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Acronym
CJCE
CJUE
Cour de justice
Cour de justice de l'Union européenne
Cour de justice de l’Union européenne
Cour de justice des Communautés européennes
Cour de justice européenne
Cour des comptes CE
Cour des comptes de l’Union européenne
Cour des comptes des Communautés européennes
Cour des comptes européenne
En cours de production
Juridiction communautaire
Lésion traumatique au cours de l’accouchement
Papille duodénale non trouvée
Personne trouvée sur des lieux donnés
Produits en cours de fabrication
Produits intermédiaires
Produits semi-finis
Travaux en cours

Vertaling van "trouvée au cours " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
personne trouvée sur des lieux donnés

entrant to premises


si une solution n'a pas été trouvée d'un commun accord à la fin de ce délai

if a commonly agreed solution has not been found by the end of the period


Cour de justice de l'Union européenne [ CJCE | CJUE [acronym] Cour de justice de l’Union européenne (institution) | Cour de justice des Communautés européennes | Cour de justice européenne | juridiction communautaire ]

Court of Justice of the European Union [ CJEC | CJEU [acronym] Community court | Court of Justice of the European Communities | Court of Justice of the European Union (institution) | EC Court of Justice | European Court of Justice ]


Cour des comptes européenne [ Cour des comptes CE | Cour des comptes de l’Union européenne | Cour des comptes des Communautés européennes ]

European Court of Auditors [ Court of Auditors of the European Communities | Court of Auditors of the European Union | ECA [acronym] EC Court of Auditors ]


papille duodénale non trouvée

Duodenal papilla not found


Présence de drogues et d'autres substances non trouvées normalement dans le sang

Findings of drugs and other substances, not normally found in blood


Cour de justice (UE) [ Cour de justice (instance) ]

Court of Justice (EU) [ Court of Justice (instance) ]


en cours de production | produits en cours de fabrication | produits intermédiaires | produits semi-finis | travaux en cours

goods in process | work in process | work in progress | WIP [Abbr.]


sion traumatique au cours de l’accouchement

Traumatic lesion during delivery


epilepsie focale infantile bénigne avec pointes-ondes centrales au cours du sommeil

A rare infantile epilepsy syndrome characterized by age of onset between 4 and 30 months, partial sporadic seizures presenting with motion arrest, staring, cyanosis and, less common, automatisms and lateralizing signs, and characteristic interictal s
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Une solution de compromis a été trouvée au cours de ce trilogue, qui a duré plus de deux heures et a été longuement interrompu par une réunion plus restreinte durant laquelle il a été tenté d'établir le texte de compromis.

A compromise solution was found in this trilogue which went on for more than two hours and was in large parts interrupted by a more restricted meeting trying to establish the compromise text.


À l'expiration d'un délai de six mois, si une solution n'a pu être trouvée, la Cour de justice des Communautés européennes peut être saisie par une partie au différend.

If no solution is found within six months, the matter will be referred to the Court of Justice of the European Communities by a party to the dispute.


Il y a eu beaucoup de discussions sur cette question, mais aucune solution n'a été trouvée au cours des quelque 20 dernières années.

There has been much discussion over several years, but no solution to this issue has been found over the last 20 years or so.


14. S'agissant des problèmes non réglés, le rapporteur fait observer qu'au cours de la première année du cadre financier pluriannuel en vigueur, des déficits peuvent être relevés en ce qui concerne les rubriques 1A et 4. Des solutions devront être trouvées au cours de la procédure annuelle pour 2008.

14. Concerning the left-overs, the rapporteur notes that already during the first year of the current MFF, deficits can be observed in heading 1A and in heading 4 for which solutions will have to be found already during the 2008 annual procedure.


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La décision sur l'entente se fonde sur de nombreux documents, déclarations d'entreprise et entretiens avec les témoins communiqués par les demandeurs de mesures clémence, ainsi que sur des notes de réunion que la Commission a trouvées au cours de la vérification qu'elle a effectuée sur place.

The cartel Decision is based on numerous documents, corporate statements and witness interviews provided by the leniency applicants, together with meetings notes discovered by the Commission during the on-site inspection.


En outre, les affaires de biens culturels pillés sont souvent empêtrées dans des questions complexes de choix de régime juridique et de prescription, en fonction du lieu où l'œuvre d'art a été volée, où elle s'est trouvée au cours du temps et où elle a été découverte.

In addition, looted cultural goods cases often become enmeshed in complex issues of choice of law and statutes of limitation, based on where the art was looted, where it has been over time or where it was found.


C'est la raison pour laquelle je ne crois pas que nous ayons réussi à concrétiser le mandat d'arrêt européen. Je pense par contre qu'il sera nécessaire d'insister avec la plus grande fermeté dans cette Assemblée pour que l'isolement dans lequel l'Italie s'est trouvée au cours des dernières semaines soit maintenu par les quatorze autres États européens, car quiconque dans cet Hémicycle s'est mesuré à MM. Berlusconi ou Dell'Utri, comme je l'ai fait moi-même ou comme ma collègue Elena Paciotti l'a fait, s'est vu traiter par la presse de M. Berlusconi d'ancien stalinien, comme j'en ai fait l'expérience, - je ne suis pas encore si vieux et pa ...[+++]

I do believe that this House will have to insist, with the utmost consistency, on the isolation Italy has imposed on itself over the last few weeks being maintained by the 14other European states, because anyone who has, like me or like Mrs Paciotti, crossed swords in this House with Mr Berlusconi or Mr Dell'Utri, will be painted by the Berlusconi press, as I was, as an old Stalinist – and I am not old yet, nor am I yet a Stalinist – or, like Mrs Paciotti, will be described as head of a communist conspiracy against Italy.


Même si ces personnes peuvent être jugées dans leur pays ou comparaître devant des tribunaux dans les pays où leurs victimes sont trouvées, un cour criminelle internationale permanente aurait plus de crédibilité pour juger ces cas.

Although such individuals might be charged before their own domestic court or before the court of the country in which the victims were found, there is more credibility if there is a standing international criminal court in which such individuals can be tried.


Est-ce que les erreurs constatées lors de la vérification de 1998-1999 étaient de la même nature que celles que vous aviez trouvées au cours des années précédentes?

Were the shortcomings identified in the 1998-1999 audit similar to the ones discovered in previous years?


D'après les premières observations que j'ai trouvées au cours de mon enquête — et ce ne sont peut-être pas les premières observations qui ont été formulées —, j'ai constaté que les membres des comités formulaient des observations lorsqu'ils ne désiraient pas modifier un projet de loi, mais qu'ils étaient préoccupés par sa mise en œuvre, son intégralité ou ses conséquences involontaires.

From my investigations into the first observations that I came to, and they may not be the first observations made, observations were tacked on when committees did not want to amend a bill but had concerns about its implementation, the fullness of the legislation or its unintended consequences.




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trouvée au cours ->

Date index: 2020-12-23
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