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Traduction de «trous de visite convenablement » (Français → Anglais) :

«infrastructure physique», tout élément d'un réseau qui est destiné à accueillir d'autres éléments d'un réseau sans devenir lui-même un élément actif du réseau, tels que les conduites, pylônes, gaines, chambres de tirage et regards, trous de visite, boîtiers, immeubles ou accès à des immeubles, installations liées aux antennes, tours et poteaux; les câbles, y compris la fibre noire, ainsi que les éléments de réseaux utilisés pour la fourniture des eaux destinées à la consommation humaine, telles qu'elles sont définies à l'article 2, point 1, de la directive 98/83/CE du Conseil ne sont pas des infrastructures physiqu ...[+++]

‘physical infrastructure’ means any element of a network which is intended to host other elements of a network without becoming itself an active element of the network, such as pipes, masts, ducts, inspection chambers, manholes, cabinets, buildings or entries to buildings, antenna installations, towers and poles; cables, including dark fibre, as well as elements of networks used for the provision of water intended for human consumption, as defined in point 1 of Article 2 of Council Directive 98/83/EC are not physical infrastructure within the meaning of this Directive.


Ces coûts sont, pour la plupart, imputables à des déficiences dans le processus de déploiement liée à l'utilisation des infrastructures passives existantes (telles que les gaines, conduites, trous de visite, boîtiers, poteaux, pylônes, installations liées aux antennes, tours et autres appuis), à des goulets d'étranglement relatifs à la coordination des travaux de génie civil, à la lourdeur des procédures administratives de délivrance des autorisations et à des obstacles au déploiement des réseaux à l'intérieur d'i ...[+++]

A major part of those costs can be attributed to inefficiencies in the roll-out process related to the use of existing passive infrastructure (such as ducts, conduits, manholes, cabinets, poles, masts, antenna installations, towers and other supporting constructions), bottlenecks related to coordination of civil works, burdensome administrative permit granting procedures, and bottlenecks concerning in-building deployment of networks, which lead to high financial barriers, in particular in rural areas.


(8) Ces coûts sont, pour la plupart, imputables à des déficiences dans le processus de déploiement liés à l'utilisation des infrastructures passives existantes (telles que les gaines, conduites, trous de visite, boîtiers, poteaux, pylônes, installations liées aux antennes, tours et autres appuis), à des goulets d'étranglement relatifs à la coordination des travaux de génie civil, à la lourdeur des procédures administratives de délivrance des autorisations et à des obstacles au déploiement des réseaux à l'intérieur ...[+++]

(8) A major part of those costs can be attributed to inefficiencies in the roll-out process related to the use of existing passive infrastructure (such as ducts, conduits, manholes, cabinets, poles, masts, antenna installations, towers and other supporting constructions), bottlenecks related to co-ordination of civil works, burdensome administrative permit granting procedures, and bottlenecks concerning in-building deployment of networks, which lead to high financial barriers, in particular in rural areas.


«infrastructure physique», tout élément d'un réseau qui est destiné à accueillir d'autres éléments d'un réseau sans devenir lui-même un élément actif du réseau , tels que les conduites, pylônes, gaines, chambres de tirage et regards, trous de visite, boîtiers, immeubles ou accès à des immeubles, installations liées aux antennes, tours et poteaux ; les câbles, y compris la fibre noire, ainsi que les éléments de réseaux utilisés pour la fourniture des eaux destinées à la consommation humaine, telles qu'elles sont définies à l'article 2, point 1, de la directive 98/83/CE du Conseil ne sont pas des infrastructures physi ...[+++]

‘physical infrastructure’ means any element of a network which is intended to host other elements of a network without becoming itself an active element of the network, such as pipes, masts, ducts, inspection chambers, manholes, cabinets, buildings or entries to buildings, antenna installations, towers and poles; cables, including dark fibre, as well as elements of networks used for the provision of water intended for human consumption, as defined in point 1 of Article 2 of Council Directive 98/83/EC are not physical infrastructure within the meaning of this Directive ;


(6) Ces coûts sont, pour la plupart, imputables à des déficiences dans le processus de déploiement liées à l'utilisation des infrastructures passives existantes (telles que les gaines, conduites, trous de visite et boîtiers, poteaux, pylônes, installations liées aux antennes, tours et autres appuis), à des goulets d'étranglement relatifs à la coordination des travaux de génie civil, à la lourdeur des procédures administratives de délivrance des autorisations et enfin à des obstacles au déploiement des réseaux à l' ...[+++]

(6) A major part of these costs can be attributed to inefficiencies in the rollout process related to the use of existing passive infrastructure (such as ducts, conduits, manholes, cabinets, poles, masts, antenna installations, towers and other supporting constructions), bottlenecks related to co-ordination of civil works, burdensome administrative permit granting procedures, and bottlenecks concerning in-building deployment of networks.


(2) "infrastructure physique": l'élément d'un réseau qui n'est pas actif, tels que les conduites, pylônes, gaines, regards, trous de visite, boîtiers, poteaux, bâtiments ou accès à des bâtiments, installations liées aux antennes, tours, poteaux et les installations qui leur sont associées, à l'exception des éléments utilisés pour le transport d'eau potable destinée à la consommation humaine.

(2) "physical infrastructure" means the element of a network which is not active such as pipes, masts, ducts, inspection chambers, manholes, cabinets, buildings or entries to buildings, antenna installations, towers and poles and their associated facilities, with the exception of elements used for the carriage of drinking water intended for human consumption.


(2) «infrastructure physique»: tout élément d'un réseau qui n'est pas actif, tels que les conduites, pylônes, gaines, regards, trous de visite, boîtiers, poteaux, bâtiments ou accès à des bâtiments, installations liées aux antennes, tours, poteaux et les installations qui leur sont associées;

(2) ‘physical infrastructure’ means any element of a network which is not active such as pipes, masts, ducts, inspection chambers, manholes, cabinets, buildings or entries to buildings, antenna installations, towers and poles and their associated facilities;


1. Lorsqu’une entreprise fournissant des réseaux de communications électroniques a le droit, en vertu de la législation nationale, de mettre en place des ressources sur, au-dessus ou au-dessous de propriétés publiques ou privées, ou peut bénéficier d’une procédure d’expropriation ou d’utilisation d’un bien foncier, les autorités réglementaires nationales, tenant pleinement compte du principe de proportionnalité, peuvent imposer le partage de ces ressources ou de ce bien foncier, notamment des bâtiments, des accès aux bâtiments, du câblage des bâtiments, des pylônes, antennes, tours et autres constructions de soutènement, gaines, conduites, trous de visite ...[+++] et boîtiers.

1. Where an undertaking providing electronic communications networks has the right under national legislation to install facilities on, over or under public or private property, or may take advantage of a procedure for the expropriation or use of property, national regulatory authorities shall, taking full account of the principle of proportionality, be able to impose the sharing of such facilities or property, including buildings, entries to buildings, building wiring, masts, antennae, towers and other supporting constructions, ducts, conduits, manholes, cabinets.


En particulier, les autorités réglementaires nationales devraient pouvoir imposer le partage des éléments de réseaux et des ressources associées, par exemple des gaines, conduits, pylônes, trous de visite, boîtiers, antennes, tours et autres constructions de soutènement, bâtiments ou accès aux bâtiments, ainsi qu’une meilleure coordination des travaux de génie civil.

National regulatory authorities should in particular be able to impose the sharing of network elements and associated facilities, such as ducts, conduits, masts, manholes, cabinets, antennae, towers and other supporting constructions, buildings or entries into buildings, and a better coordination of civil works.


“ressources associées”, les services associés, infrastructures physiques et autres ressources ou éléments associés à un réseau de communications électroniques et/ou à un service de communications électroniques, qui permettent et/ou soutiennent la fourniture de services via ce réseau et/ou ce service ou en ont le potentiel, et comprennent, entre autres, les bâtiments ou accès aux bâtiments, le câblage des bâtiments, les antennes, tours et autres constructions de soutènement, les gaines, conduites, pylônes, trous de visite et boîtiers; ».

“associated facilities” means those associated services, physical infrastructures and other facilities or elements associated with an electronic communications network and/or an electronic communications service which enable and/or support the provision of services via that network and/or service or have the potential to do so, and include, inter alia, buildings or entries to buildings, building wiring, antennae, towers and other supporting constructions, ducts, conduits, masts, manholes, and cabinets; ’.




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Date index: 2023-08-28
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