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Bon du Trésor
Chasse au trésor
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Contrat à terme de bons du Trésor
Contrat à terme sur bons du Trésor
Contrat à terme sur bons du Trésor américain
Course au trésor
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Fonds non utilisés à la demande du Conseil du Trésor
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Fonte
Fonte GS
Fonte brute
Fonte de Réaumur
Fonte de première fusion
Fonte ductile
Fonte en gueuse
Fonte européenne
Fonte malléable blanche
Fonte malléable européenne
Fonte malléable à cœur blanc
Fonte nodulaire
Fonte à cœur blanc
Fonte à cœur blanc Réaumur
Fonte à graphite sphéroïdal
Trésor
Trésor public
Trésorerie

Traduction de «trésor font » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
trésor [ trésorerie | trésor public ]

Treasury [ exchequer | public treasury ]


fonte malléable à cœur blanc [ fonte européenne | fonte de Réaumur | fonte à cœur blanc Réaumur | fonte à cœur blanc | fonte malléable européenne | fonte malléable blanche ]

whiteheart malleable iron [ white heart malleable cast iron | whiteheart malleable cast iron ]


fonds non utilisés à la demande du Conseil du Trésor [ fonds reportés à la demande du Conseil du Trésor | fonds non utilisés sur la recommandation du Conseil du Trésor | fonds reportés sur la recommandation du Conseil du Trésor ]

Treasury Board directed lapse


chasse au trésor [ chasse aux trésors | course au trésor | course aux trésors ]

scavenger hunt


fonte ductile | fonte à graphite sphéroïdal | fonte GS | fonte nodulaire

ductile cast iron | ductile iron | nodular cast iron | nodular iron | spheroidal graphite cast iron | spherulitic graphite cast iron | nodular graphite cast iron | spheroidal graphite iron | spherulitic graphite iron | nodular graphite iron | ductile graphite iron




fonte de première fusion | fonte brute | fonte en gueuse

pig-iron


contrat à terme sur bons du Trésor américain | contrat à terme sur bons du Trésor | contrat à terme de bons du Trésor

Treasury bill futures | Treasury bill futures contract | T-bill futures




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
13 (1) Lorsqu’un diplomate ou toute autre personne à qui une pension ou un remboursement des contributions sont devenus payables aux termes de la présente loi a disparu dans des circonstances qui, de l’avis du président du Conseil du Trésor, font naître hors de tout doute raisonnable une présomption de décès, le président du Conseil du Trésor peut délivrer un certificat déclarant que cette personne est présumée décédée et indiquant la date du décès présumé; cette personne est alors réputée, pour l’application de la présente loi, être décédée à la date indiquée sur le certificat.

13 (1) Where a Public Official or any person to whom any pension or return of contributions has become payable under this Act has disappeared under circumstances that, in the opinion of the President of the Treasury Board, raise beyond a reasonable doubt a presumption that that person is dead, the President of the Treasury Board may issue a certificate declaring that the person is presumed to be dead and stating the date on which his death is presumed to have occurred, and thereupon that person shall be deemed, for all purposes of this Act, to have died on the date so stated in the certificate.


13 (1) Lorsqu’un diplomate ou toute autre personne à qui une pension ou un remboursement des contributions sont devenus payables aux termes de la présente loi a disparu dans des circonstances qui, de l’avis du président du Conseil du Trésor, font naître hors de tout doute raisonnable une présomption de décès, le président du Conseil du Trésor peut délivrer un certificat déclarant que cette personne est présumée décédée et indiquant la date du décès présumé; cette personne est alors réputée, pour l’application de la présente loi, être décédée à la date indiquée sur le certificat.

13 (1) Where a Public Official or any person to whom any pension or return of contributions has become payable under this Act has disappeared under circumstances that, in the opinion of the President of the Treasury Board, raise beyond a reasonable doubt a presumption that that person is dead, the President of the Treasury Board may issue a certificate declaring that the person is presumed to be dead and stating the date on which his death is presumed to have occurred, and thereupon that person shall be deemed, for all purposes of this Act, to have died on the date so stated in the certificate.


M. Nicholson : Les règlements qui doivent être présentés au Conseil du Trésor font, de toute façon, l'objet d'une publication préalable, sénateur.

Mr. Nicholson: Regulations that go before the Treasury Board are pre-published in any case, senator.


11. fait part de ses vives préoccupations quant à la destruction et au pillage systématiques et délibérés de sites archéologiques de grande valeur qui font partie du patrimoine mondial, et ce dans le but de déstabiliser les populations en sapant leur identité culturelle, par des organisations terroristes et des groupes belligérants qui se livrent au commerce illégal d'œuvres d'art volées pour financer leurs activités violentes; invite dès lors la Commission à coopérer avec les Nations unies et l'UNESCO afin de lutter contre le commerce illégal de trésors artistiqu ...[+++]

11. Expresses its deep concern at the deliberate and systematic destruction and looting of valuable archaeological sites which form part of the world heritage carried out with the aim of destabilising populations and undermining their cultural identity by terrorist organisations and warring groups which finance their violent activities by means of illegal trade in stolen artworks; calls, therefore, on the Commission, in cooperation with the UN and UNESCO, to combat illegal trading in art treasures from war zones and to devise initiatives to protect the cultural heritage in such zones; calls on the Commission to classify the deliberate ...[+++]


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Conformément à l'article 36 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, les dispositions applicables en matière de libre circulation des marchandises ne font pas obstacle aux interdictions ou restrictions d'importation, d'exportation ou de transit justifiées par des raisons de protection des trésors nationaux ayant une valeur artistique, historique ou archéologique.

According to Article 36 TFEU, the relevant provisions on free movement of goods do not preclude prohibitions or restrictions on imports, exports or goods in transit, justified on grounds of the protection of national treasures possessing artistic, historic or archaeological value.


Ces dispositions ne font pas obstacle aux interdictions ou restrictions justifiées par des raisons de protection des trésors nationaux ayant une valeur artistique, historique ou archéologique.

These provisions do not preclude prohibitions or restrictions justified on grounds of the protection of national treasures possessing artistic, historic or archaeological value.


11. L'AEMF publie sur son site Internet et tient à jour une liste des teneurs de marché et spécialistes en valeurs du Trésor qui font usage de l'exemption.

11. ESMA shall publish on its website and keep up to date a list of market makers and authorised primary dealers who are using the exemption.


11. L'AEMF publie sur son site et tient à jour une liste des teneurs de marché et spécialistes en valeurs du Trésor qui font usage de l'exemption.

11. ESMA shall publish on its website and keep up to date a list of market makers and authorised primary dealers who are using the exemption.


Honorables sénateurs, le ministre du Patrimoine canadien, son sous-ministre ou encore celui du Conseil du Trésor font partie de ministères parmi d'autres.

Honourable senators, the Minister of Canadian Heritage, her deputy or the deputy at Treasury Board are involved with departments.


Les observations du Comité et ses recommandations sur l'utilisation du crédit 5 du Conseil du Trésor font l'objet d'un rapport distinct.

The Committee's findings and recommendations on the use of Treasury Board Vote 5 are contained in a separate report.




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trésor font ->

Date index: 2024-03-13
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