Vertaling van "troisième ressource " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

troisième ressource
third resource

feu de lunette arrière | feu de freinage surélevé | troisième feu de freinage | troisième feu d'arrêt | troisième feu stop | troisième feu de stop | troisième feu
third brake light | 3rd brake light | hi-level brake light | high level brake light

ressource naturelle
natural resources

Centre des ressources de la Troisième Avenue
Third Avenue Resource Centre

téléphonie mobile de troisième génération | téléphonie mobile 3G | téléphonie cellulaire de troisième génération | téléphonie cellulaire 3G | téléphonie 3G | troisième génération de téléphonie cellulaire | troisième génération de téléphonie mobile
third generation mobile telephony | 3G mobile telephony | third generation wireless telephony | 3G wireless telephony | third generation cellular telephony | 3G cellular telephony | third generation cellular system | third generation mobile system

téléphone mobile de troisième génération | mobile de troisième génération | téléphone cellulaire de troisième génération | téléphone portable de troisième génération | téléphone mobile 3G | téléphone cellulaire 3G | téléphone 3G
third generation mobile phone | 3G mobile phone | third generation wireless phone | 3G wireless phone | third generation cellular phone | 3G cellular phone | 3G phone

quatrième ressource | ressource complémentaire | ressource complémentaire fondée sur le PNB | ressource fondée sur le PNB | ressource PNB | ressource propre complémentaire | ressource propre provenant du PNB
fourth resource | supplementary resource based on GNP

évaluation des ressources [ estimation des ressources | inventaire des ressources | prospection des ressources ]
evaluation of resources [ estimate of resources | inventory of resources | prospecting for resources | search for resources ]

ressources propres provenant de la taxe sur la valeur ajoutée | ressources propres provenant de la TVA | ressources provenant de la TVA | ressources TVA
resources accruing from value added tax | VAT own resources | VAT resources

ressource renouvelable [ ressource non renouvelable ]
renewable resources [ non-renewable resources ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Transferts courants divers dont troisième ressource propre fondée sur la TVA [1B.5] est égal à troisième ressource propre fondée sur la TVA (D.761) enregistrée en ressources de S.2122 et emplois de S.13.
Miscellaneous current transfers of which VAT-based third own resource [1B.5] is equal to the VAT-based third own resource (D.761) recorded among resources of S.2122 and uses of S.13.

Le protocole de Nagoya met en œuvre le troisième objectif de la CDB, un concept connu sous le nom d’«accès et partage des avantages» (APA), qui inclut le partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation des ressources génétiques, ainsi qu'un accès adapté aux ressources génétique et le transfert approprié des technologies pertinentes.
The Nagoya Protocol implements the third objective of the CBD, a concept known as ‘access and benefit sharing’ (ABS), which includes the fair and equitable sharing of the benefits arising from the utilisation of genetic resources as well as appropriate access to genetic resources and appropriate transfer of relevant technologies.

Transferts courants divers dont troisième ressource propre fondée sur la TVA [1B.5] est égal à troisième ressource propre fondée sur la TVA (D.761) enregistrée en ressources de S.2122 et emplois de S.13.
Miscellaneous current transfers of which VAT-based third own resource [1B.5] is equal to the value added taxes (VAT) based third own resource (D.761) recorded among resources of S.2122 and uses of S.13.

Sous réserve des dispositions du troisième alinéa, pour les besoins spécifiques au paiement des dépenses des Fonds structurels et d'investissement européens au titre du règlement (UE) no 1303/2013 du Parlement européen et du Conseil et en fonction de la situation de la trésorerie de l'Union, les États membres peuvent être invités par la Commission à anticiper, au cours du premier semestre d'un exercice budgétaire, l'inscription d'au maximum une moitié supplémentaire d'un douzième des sommes prévues au budget au titre de la ressource propre fondée sur la TVA et de la ressource propre fondée sur le RNB, compte tenu de l'impact sur lesdites ressources de la correction accordée au Royaume-Uni au titre des déséquilibres budgétaires et de la réduction brute accordée au Danemark, aux Pays-Bas, à l'Autriche et à la Suède.
Subject to the third subparagraph, for the specific needs of paying expenditure of the European Structural and Investment Funds pursuant to Regulation (EU) No 1303/2013 of the European Parliament and of the Council , and depending on the Union's cash position, Member States may be invited by the Commission to bring forward, in the first six months of the financial year, the entry of up to an additional half of one-twelfth of the amounts in the budget for the VAT-based own resource and the GNI-based own resource, taking into account the effect on these resources of the correction granted to the United Kingdom for budgetary imbalances and of the gross reduction granted to Denmark, the Netherlands, Austria and Sweden.

Troisièmement, la stratégie traite d'un petit nombre de tendances qui, à l'évidence, vont à l'encontre du développement durable , s'agissant des changements climatiques et de l'utilisation des ressources énergétiques, des menaces pour la santé publique, de la pauvreté et de l'exclusion sociale, du vieillissement de la société, de la gestion des ressources naturelles, de l'utilisation des sols et des transports.
Third, it addresses a limited number of trends that are clearly not sustainable , such as the issues of climate change and energy use, threats to public health, poverty and social exclusion, ageing societies, management of natural resources, and land use and transport.

1. Le titre "Durée de la troisième étape et ressources budgétaires" est remplacé par le titre "Durée de la troisième étape et financement";
1. the heading "Duration of the third phase and budgetary resources" shall be replaced by the heading "Duration of the third phase and funding";

Les ressources propres qui nécessitent un travail statistique particulier sont la TVA (troisième ressource) et le PNB (quatrième ressource).
Own resources necessitating specific statistical work are VAT (the third resource) and GNP (the fourth resource).

Par contre, le troisième rapport, portant sur le dédouanement des bananes fraîches, et résultant d'une enquête conduite dans cinq Etats membres, a permis de conclure que les systèmes de dédouanement dans aucun des Etats membres contrôlés n'étaient en mesure de garantir la bonne application de la réglementation communautaire en la matière et la correcte perception des ressources propres traditionnelles.
However, the third report, on the customs clearance of fresh bananas, which resulted from an investigation conducted in five Member States, led to the conclusion that none of the systems of customs clearance in the Member States inspected were able to guarantee the correct application of Community rules in this field and proper collection of traditional own resources.

2) la contribution de chaque État membre à la troisième ressource propre de l'Union européenne (dite «de la TVA») est largement influencée par la comptabilité nationale puisqu'elle est fixée sur la base d'un taux moyen calculé à partir des données des comptes nationaux;
2. the third own resource of the European Union is the VAT own resource. The contributions by the Member States for this resource are largely affected by national accounts figures, because they are used to calculate the average VAT rate;