Traduction de «type transport soient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Cycliste [tout type] blessé dans d'autres accidents de transport précisés
Pedal cyclist [any] injured in other specified transport accidents

type de trafic (1) | mode de transport (2) | type de transport
type of traffic (1) | mode of transport (2)

Occupant [tout type] d'un véhicule à moteur à trois roues, blessé dans un accident de transport, en dehors de la circulation
Occupant [any] of three-wheeled motor vehicle injured in unspecified nontraffic accident

Motocycliste [tout type] blessé dans d'autres accidents de transport précisés
Motorcycle rider [any] injured in other specified transport accidents

type de titre de transport
fare ticket type

aéronef d’État de type “transport”
transport type state aircraft

Règles types pour la tarification du transport multimodal par conteneurs
Model Rules for Multimodal Container Tariffs

Classification type des biens transportés
Standard Classification of Transported Goods

véhicule de transport tous usages de type commercial
commercial utility cargo vehicle

Abrégé des prescriptions concernant le transport de types déterminés d'envois de matières radioactives
Schedule of Requirements for the Transport of Specified Types of Material Radioactive Consignments

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La Cour en conclut que le principe de neutralité fiscale ne s’oppose pas à ce que ces types de transport soient soumis à un traitement fiscal différencié.
The Court concludes from this that the principle of fiscal neutrality does not preclude those types of transport from being treated differently for tax purposes.

157. Lorsque des cloisonnements de type A ou des cloisonnements de type B sont percés pour le passage de câbles électriques, de tuyaux, de puits ou de conduits ou pour l’installation de bouches d’aération, d’appareils d’éclairage et d’autres dispositifs similaires, des mesures doivent être prises pour garantir que la résistance au feu de ces cloisonnements ne soit pas compromise et que les dispositifs installés soient conformes aux exigences de l’annexe D de la publication TP 2237, Normes équivalentes de protection contre l’incendie des navires à passagers, publiée en 1979 par la direction de la Sécurité des navires du ministère des Transports.
157. Where an ‘A’ Class division or ‘B’ Class division is penetrated for the passage of electrical cables, pipes, trunks or ducts or for the fitting of ventilation terminals, lighting fixtures or similar devices, arrangements shall be made to ensure that the fire resistance of the division is not thereby impaired and that such devices comply with the requirements of Schedule D to TP 2237, Equivalent Standards for Fire Protection of Passenger Ships, published in 1979 by the Ship Safety Branch of the Department of Transport.

705.81 Après le 1 juin 2004, il est interdit d’utiliser un avion de catégorie transport à l’égard duquel un certificat de type initial a été délivré après le 1 janvier 1958 à moins que les soutes à fret et les soutes à bagages de l’avion ne soient conformes aux exigences de l’article 725.81 de la norme 725 — Exploitation d’une entreprise de transport aérien — Avions des Normes de service aérien commercial.
705.81 After June 1, 2004, no person shall operate a transport category aeroplane in respect of which an initial type certificate was issued after January 1, 1958 unless each cargo or baggage compartment of the aeroplane meets the requirements set out in section 725.81 of Standard 725 — Airline Operations — Aeroplanes of the Commercial Air Service Standards.

Par conséquent, il est nécessaire que ces deux types d'activité soient gérés indépendamment lorsque l'exploitant de l'installation de service dépend d'une entité ou entreprise qui est également active et occupe une position dominante au niveau national sur au moins un des marchés de transport ferroviaire de marchandises ou de voyageurs pour lesquels l'installation est utilisée.
Thus, it is necessary for these two types of activity to be managed independently where the operator of the service facility belongs to a body or firm which is also active and holds a dominant position at national level in at least one of the railway transport markets for the carriage of goods or passengers for which the facility is used.

(Le document est déposé) Question n 152 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne le développement des ressources gazières non classiques, y compris le gaz de schiste, le gaz de formation imperméable et le méthane de houille, et l’impact possible sur l’environnement: a) le cas échéant, quelles recherches le gouvernement a-t-il entreprises au sujet du développement des ressources gazières non classiques, (i) quelle était la portée de ces recherches pour ce qui est, par exemple, de la qualité de l’air, de l’impact sur les écosystèmes aquatiques et terrestres, des impacts économiques, des risques professionnels, de la sécurité publique et des risques séismiques, (ii) le cas échéant, quelles ressources le gouvernement a-t-il prévues pour ces recherches, (iii) le cas échéant, quel processus a été établi pour protéger l’indépendance des chercheurs, de leurs travaux et de leurs conclusions, (iv) le cas échéant, quelles études de cas a-t-on examinées dans le cadre de ces recherches, (v) le cas échéant, quels scénarios a-t-on préparés pour le développement des ressources gazières non classiques comme cadres pour ces recherches, (vi) quels impacts économiques, environnementaux et sociaux ont été identifiés dans ces recherches, (vii) le cas échéant, quels sont les domaines prioritaires de recherche pour une étude plus approfondie à la suite de ces recherches, (viii) le cas échéant, quels ministères ont participé à ces recherches, (ix) le cas échéant, quelle mesure a été entreprise pour garantir une coopération interministérielle tout au long du processus de recherche; (x) le cas échéant, quelles lacunes ou faiblesses du cadre réglementaire les travaux de recherche ont-ils permis d’identifier; b) le cas échéant, quelles recherches le gouvernement a-t-il entreprises pour établir un équilibre entre la contribution possible du gaz de formation imperméable au secteur de l’énergie et les risques pour l’environnement; c) quelles sont les sources d’émissions de gaz à effet de serre ass ...
(Return tabled) Question No. 152 Ms. Kirsty Duncan: With respect to the development of unconventional gas resources, including shale, tight and coal bed methane, and its possible impacts on the environment: (a) what, if any, research has the government undertaken regarding the development of unconventional gas resources, (i) what was the scope of this research in the areas of, but not limited to, air quality, aquatic and terrestrial ecosystem impacts, economic impacts, occupational risks, public safety concerns, and seismic risks, (ii) what, if any, resources did the government provide for this research, (iii) what, if any, process was established to ensure the independence of the researchers, their research, and their findings, (iv) what, if any, case studies were considered as a part of this research, (v) what, if any, scenarios regarding the development of unconventional gas resources were developed as frameworks for the research, (vi) what economic, environmental and social impacts were identified by this research, (vii) what, if any, priority research areas were identified for further study as a result of this research, (viii) what, if any, departments were involved in this research, (ix) what, if any, action was undertaken to ensure inter-departmental cooperation throughout the research process, (x) what, if any, gaps or weaknesses in the regulatory framework did the research identify; (b) what, if any, research has the government undertaken regarding balancing shale gas' potential contribution to energy security with environmental risks; (c) what are the sources of greenhouse gas emissions associated with unconventional gas; (d) has the government developed a process to determine the overall carbon footprint of shale gas throughout the life cycle of natural gas use, if not, why not, and, if so, (i) what federal departments are involved in this process, (ii) how does the government ensure inter-departmental collaboration on this process, (iii) what is the p ...

1. Les États membres veillent à ce que les aéronefs d’État de type «transport» soient pourvus, le 3 juillet 2008 au plus tard, d’un équipement radio capable d’utiliser un espacement entre canaux de 8,33 kHz, sans préjudice du paragraphe 2.
1. Member States shall ensure that transport-type State aircraft are equipped with radio equipment with 8,33 kHz channel spacing capability by 3 July 2008 at the latest.

Dans ce cas, l'État ou les États représentés ou l’État ou les États membres concernés veillent à ce que les données électroniques soient transmises physiquement sur un support électronique, entièrement sous forme chiffrée, par les autorités de l'État membre représentant aux autorités de l'État ou des États membres représentés ou par le prestataire de services extérieur ou par le consul honoraire aux autorités de l’État ou des États membres concernés via un agent consulaire d’un État membre ou, lorsque ce type de transmission nécessiterait des mesures disproportionnées ou déraisonnables, dans d’autres conditions sécurisées, par exemple en faisant appel à des opérateurs établis ayant l’expérience du transport de documents et de données sensibles dans le pays tiers concerné.
In such a case, the represented Member State(s) or the Member State(s) concerned shall ensure that the electronic data are transferred physically in fully encrypted form on an electronic storage medium from the authorities of the representing Member State to the authorities of the represented Member State(s) or from the external service provider or from the honorary consul to the authorities of the Member State(s) concerned by a consular officer of a Member State or, where such a transfer would require disproportionate or unreasonable measures to be taken, in another safe and secure way, for example by using established operators experienced in transporting sensitive documents and data in the third country concerned.

Dans ce cas, l’État ou les États membres représentés ou l’État ou les États membres concernés veillent à ce que les données électroniques soient transmises physiquement sur un support électronique, entièrement sous forme chiffrée, par les autorités de l’État membre représentant aux autorités de l’État ou des États membres représentés ou par le prestataire de services extérieur ou le consul honoraire aux autorités de l’État ou des États membres concernés via un agent consulaire d’un État membre ou, lorsque ce type de transmission nécessiterait des mesures disproportionnées ou déraisonnables, dans d’autres conditions sécurisées, par exemple en faisant appel à des opérateurs établis ayant l’expérience du transport de documents et de données sensibles dans le pays tiers concerné.
In such a case, the represented Member State(s) or the Member State(s) concerned shall ensure that the electronic data are transferred physically in fully encrypted form on an electronic storage medium from the authorities of the representing Member State to the authorities of the represented Member State(s) or from the external service provider or from the honorary consul to the authorities of the Member State(s) concerned by a consular officer of a Member State or, where such a transfer would require disproportionate or unreasonable measures to be taken, in another safe and secure way, for example by using established operators experienced in transporting sensitive documents and data in the third country concerned.

c) de la nécessité de veiller à ce que les différents types d'organismes impliqués dans la gestion et la mise en oeuvre des projets ainsi que les deux domaines d'intervention (transports et environnement) soient contrôlés de façon adéquate.
(c) the need to ensure that the different types of body involved in the management and implementation of projects and the two sectors of activity (transport and the environment) are satisfactorily checked.

Fiche 2 - Le programme Auto Oil - contexte général Dans le cadre du programme Auto Oil, on a étudié diverse manières de réduire les émissions provenant des transports routiers : i) Amélioration de la technologie des véhicules ii) Amélioration de la qualité des carburants iii) Amélioration de l'entretien des véhicules et de l'inspection annuelle iv) Initiatives locales telles que la tarification routière et la promotion des transports publics. i) Amélioration de la technologie des véhicules Pour qu'un "type" de véhicule donné puisse être mis sur le marché, toutes les voitures neuves de ce type doivent, quelles que soient leurs performances, être conformes à une norme d'émission.
Fact Sheet 2 - The Auto Oil Programme - Background The Auto Oil Programme investigated how road transport emissions could be reduced in a number of ways: i Improved vehicle technology ii Improved fuel quality iii Better vehicle maintenance and annual inspection tests iv local initiatives such as road pricing and public transport subsidies i. Improved Vehicle Technology: All new cars, whatever their performance, have to conform to an emissions standard to allow that "type" of car to be sold.