Vertaling van "trois étapes prévu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

établissement d'une connexion en trois étapes | établissement d'une connexion en trois temps | connexion en trois étapes | connexion en trois temps
three-way handshake | three-step handshake | three-way handshaking | three-step handshaking

amélioration en trois étapes | amélioration en trois phases
tricaulate amelioration

cantonnière marquise à réglage 3 étapes [ cantonnière marquise à réglage trois étapes ]
3-step adjustable balloon topper [ three-step adjustable balloon topper ]

test en trois étapes
three-step test

la période de transition est divisée en trois étapes
the transitional period shall be divided into three stages

Trois étapes pour des entrevues réussies
Three Steps to Successful Interviews

programme de carrières en trois étapes
three stage career plan [ three tier career system ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

veiller au lancement automatique de la procédure visée à l'article 7 du traité UE en cas de défaillance du processus en trois étapes prévu par le cadre et spécifier les droits découlant de l'application des traités dans les États membres en question, en plus du droit de vote au Conseil, qui peuvent être suspendus, afin d'envisager la possibilité d'appliquer des sanctions supplémentaires qui permettraient au cadre de garantir efficacement le respect du droit européen et des droits fondamentaux;
ensuring the automatic triggering of the procedure under Article 7 TEU, should the three- stage process foreseen by the framework fail to resolve the issue, specifying which rights deriving from the application of the Treaties to the Member State in question apart from voting rights in Council, can be suspended, so as to consider the possibility of imposing further penalties that would ensure the effective functioning of the framework in keeping with European law and fundamental rights;

(e) veiller au lancement automatique de la procédure visée à l'article 7 du traité UE en cas de défaillance du processus en trois étapes prévu par le cadre et spécifier les droits découlant de l'application des traités dans les États membres en question, en plus du droit de vote au Conseil, qui peuvent être suspendus, afin d'envisager la possibilité d'appliquer des sanctions supplémentaires qui permettraient au cadre de garantir efficacement le respect du droit européen et des droits fondamentaux;
(e) ensuring the automatic triggering of the procedure under Article 7 TEU, should the three- stage process foreseen by the framework fail to resolve the issue, specifying which rights deriving from the application of the Treaties to the Member State in question apart from voting rights in Council, can be suspended, so as to consider the possibility of imposing further penalties that would ensure the effective functioning of the framework in keeping with European law and fundamental rights;

La demande de dérogation est accompagnée d'un plan de financement qui indique les étapes prévues pour la suppression progressive de l'utilisation propre, par la contrepartie requérante, des obligations non sécurisées de banque garanties par un État, au plus tard trois ans après l'octroi de la dérogation.
A request for a derogation shall be accompanied by a funding plan that indicates how the own use of uncovered government-guaranteed bank bonds by the requesting counterparty will be phased out by no later than three years following the approval of the derogation.

Les organismes notifiés chargés de l’évaluation du produit devraient, en sus des étapes prévues aux sections 1, 2 et 3, examiner des échantillons appartenant à au moins trois types de dispositifs différents et, si le fabricant produit plus de 99 types de dispositifs, examiner des dispositifs appartenant au moins à un type sur 100 à l’extrémité de la chaîne de production ou dans l’entrepôt du fabricant, en vue d’éprouver la conformité des types de dispositifs.
Notified bodies in charge of product assessment should, in addition to the steps foreseen in Sections 1, 2 and 3, sample devices belonging to at least three different device types and, where the manufacturer produces more than 99 device types, devices belonging to at least every hundredth type at the end of the production chain or in the manufacturer’s warehouse with a view of testing the conformity of the device types.

Les organismes notifiés chargés de l’évaluation du produit (1) devraient, en sus des étapes prévues aux sections 1, 2 et 3, examiner des échantillons appartenant à au moins trois types de dispositifs différents et, si le fabricant produit plus de 99 types de dispositifs, examiner des dispositifs appartenant au moins à un type sur 100 à l’extrémité de la chaîne de production ou dans l’entrepôt du fabricant, en vue d’éprouver la conformité des types de dispositifs.
Notified bodies in charge of product assessment (1) should, in addition to the steps foreseen in Sections 1, 2 and 3, sample devices belonging to at least three different device types and, where the manufacturer produces more than 99 device types, devices belonging to at least every hundredth type at the end of the production chain or in the manufacturer’s warehouse with a view of testing the conformity of the device types.

P. considérant que la Commission, en dépit des appels réitérés du Parlement européen, n'a rien prévu en matière de protection du pluralisme de l'information dans la révision de la directive Télévision sans frontières, s'engageant plutôt à définir une procédure en trois étapes dans ce domaine – élaboration d'un projet de document de travail (adopté en 2007), mise au point d'indicateurs permettant de définir le degré de pluralisme (définis par une étude indépendante menée à bien en juillet 2009) et projet de communication concernant ces indicateurs (prévu pour 2010 seulement),
P. whereas, despite its repeated calls, the Commission did not make any provision for protecting pluralism of information in the context of the revision of the 'Television without Frontiers' Directive, committing itself instead to a specific three-step procedure in this field whereby it would draft a working document (adopted in 2007), devise indicators to define the state of pluralism (as established by an independent study finished in July 2009) and issue a draft communication concerning these indicators (scheduled only for 2010),

Le rapport Gowers a notamment recommandé qu'une exception soit créée pour les œuvres créatives, transformatives ou dérivées[40], dans le respect du test en trois étapes prévue par la convention de Berne.
In particular, the Gowers Review recommended that an exception be created for "creative, transformative or derivative works"[40], within the parameters of the Berne Convention three-step test.

Cependant, le régime des exceptions doit répondre au test des trois étapes prévu à l'article 5(5) de la directive : l'exception doit viser certains cas spéciaux, elle ne doit pas porter atteinte à l'exploitation normale de l'œuvre ou autre objet protégé et ne doit pas causer un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l'ayant droit.
However, the system of exceptions must comply with the three-stage test established in Article 5(5) of the Directive: the exception must apply to certain special cases, must not conflict with normal exploitation of the work or other protected items and must not unreasonably prejudice the legitimate interests of the rightholder.

Les trois principales étapes seront la préparation du module ad hoc pour 2003 sur la formation des adultes, l'enquête sur l'éducation des adultes proposée par la Commission et prévue pour 2005, ainsi qu'une troisième enquête qui devrait être menée sur la formation en entreprise (CVTS).
The three most important steps will be the preparation of the 2003 ad-hoc module on adult learning, the 2005 Adult Education Survey proposed by the Commission and a planned third survey of learning in enterprises (CVTS).