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CPA
Calcul par types d'activités
Comptabilisation fondée sur les activités
Comptabilité d'activités
Comptabilité par activités
Comptabilité par branches d'activité
Comptabilité par secteurs d'activité
Comptabilité sectorielle
Coûts par activités
DASRI
Degré d'activité
Degré d'occupation
Déchet d'activité de soins à risque infectieux
Déchet d'activité de soins à risques infectieux
Déchet d'activités de soins à risque infectieux
Déchet d'activités de soins à risques infectieux
MCA
Méthode ABC
Méthode des coûts par activité
Méthode des coûts par activités
OEMC
Taux d'activité
Taux d'occupation
Témoin d'activité de disque dur
Témoin d'activité du disque dur
Voyant d'activité de disque dur
Voyant d'activité du disque dur
à large spectre
à large spectre
étranger n'exerçant pas d'activité lucrative
étrangère n'exerçant pas d'activité lucrative

Vertaling van "types d’activités " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Traité type d'entraide judiciaire en matière pénale et Protocole facultatif au Traité type d'entraide judiciaire en matière pénale concernant les fruits d'activités criminelles

Model Treaty on Mutual Assistance in Criminal Matters and Optional Protocol to the Model Treaty on Mutual Assistance in Criminal Matters concerning the Proceeds of Crime


comptabilisation fondée sur les activités [ calcul par types d'activités ]

activity-based accounting


comptabilité par activités | CPA | comptabilité par branches d'activité | méthode des coûts par activités | MCA | coûts par activités | CPA | comptabilité sectorielle | comptabilité par secteurs d'activité | méthode des coûts par activité | MCA | comptabilité d'activités | méthode ABC

activity-based costing | ABC | activity based costing | activity accounting | functional accounting | operation costing | transaction-based costing | ABC method


voyant d'activité de disque dur | voyant d'activité du disque dur | témoin d'activité de disque dur | témoin d'activité du disque dur

hard disk drive activity light | HDD activity light | hard disk drive activity indicator | HDD activity indicator | hard disk activity light


déchet d'activités de soins à risques infectieux | DASRI | déchet d'activités de soins à risque infectieux | déchet d'activité de soins à risques infectieux | déchet d'activité de soins à risque infectieux

regulated medical waste | potentially infectious medical waste | PIMW | clinical waste | biohazardous waste | biohazardous medical waste | biohazard waste


Programme d'activités culturelles des Jeux olympiques en formation [ Programme d'activités culturelles des Jeux olympiques à l'essai | Programme d'activités culturelles des Jeux olympiques en stage | Programme d'activités culturelles des Jeux olympiques en probation ]

Olympic Cultural Program on probation


taux d'occupation | taux d'activité | degré d'occupation | degré d'activité

level of employment | work-time percentage | employment hours


Ordonnance du 8 décembre 1997 réglant l'engagement de moyens militaires dans le cadre d'activités civiles et d'activités hors du service [ OEMC ]

Ordinance of 8 December 1997 on the Deployment of Military Resources for Civilian and Off-Duty Activities [ DMRCO ]


étranger n'exerçant pas d'activité lucrative | étrangère n'exerçant pas d'activité lucrative

foreign nationals without gainful employment | foreign nationals who do not work


à large spectre | à large spectre (d'activité)

broad spectrum
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
d)dans le cas d'un dépositaire central de titres, les passifs liés à l'exercice des activités de DCT, y compris les passifs envers des participants au DCT ou des prestataires de services du DCT, découlant d'activités pour lesquelles le DCT a obtenu l'autorisation de fournir des services auxiliaires de type bancaire conformément au titre IV du règlement (UE) no 909/2014 et ayant une échéance inférieure à sept jours, mais à l'exclusion des autres passifs découlant de telles activités de type bancaire.

(d)in the case of a central securities depository, the liabilities related to the activities of a central securities depository, including liabilities to participants or service providers of the central securities depository with a maturity of less than seven days arising from activities for which it has obtained an authorisation to provide banking-type ancillary services in accordance with Title IV of Regulation (EU) No 909/2014, but excluding other liabilities arising from such banking-type activities.


Les services de type bancaire fournis par les IMF sont accessoires par rapport à leur activité principale de compensation ou de règlement, pour laquelle ces entités sont soumises à des exigences prudentielles strictes en vertu des règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) no 648/2012 et (UE) no 909/2014 ainsi que des dispositions du règlement (UE) no 575/2013 et de la directive 2013/36/UE régissant cette matière. Étant donné que le modèle d'activité des IMF ne comporte pas des risques comparables à ceux qu'encourt un établissement de crédit, seuls les passifs découlant des activités ...[+++]

As the banking-type services performed by FMIs are ancillary to their main activities of clearing or settlement for which those entities are subject to strict prudential requirements under Regulations (EU) No 648/2012 and (EU) No 909/2014 of the European Parliament and of the Council, as well as the relevant provisions under Regulation (EU) No 575/2013 and Directive 2013/36/EU, and as the business model of the FMIs does not entail risks comparable to those of a credit institution, only the liabilities related to the banking-type activities of those entities should be taken into account when determining the amount of their total liabiliti ...[+++]


dans le cas d'un dépositaire central de titres, les passifs liés à l'exercice des activités de DCT, y compris les passifs envers des participants au DCT ou des prestataires de services du DCT, découlant d'activités pour lesquelles le DCT a obtenu l'autorisation de fournir des services auxiliaires de type bancaire conformément au titre IV du règlement (UE) no 909/2014 et ayant une échéance inférieure à sept jours, mais à l'exclusion des autres passifs découlant de telles activités de type bancaire.

in the case of a central securities depository, the liabilities related to the activities of a central securities depository, including liabilities to participants or service providers of the central securities depository with a maturity of less than seven days arising from activities for which it has obtained an authorisation to provide banking-type ancillary services in accordance with Title IV of Regulation (EU) No 909/2014, but excluding other liabilities arising from such banking-type activities.


Les services de type bancaire fournis par les IMF sont accessoires par rapport à leur activité principale de compensation ou de règlement, pour laquelle ces entités sont soumises à des exigences prudentielles strictes en vertu des règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) no 648/2012 (5) et (UE) no 909/2014 (6) ainsi que des dispositions du règlement (UE) no 575/2013 et de la directive 2013/36/UE régissant cette matière. Étant donné que le modèle d'activité des IMF ne comporte pas des risques comparables à ceux qu'encourt un établissement de crédit, seuls les passifs découlant des activités ...[+++]

As the banking-type services performed by FMIs are ancillary to their main activities of clearing or settlement for which those entities are subject to strict prudential requirements under Regulations (EU) No 648/2012 (5) and (EU) No 909/2014 (6) of the European Parliament and of the Council, as well as the relevant provisions under Regulation (EU) No 575/2013 and Directive 2013/36/EU, and as the business model of the FMIs does not entail risks comparable to those of a credit institution, only the liabilities related to the banking-type activities of those entities should be taken into account when determining the amount of their total l ...[+++]


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dans le cas d'un dépositaire central de titres, les passifs liés à l'exercice des activités de DCT, y compris les passifs envers des participants au DCT ou des prestataires de services du DCT, découlant d'activités pour lesquelles le DCT a obtenu l'autorisation de fournir des services auxiliaires de type bancaire conformément au titre IV du règlement (UE) no 909/2014 et ayant une échéance inférieure à sept jours, mais à l'exclusion des autres passifs découlant de telles activités de type bancaire;

in the case of a central securities depository, the liabilities related to the activities of a central securities depository, including liabilities to participants or service providers of the central securities depository with a maturity of less than seven days arising from activities for which it has obtained an authorisation to provide banking-type ancillary services in accordance with Title IV of Regulation (EU) No 909/2014, but excluding other liabilities arising from such banking-type activities;


Les émissions d’une même installation qui proviennent de plusieurs sources ou flux relevant du même type d’activité peuvent être déclarées sous forme agrégée pour le type d’activité concerné.

Emissions occurring from different emission sources, or source streams of the same type of a single installation belonging to the same type of activity may be reported in an aggregate manner for the type of activity.


Dans une telle situation, les États membres sont libres de tenir compte ou non du fait que les principes et garanties des clauses contractuelles types énoncées dans la présente décision ont été utilisés pour sous-traiter des activités à un sous-traitant ultérieur établi dans un pays tiers dans le but d’assurer une protection adéquate des droits des personnes concernées dont les données à caractère personnel sont transférées dans le cadre d’activités de sous-traitance ultérieure.

In such situations, Member States are free whether to take account of the fact that the principles and safeguards of the standard contractual clauses set out in this Decision have been used to subcontract to a sub-processor established in a third country with the intention of providing adequate protection for the rights of data subjects whose personal data are being transferred for sub-processing operations.


En outre, la sous-traitance ultérieure ne doit porter que sur les activités convenues dans le contrat conclu entre l’exportateur de données et l’importateur de données et intégrant les clauses contractuelles types prévues dans la présente décision, et ne doit pas avoir d’autres finalités ou concerner d’autres activités de traitement, de manière à ce que soit respecté le principe de la limitation des transferts à une finalité spécifique, énoncé dans la directive 95/46/CE.

In addition, the sub-processing should only consist of the operations agreed in the contract between the data exporter and the data importer incorporating the standard contractual clauses provided for in this Decision and should not refer to different processing operations or purposes so that the purpose limitation principle set out by Directive 95/46/EC is respected.


«catégorie de pêche»: une subdivision de la flotte fondée sur des critères tels que le type de navire, le type d'activité de pêche et le type d'engin de pêche déployé.

‘fishing category’ means a subdivision of the fleet based on criteria such as, in particular, the type of vessels, the type of fishing activities and the fishing gear deployed.


«catégorie de pêche»: une subdivision de la flotte fondée sur des critères tels que le type de navire, le type d'activité de pêche et le type d'engin de pêche déployé;

‘fishing category’ means a subdivision of the fleet based on criteria such as, in particular, the type of vessels, the type of fishing activities and the fishing gear deployed;


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