Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Dangereux pour les enfants de moins de 36 mois
Ne convient pas aux enfants de moins de trois ans
Présence du patient aux trois mois
Séjour de moins de trois mois
Séjour de plus de trois mois
Séjour excédant trois mois
Séjour inférieur à trois mois
Séjour n'excédant pas trois mois
Séjour ne dépassant pas trois mois
Séjour supérieur à trois mois
Taux de rendement moyen des bons du Trésor à trois mois
Trois mois ou plus

Traduction de «trois mois auquel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
séjour de moins de trois mois | séjour inférieur à trois mois | séjour ne dépassant pas trois mois | séjour n'excédant pas trois mois

residence for less than three months


séjour de plus de trois mois | séjour excédant trois mois | séjour supérieur à trois mois

residence in excess of three months


présence du patient aux trois mois

Patient comes 3 monthly


Règlement de 1993 sur les personnes employées pour mois de trois mois au ministère des Travaux publics

Department of Public Works Terms Under Three Months Regulations, 1993


à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la saisine du Conseil

on the expiry of a period of three months from the date of referral to the Council


taux de rendement moyen des bons du Trésor à trois mois

ninety-one day Treasury Index




Liste de vérification - Employés nommés pour une période indéterminée et employés nommés pour une période déterminée de trois mois ou plus

Check List - Indeterminate and Term Employee Appointed for 3 Months or More


Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la ...[+++]

Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process ha ...[+++]


dangereux pour les enfants de moins de 36 mois | ne convient pas aux enfants de moins de trois ans

dangerous for children under 36 months of age (1) | Not suitable for children under three years of age (2)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
considérant que la période d'examen prévue à l'article 13, paragraphe 1, du règlement AEMF est de trois mois à compter de la date de notification de la norme technique à moins que la norme technique adoptée par la Commission soit identique au projet de norme technique de réglementation adopté par l'AEMF, auquel cas la période d'examen est d'un mois.

whereas the scrutiny period provided for under Article 13(1) of the ESMA Regulation is three months from the date of notification of the RTS, unless the RTS adopted by the Commission are the same as the draft RTS adopted by ESMA, in which case the scrutiny period would be one month.


La période de trois mois prévue à l'article 139, paragraphe 5, du présent règlement commence à courir le jour suivant le dernier jour auquel le renouvellement peut encore produire ses effets conformément à l'article 7, paragraphe 4, du protocole de Madrid.

The period of three months provided for in Article 139(5) of this Regulation shall begin to run on the day following the last day on which the renewal may still be effected pursuant to Article 7(4) of the Madrid Protocol.


Cette annonce a provoqué un bond de l’Euribor, le taux interbancaire à trois mois, auquel sont liés des milliers d’emprunts d’entreprises en Grèce.

This caused a surge in the 3-month Euribor interbank rate, to which thousands of business loans in Greece are linked.


Cette obligation cesse lorsque l’État membre auquel il est demandé d’achever le processus de détermination de l’État membre responsable peut établir que le demandeur a quitté entre-temps le territoire des États membres pendant une période d’au moins trois mois ou a obtenu un titre de séjour d’un autre État membre.

That obligation shall cease where the Member State requested to complete the process of determining the Member State responsible can establish that the applicant has in the meantime left the territory of the Member States for a period of at least three months or has obtained a residence document from another Member State.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
4. Le passage depuis ou vers un autre fournisseur de services d'itinérance est gratuit et n'implique aucune condition ni restriction quant aux éléments de l'abonnement autres que l'itinérance; il est effectué dans un délai de cinq jours ouvrables, sauf lorsque le client en itinérance a souscrit un forfait national comprenant des tarifs d'itinérance autres que l'eurotarif, l'eurotarif SMS ou l'eurotarif données, auquel cas le fournisseur d'origine peut imposer un délai spécifique plus long, mais qui ne peut être supérieur à trois mois, pou ...[+++]

4. Any switch to or from an alternative roaming provider shall be free of charge and shall not entail conditions or restrictions pertaining to elements of the subscription other than roaming, and shall be carried out within five working days, save that where a roaming customer who has subscribed to a domestic package which includes roaming prices other than the Eurotariff, Euro-SMS tariff or Euro-data tariff, the home provider may delay the switch from the old to the new subscription concerning roaming services for a specified period not exceeding three months.


Les États membres veillent à ce que les autorités compétentes fassent le constat visé au point a) du premier alinéa aussitôt que possible, et en tout état de cause, dans un délai de trois mois après avoir eu connaissance du fait qu'un dépositaire ou un tiers auquel un OPCVM a confié des actifs n'a pas été en mesure de remplir ses obligations résultant de créances de l'OPCVM.

Member States shall ensure that the competent authorities make the determination referred to in point (a) of the first subparagraph as soon as possible and in any event within 3 months, after first becoming aware that a depositary or a third party to whom the assets of the UCITS are entrusted has failed to meet its obligations arising out of the UCITS' claims.


Les États membres veillent à ce que les autorités compétentes fassent le constat visé au point a) du premier alinéa aussitôt que possible, et en tout état de cause, dans un délai de trois mois après avoir eu connaissance du fait qu’un dépositaire ou un tiers auquel un OPCVM a confié des actifs n’a pas été en mesure de remplir ses obligations résultant de créances de l’OPCVM.

Member States shall ensure that the competent authorities make the determination referred to in point (a) of the first subparagraph as soon as possible and in any event within 3 months, after first becoming aware that a depositary or a third party to whom the assets of the UCITS are entrusted has failed to meet its obligations arising out of the UCITS' claims.


Il est bien sûr essentiel que le délai de trois mois auquel on envisage de soumettre le droit de regard du Parlement ne s'applique que dans des cas exceptionnels, conformément aux dispositions de l'accord interinstitutionnel de juillet 2007: un délai plus court ne devrait être admissible que lorsque cela se justifie par des raisons d'urgence ou d'efficacité.

It is of course essential that the three-month limit envisaged for Parliament’s right of scrutiny should be confined to exceptional cases only, in keeping with the letter of the July 2007 Interinstitutional Agreement: a shorter period should be admissible only where justified on grounds of urgency or efficiency.


1. Lorsque l'autorité compétente d'un État membre est obligée de permettre l'accès à des informations en vertu des articles 23 et 24, elle le fait le plus rapidement possible et au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la fin du trimestre civil auquel les informations se rapportent.

1. Where the competent authority of a Member State is obliged to grant access to information under Articles 23 and 24, it shall do so as soon as possible and within three months at the latest of the end of the calendar quarter to which the information relates.


L'autorité compétente paie l'aide dans un délai de trois mois à compter du jour auquel il a été mis fin au contrat.

The competent authority shall pay the aid no later than three months after the day on which the contract is terminated.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

trois mois auquel ->

Date index: 2021-11-05
w