Traduction de «tva varient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

ressources propres provenant de la taxe sur la valeur ajoutée | ressources propres provenant de la TVA | ressources provenant de la TVA | ressources TVA
resources accruing from value added tax | VAT own resources | VAT resources

TVA [ taxe sur la valeur ajoutée | taxe sur le chiffre d'affaires ]
VAT [ turnover tax | value added tax | Sales tax(STW) ]

assujetti à la TVA | identifié à la TVA | immatriculé à la TVA
identified for VAT purposes | registered for VAT

Définition: Utilisation d'objets inanimés comme stimulus de l'excitation et de la satisfaction sexuelle. De nombreux fétiches sont des prolongements du corps, comme des vêtements ou des chaussures. D'autres exemples courants concernent une texture particulière comme le caoutchouc, le plastique ou le cuir. Les objets fétiches varient dans leur importance d'un individu à l'autre. Dans certains cas, ils servent simplement à renforcer l'excitation sexuelle, atteinte par ailleurs dans des conditions normales (par exemple le fait d'avoir un partenaire qui porte un vêtement particulier).
Definition: Reliance on some non-living object as a stimulus for sexual arousal and sexual gratification. Many fetishes are extensions of the human body, such as articles of clothing or footwear. Other common examples are characterized by some particular texture such as rubber, plastic or leather. Fetish objects vary in their importance to the individual. In some cases they simply serve to enhance sexual excitement achieved in ordinary ways (e.g. having the partner wear a particular garment).

les températures de revenu varient suivant la destination de l'acier
the tempering temperatures depend upon the use to which the steel is to be put

taux de TVA
VAT rate

ressource TVA
VAT resource

assujetti | assujettie | assujetti TVA | assujettie TVA
taxable person

groupe d'imposition TVA (1) | groupe TVA (2)
VAT group

numéro de TVA [ N° TVA ]
VAT registration number (1) | VAT number (2)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Même si la moyenne de l'Union s'améliore, les performances individuelles en matière de perception de la TVA varient considérablement entre les États membres.
While average EU figures are improving, individual VAT collection performances vary significantly amongst Member States.

Les taux réduits, sur d'autres produits, qui existaient en 1991 peuvent toutefois être maintenus dans le cadre de mesures transitoires La situation réelle est donc complexe ; en témoigne le taux de TVA sur la consommation d'électricité qui varient entre 5% au Danemark et 25% en Suède.
Reduced rates on other products, which existed in 1991 can nonetheless be maintained in the form of transitional measures. The real situation is therefore very complex, as is borne out by VAT on electricity, which varies between 5% in Denmark and 25% in Sweden.

En outre, les PME se plaignent souvent de la complexité de la réglementation sur la TVA, de certains aspects de la législation sur les entreprises et, plus généralement, de la difficulté d'appliquer les contraintes réglementaires, qui varient d'un marché à l'autre.
SMEs also often complain about the complexity of VAT regulation, aspects of company law and more generally about how to comply with various regulatory requirements in different markets.

Actuellement, les informations demandées, la présentation des formulaires nationaux et les délais de dépôt varient considérablement d’un État membre à l’autre, ce qui fait du dépôt de la déclaration de TVA une procédure complexe, coûteuse et lourde pour les entreprises transfrontières.
Currently, the information requested, the format of national forms and the reporting deadlines vary considerably from one Member State to the next. This makes VAT returns for cross-border businesses a complex, costly and cumbersome procedure.

L'assiette et le taux de cette taxe sont définis individuellement selon le secteur d'activité et les recettes: pour les opérateurs de télécommunications, les taux varient entre 0 et 6,5 % sur la base des recettes brutes (hors TVA).
The scope and rate of the tax is defined individually per industry and per revenue: for telecom operators, tax rates vary between 0% and 6.5%, on the basis of gross revenues (excluding VAT).

- (PL) Monsieur le Président, nous sommes actuellement confrontés à une situation dans laquelle les taux de TVA varient beaucoup au sein de l’Union européenne.
– (PL) Mr President, we are currently faced with a situation in which VAT rates vary widely within the European Union.

Les taux de TVA varient fortement entre les États membres.
VAT rates differ greatly between one Member State and another.

8. note avec préoccupation que les consommateurs sont contraints de payer des prix majorés, non seulement en raison du coût élevé du pétrole brut, mais aussi du fait de la hausse des taux de TVA et des taxes sur l'énergie appliqués aux produits finaux, et que ces taxes varient considérablement selon les pays membres de l'Union européenne et peuvent fausser les mécanismes du marché, approuve les conclusions de la réunion ECOFIN informelle des 9 et 10 septembre 2005 à Manchester, au cours de laquelle les ministres sont convenus que la politique fiscale et d'autres politiques d'intervention qui provoquent une distorsion de concurrence et qui empêchent les ajustements nécessaires, devraient être évitées;
8. Notes with concern that consumers are having to pay higher prices not only as a result of the high cost of crude oil but also because of increased rates of VAT and energy taxes levied on end products, and that these taxes vary widely throughout the EU and can distort market forces, but supports the conclusions of the Informal ECOFIN meeting in Manchester on 9–10 September 2005 where Ministers agreed that fiscal and other policy interventions that cause distortions and prevent the necessary adjustments should be avoided;

8. tout en constatant avec préoccupation que les consommateurs sont contraints de payer des prix majorés, non seulement en raison du coût élevé du pétrole brut, mais aussi du fait de la hausse des taux de TVA et des taxes sur l'énergie appliqués aux produits finaux, et que ces taxes varient considérablement selon les pays membres de l'Union européenne et peuvent fausser les mécanismes du marché, approuve les conclusions de la réunion ECOFIN informelle des 9 et 10 septembre 2005 à Manchester, au cours de laquelle les ministres sont convenus que la fiscalité distorsive et les autres interventions politiques qui empêchent les ajustements nécessaires devraient être évitées;
8. While noting with concern that consumers are required to pay higher prices not only as a result of the high cost of crude oil but also because of increased rates of VAT and energy taxes levied on end products, and that these taxes vary widely throughout the European Union and can distort market forces, supports the conclusions of the Informal ECOFIN meeting in Manchester on 9–10 September 2005 where Ministers agreed that fiscal and other policy interventions that cause distortion and prevent the necessary adjustments should be avoided;

Le fait que la TVA et les taux des droits d'accises varient encore d'un État membre à l'autre ne peut pas être porté à justification pour le maintien des magasins hors taxes.
The fact that VAT and excise duty rates still vary from one EU country to another cannot be cited as a justification for duty-free shops to be maintained.