Vertaling van "téléchargeables ou consultables " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

rapatriement | téléchargement | téléchargement descendant | téléchargement vers l'aval
download | downloading

téléchargement [ téléchargement aval | téléchargement en aval | téléchargement vers l'aval ]
downline loading [ downloading ]

téléversement | téléchargement montant | téléchargement vers l'amont | téléchargement vers le serveur | uploading
uploading | upload

télécharger [ téléverser | charger | télécharger vers l'amont | télécharger en amont ]
upload [ upline load | upline ]

téléchargement | téléchargement descendant | téléchargement vers l'aval | downloading
downloading | remote loading | download

télécharger | télécharger vers le serveur | télécharger vers l'amont
upload

Document de vérification par téléchargement [ DVT | Document de téléchargement de la vérification ]
Audit Download Upload Document

consultation auprès des intervenants | consultation des acteurs concernés | consultation des parties intéressées | consultation des parties prenantes
stakeholder consultation

musique téléchargeable
downloadable music

participant à la consultation | organisation consultée | milieu consulté | organisme consulté | organe consulté | destinataire invité à participer à la consultation | destinataire de la procédure de consultation | destinataire de la consultation
participant in the consultation procedure

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En ce qui concerne le contenu numérique, ces règles s’appliqueront aussi bien lorsque les consommateurs achètent un contenu contre paiement d'une somme d'argent que lorsqu'ils l'obtiennent en accordant, en contrepartie, l'accès à leurs données à caractère personnel (par exemple en s'inscrivant à un service en ligne/à un média social).Une grande partie des consommateurs de l’UE seront concernés: au cours des 12 derniers mois, la proportion d'internautes de l’UE ayant téléchargé ou consulté des contenus numériques sans contrepartie pécuniaire a atteint 82 % pour les manifestations sportives, 80 % pour le contenu audiovisuel (films, séries, clips vidéo, TV), 77 % pour la musique, 76 % pour les jeux et 64 % pour les livres numériques.
For digital content, the rules will apply when consumers pay for their content with money or if they give their data to access the content (e.g. by registering to an online service/ social media).This will be relevant for a big share of EU consumers:during the last 12 months, the share of EU internet users who downloaded or accessed digital content without paying with money reached 82% for sport events, 80% for audio-visual content (films, series, video clips, TV content), 77% for music, 76% for games and 64% for e-books.

9. rappelle que l'une des caractéristiques essentielles de la TVA est d'être fondée sur le principe de la neutralité et que, dès lors, les entreprises ne devraient pas, dans la mesure du possible, supporter le fardeau de la perception de la TVA; fait observer que les États membres doivent faire en sorte qu'en principe, toutes les opérations commerciales soient imposées autant que possible et que toute exonération soit définie de manière restrictive, en veillant également à ce que des biens et des services analogues soient soumis aux mêmes régimes de TVA; souligne, par exemple, que tous les livres, journaux et magazines, quel que soit leur format, devraient être assujettis au même régime, autrement dit un même régime de TVA devrait s'appliquer tant aux livres, journaux et magazines téléchargeables ou consultables en lecture seule (streaming) qu'aux livres, journaux et magazines au format traditionnel et que différents services de transport transfrontalier devraient être couverts par un régime de TVA identique, quel que soit le mode de transport utilisé; fait observer que lorsque les exonérations n'entravent nullement le bon fonctionnement du marché intérieur, les États membres devraient conserver le droit d'accorder des exonérations sur la base de critères sociaux et culturels définis de manière restrictive;
9. Recalls that one of the key features of VAT is the principle of neutrality and therefore that businesses should, as far as is possible, not be made to bear the burden of VAT collection; points out that Member States should ensure that in principle all commercial transactions are taxed as far as possible and that any exemptions are construed narrowly, whilst also ensuring that similar goods and services are subject to the same VAT treatments; underlines, for example, that all books, newspapers and magazines regardless of format should be treated in exactly the same way, which means that downloadable and streamed books, newspapers and magazines should be subject to the same VAT treatment as books, newspapers and magazines on physical means of support and that different cross-border transport services should be given identical VAT treatments irrespective of the mode of transport used; notes that when exemptions present no obstacle to the proper functioning of the internal market Member States should retain the right to grant exemptions based on narrowly construed social and cultural criteria;

13. souligne, au nom du principe de neutralité, que tous les livres, quel que soit leur format, doivent être assujettis au même régime de TVA; précise donc qu'un même régime de TVA devrait s'appliquer tant aux livres téléchargeables ou consultables en lecture seule (streaming) qu'aux livres au format traditionnel;
13. Stresses, on the basis of the neutrality principle, that all books regardless of format should be treated in the same way from a VAT point of view; clarifies that this means that downloadable and streamed books should be subject to exactly the same VAT treatment as books on physical means of support;

16. souligne que l'accès au portail Europeana ainsi que la consultation des documents, sans téléchargement, doivent être gratuits pour les particuliers et les organismes publics; souligne qu'Europeana devrait avoir la possibilité de faire payer les téléchargements et les versions imprimées de tous les documents protégés par le droit d'auteur et que les prix correspondants devraient être socialement acceptables;
16. Stresses that access to the Europeana portal and viewing documents, without downloading must be free of charge for private individuals and public institutions; stresses that Europeana should have the possibility to charge for downloads and printouts of all materials under copyright, and that such charges should be socially acceptable;

Le document de consultation peut être téléchargé à l’adresse suivante:
The consultation paper is available at:

Le document de consultation de la Commission peut être téléchargé sur le site Web EUROPA, à l'adresse suivante: [http ...]
The Commission's consultation paper can be downloaded from the Europa Website: [http ...]

On peut maintenant numériser des chapitres entiers d'œuvres, les télécharger sur des sites de gestion de cours, qui sont en fait de véritables sites Web pour chaque cours. Les étudiants peuvent ainsi accéder aux œuvres, les consulter en ligne, les imprimer et les télécharger.
With the digital uses of works, they scan chapters, upload them on course management sites, or essentially websites for individual courses, and that way students can access the work, read it online, print it, download it, et cetera.

Les serveurs Web de la Commission ont enregistré plus de 100.000 demandes de consultation ou de téléchargement du Livre vert et des études connexes.
Commission Web servers recorded over 80,000 requests to view or download the Green Paper and supporting studies.