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Intérêt - mois précédents
Présence du patient aux trois mois
Solde du mois précédent
Séjour de moins de trois mois
Séjour de plus de trois mois
Séjour excédant trois mois
Séjour inférieur à trois mois
Séjour n'excédant pas trois mois
Séjour ne dépassant pas trois mois
Séjour supérieur à trois mois
Taux de rendement moyen des bons du Trésor à trois mois

Traduction de «trois mois précédents » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
séjour de moins de trois mois | séjour inférieur à trois mois | séjour ne dépassant pas trois mois | séjour n'excédant pas trois mois

residence for less than three months


séjour de plus de trois mois | séjour excédant trois mois | séjour supérieur à trois mois

residence in excess of three months


présence du patient aux trois mois

Patient comes 3 monthly


Règlement de 1993 sur les personnes employées pour mois de trois mois au ministère des Travaux publics

Department of Public Works Terms Under Three Months Regulations, 1993


à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la saisine du Conseil

on the expiry of a period of three months from the date of referral to the Council


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change to the previous month






taux de rendement moyen des bons du Trésor à trois mois

ninety-one day Treasury Index


Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations ...[+++]

Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process ha ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Au plus tard le 20 octobre 2006, le 20 janvier 2007, le 20 avril 2007 et le 20 juillet 2007, le 20 octobre 2007, le 20 janvier 2008 et le 20 avril 2008, les entreprises agréées conformément aux articles 7 et 8 du présent règlement ainsi que les transformateurs agréés conformément à l'article 17, paragraphe 1, du règlement (CE) no 318/2006 communiquent à la Commission les prix établis conformément à l'article 13, paragraphe 1, du présent règlement au cours des trois mois précédents.

Not later than 20 October 2006, 20 January 2007, 20 April 2007, 20 July 2007, 20 October 2007, 20 January 2008 and 20 April 2008, undertakings approved in accordance with Articles 7 and 8 of this Regulation and processors approved in accordance with Article 17(1) of Regulation (EC) No 318/2006 shall communicate to the Commission the prices established in accordance with Article 13(1) of this Regulation during the previous three months.


Cette comparaison est faite au même stade commercial et pour des ventes effectuées à des dates aussi proches que possible, ce par quoi on entend normalement des ventes réalisées dans les trois mois précédant ou suivant la vente faisant l'objet de l'enquête ou, en l'absence de telles ventes, dans une période appropriée.

This comparison shall be made at the same level of trade and in respect of sales made at, as closely as possible, the same time, which will normally mean sales that take place within three months before or after the sale under investigation, or in the absence of such sales, any appropriate period.


Dans le même objectif d'empêcher la recherche frauduleuse ou abusive de la juridiction la plus favorable, la présomption selon laquelle le centre des intérêts principaux est respectivement le lieu du siège statutaire, le lieu d'activité principal d'une personne physique ou sa résidence habituelle ne devrait pas s'appliquer lorsque, respectivement, dans le cas d'une société, d'une personne morale ou d'une personne physique exerçant une profession libérale ou toute autre activité d'indépendant, le débiteur a transféré son siège statutaire ou son lieu d'activité principal dans un autre État membre au cours des trois mois précédant la d ...[+++]

With the same objective of preventing fraudulent or abusive forum shopping, the presumption that the centre of main interests is at the place of the registered office, at the individual's principal place of business or at the individual's habitual residence should not apply where, respectively, in the case of a company, legal person or individual exercising an independent business or professional activity, the debtor has relocated its registered office or principal place of business to another Member State within the 3-month period prior to the request for opening insolvency proceedings, or, in the case of an individual not exercising an ...[+++]


La délégation de pouvoirs est prolongée tacitement pour une période de durée identique, à l'exception des cas dans lesquels le Parlement européen ou le Conseil s'opposent à la prolongation en question moyennant un préavis d'au moins trois mois précédant chaque échéance.

The delegation of power shall be tacitly extended for periods of an identical duration, unless the European Parliament or the Council opposes such extension no less than three months before the end of each period.


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Dans les trois mois précédant cette prolongation, le directeur exécutif fait une déclaration devant la commission compétente du Parlement et répond aux questions posées par les membres de cette dernière.

Within one month before any such extension, the Executive Director shall make a statement before the competent committee of the Parliament and answer questions put by its members.


Une résiliation peut être notifiée par une contribuable à son autorité compétente ou, dans le cas d'un groupe, par la contribuable principale à l'autorité fiscale principale, dans les trois mois précédant l'échéance de la période initiale ou d'une période successive.

A notice of termination may be given by a taxpayer to its competent authority or, in the case of a group, by the principal taxpayer to the principal tax authority in the three months preceding the end of the initial term or of a subsequent term.


Au plus tard le 20 octobre 2006, le 20 janvier 2007, le 20 avril 2007 et le 20 juillet 2007, les entreprises agréées conformément aux articles 7 et 8 du présent règlement ainsi que les transformateurs agréés conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 318/2006 communiquent à la Commission les prix établis conformément à l'article 13, paragraphe 1, du présent règlement au cours des trois mois précédents.

Not later than 20 October 2006, 20 January 2007, 20 April 2007 and 20 July 2007, undertakings approved in accordance with Articles 7 and 8 of this Regulation and processors approved in accordance with Article 17(1) of Regulation (EC) No 318/2006 shall communicate to the Commission the prices established in accordance with Article 13(1) of this Regulation during the previous three months.


les établissements communiquent aux autorités compétentes, tous les trois mois, tous les cas où la limite fixée à l’article 111, paragraphe 1, de la directive 2006/48/CE a été dépassée au cours des trois mois précédents».

institutions shall report to the competent authorities every three months all cases where the limit laid down in Article 111(1) of Directive 2006/48/EC has been exceeded during the preceding three months’.


les établissements communiquent aux autorités compétentes, tous les trois mois, tous les cas où les limites fixées à l'article 111, paragraphes 1 et 2, de la directive 2006/48/CE ont été dépassées au cours des trois mois précédents.

institutions shall report to the competent authorities every three months all cases where the limits laid down in Article 111(1) and (2) of Directive 2006/48/EC have been exceeded during the preceding three months.


les établissements communiquent aux autorités compétentes, tous les trois mois, tous les cas où les limites fixées à l'article 111, paragraphes 1 et 2. de la directive 2006/./CE ont été dépassées au cours des trois mois précédents.

institutions shall report to the competent authorities every three months all cases where the limits laid down in Article 111(1) and (2) of Directive 2006/./EC have been exceeded during the preceding three months.




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trois mois précédents ->

Date index: 2021-10-01
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