee cannot unanimously agree as to the person to be recommended for appointment to the Senate, the matter shall be referred to the Appointments Commission as a whole for final determination; (e) term of office of its members (f) the filling of vacancies; (g) the remuneration, if any, of its members; and (h) the appointment of officers, e.g. Chairman (3) The Appointments Commission should be given guidelines in respect to the appointment of Senators as follows: