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Annuel
Autorisation de séjour pour les résidents à l'année
Autorisation de séjour à l'année
Autorisation à l'année
Base de la moyenne des trois années
Bénéficiaire d'une autorisation à l'année
Les trois R des années 70
Moyenne mobile de trois années successives
Permis de séjour annuel
Permis de séjour à l'année
Permis à l'année
Résident à l'année
Résidente à l'année
Séjour de moins de trois mois
Séjour inférieur à trois mois
Séjour n'excédant pas trois mois
Séjour ne dépassant pas trois mois
Titulaire d'un permis à l'année
Titulaire d'une autorisation à l'année
étranger titulaire d'une autorisation à l'année
étrangère titulaire d'une autorisation à l'année

Vertaling van "trois années " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
moyenne mobile de trois années successives

three-year moving average


base de la moyenne des trois années

three years'average system


moyenne mobile de trois années successives

three-year moving average


base de la moyenne des trois années

three-year average basis


trois ans de rapport d'activité, rapport d'activité sur les trois dernières années

three-year trading record


Définition: Trouble envahissant du développement, qui diffère de l'autisme infantile par l'âge de survenue ou parce qu'il ne répond pas à l'ensemble des trois groupes de critères diagnostiques d'un autisme infantile. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un développement anormal ou altéré, se manifestant après l'âge de trois ans et ne présentant pas des manifestations pathologiques suffisantes dans un ou deux des trois domaines psychopathologiques nécessaires pour le diagnostic d'autisme (interactions sociales réciproques, communication, comportement restreint, stéréotypé et répétitif); il existe toutefois des anomalies caract ...[+++]

Definition: A type of pervasive developmental disorder that differs from childhood autism either in age of onset or in failing to fulfil all three sets of diagnostic criteria. This subcategory should be used when there is abnormal and impaired development that is present only after age three years, and a lack of sufficient demonstrable abnormalities in one or two of the three areas of psychopathology required for the diagnosis of autism (namely, reciprocal social interactions, communication, and restricted, stereotyped, repetitive behaviour) in spite of characteristic abnormalities in the other area(s). Atypical autism arises most often ...[+++]


séjour de moins de trois mois | séjour inférieur à trois mois | séjour ne dépassant pas trois mois | séjour n'excédant pas trois mois

residence for less than three months




résident à l'année | résidente à l'année | titulaire d'une autorisation à l'année | bénéficiaire d'une autorisation à l'année | titulaire d'un permis à l'année | étranger titulaire d'une autorisation à l'année | étrangère titulaire d'une autorisation à l'année | annuel

holder of an annual residence permit | annual resident


autorisation à l'année | autorisation de séjour à l'année | autorisation de séjour pour les résidents à l'année | permis de séjour à l'année | permis de séjour annuel | permis à l'année

annual permit | one-year permit | annual residence permit
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
le paragraphe suivant est inséré:" 1 bis. Lorsqu'il est supérieur à la valeur de référence, le rapport entre la dette publique et le produit intérieur brut (PIB) est considéré comme diminuant suffisamment et s'approchant de la valeur de référence à un rythme satisfaisant au sens de l'article 126, paragraphe 2, point b), du traité si l'écart par rapport à la valeur de référence s'est réduit sur les trois années précédentes à un rythme en moyenne de l'ordre de un vingtième en moyenne par an sur les trois années concernées, à titre de référence numérique fondée sur les changements survenus au cours des trois dernières années pour lesquelles ...[+++]

the following paragraph is inserted:" 1a. When it exceeds the reference value, the ratio of the government debt to gross domestic product (GDP) is to be considered sufficiently diminishing and approaching the reference value at a satisfactory pace in accordance with Article 126 (2) (b) of the Treaty if the differential with respect to the reference value has decreased over the previous three years at an average rate of one-twentieth per year as a benchmark, based on the changes over the last three years for which the data is available.


2. Les objectifs du secteur public consisteront à réaliser des économies, réparties et calculées conformément à l'article 4, paragraphe 4 , et à la méthode exposée à l'annexe I, qui, au cours des trois premières années suivant l'entrée en vigueur de la présente directive, atteindront au total au moins 4,5 % de l'énergie distribuée et/ou vendue à ce secteur, au moins 5,5 % de celle-ci au cours des trois années suivantes et au moins 6 % de celle-ci au cours des trois années subséquentes . Aux fins de la comparaison et de la conversion en énergie primaire, on utilisera les facteurs de conversion figurant à l'annexe II.

2. The public sector targets shall consist of savings in the first three years following the entry into force of this Directive of at least 4.5% overall, in the next three years at least 5.5% overall, and in the three years after that at least 6% overall of energy distributed and/or sold to this sector, allocated and calculated in accordance with Article 4(4) and the methodology in Annex I. For purposes of comparison and for conversion to primary energy, the conversion factors set out in Annex II shall be applied.


2. Les objectifs consistent à économiser une quantité d'énergie, calculée comme indiqué à l'annexe I, qui, au cours des trois premières années suivant la transposition de la présente directive, est égale à au moins 3 % de la quantité d'énergie distribuée et/ou vendue aux clients finals, à au moins 4 % de cette quantité au cours des trois années suivantes et à au moins 4,5 % de cette quantité au cours des trois années subséquentes. Le coût des mesures adoptées pour atteindre ces objectifs ne doit pas dépasser les bénéfices qu'elles permettent de réaliser.

2. The targets shall consist of an amount of energy to be saved that in the first three years following the implementation of this Directive is equal to at least 3% overall, in the next three years at least 4% overall, and in the three years after that at least 4.5% overall, of the amount of energy distributed and/or sold to final customers, as calculated according to Annex I. The costs of the measures adopted to achieve these targets should not exceed their benefits.


2. Les objectifs consistent à économiser une quantité d’énergie, calculée comme indiquée à l'annexe I, qui, au cours des trois premières années suivant la transposition de la présente directive, est égale à au moins 3 % de la quantité d’énergie distribuée et/ou vendue aux clients finals, à au moins 4 % de cette quantité au cours des trois années suivantes et à au moins 4,5 % de cette quantité au cours des trois années subséquentes. Le coût des mesures adoptées pour atteindre ces objectifs ne doit pas dépasser les bénéfices qu'elles permettent de réaliser.

2. The targets shall consist of an amount of energy to be saved that in the first three years following the transposition of the Directive is equal overall to at least 3%, in the next three years at least 4%, and in the three years after that at least 4.5%, of the amount of energy distributed and/or sold to final customers, as calculated according to Annex I. The costs of the measures adopted to achieve these targets should not exceed their benefits.


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2. Les objectifs du secteur public consisteront à réaliser des économies, réparties et calculées conformément à l’article 4, paragraphe 3, et à la méthode exposée à l’annexe I, qui, au cours des trois premières années suivant l'entrée en vigueur de la présente directive, atteindront au total au moins 4,5 % de l’énergie distribuée et/ou vendue à ce secteur, au moins 5,5 % de celle-ci au cours des trois années suivantes et au moins 6 % de celle-ci au cours des trois années subséquentes. Aux fins de la comparaison et de la conversion en énergie primaire, on utilisera les facteurs de conversion figurant à l’annexe II.

2. The public sector targets shall consist of savings in the first three years following the entry into force of the Directive of at least 4.5% overall, in the next three years of at least 5.5% overall, and in the three years after that at least 6% overall of energy distributed and/or sold to this sector, allocated and calculated in accordance with Article 4(3) and the methodology in Annex I. For purposes of comparison and for conversion to primary energy, the conversion factors set out in Annex II shall be applied.


- les agriculteurs peuvent uniquement bénéficier de paiements de soutien des liquidités si leur revenu agricole au cours d'une année déterminée est inférieur à 70 % du revenu brut moyen au cours des trois années précédentes, ou de l'équivalent en termes de revenu net au cours des trois années précédentes, ou d'une moyenne de trois années sur la base des cinq années précédentes, à l'exclusion de la valeur la plus élevée et la plus faible;

- farmers can only be eligible for liquidity support payments if their income derived from agriculture in a specific year is less than 70% of the average gross income or the equivalent in net income terms in the preceding three-year period or a three-year average based on the preceding five-year period, excluding the highest and the lowest entry;


Les régimes d'assurance pouvant bénéficier d'un cofinancement détermineraient le niveau de compensation pour les pertes de production dues à la catastrophe naturelle en cause supérieures à 30 % de la production agricole moyenne au cours des trois années précédentes, ou d'une moyenne de trois années sur la base des cinq années précédentes, à l'exclusion de la valeur la plus élevée et la plus faible.

Insurance schemes eligible for co-financing would determine the level of compensation for production losses, due to the natural disaster in question, that exceed 30% of the average agricultural production in the preceding three-year period, or a three-year average based on the preceding five-year period, excluding the highest and the lowest entry.


Pour les assurances temporaires en cas de décès, d'une durée maximale de trois années, la fraction mentionnée ci-dessus est de 0,1 %; pour celles d'une durée supérieure à trois années et ne dépassant pas cinq années, la fraction mentionnée ci-dessus est de 0,15 %;

For temporary assurance on death of a maximum term of three years the above fraction shall be 0,1 %; for such assurance of a term of more than three years but not more than five years the above fraction shall be 0,15 %.


4. Nonobstant les dispositions du paragraphe 3, les modalités suivantes sont convenues entre les parties contractantes: Si après cinq ans et jusqu'à 12 années après l'entrée en vigueur de l'accord, pour une année donnée, le nombre de nouveaux titres de séjour d'une des catégories visées au paragraphe 1 délivrés à des travailleurs salariés et indépendants de la Communauté européenne est supérieur à la moyenne des trois années précédentes de plus de 10 %, la Suisse peut, unilatéralement, pour l'année suivante, limiter le nombre de nouveaux titres de séjour de cette catégorie pour des travailleurs salariés et indépendants de la Communauté e ...[+++]

4. Notwithstanding the provisions of paragraph 3, the Contracting Parties have agreed on the following arrangements: if, after five years and up to 12 years after the entry into force of the Agreement, the number of new residence permits of either of the categories referred to in paragraph 1 issued to employed and self-employed persons of the European Community in a given year exceeds the average for the three preceding years by more than 10 %, Switzerland may, for the following year, unilaterally limit the number of new residence permits of that category for employed and self-employed persons of the European Community to the average of ...[+++]


Lorsque, dans un État membre, coexistent deux cycles de formation universitaire ou reconnus équivalents par cet État dont l'un s'étend sur quatre années et l'autre sur trois années, le diplôme, certificat ou autre titre sanctionnant le cycle de formation universitaire, ou reconnu équivalent, de trois ans est considéré comme remplissant la condition de durée visée au premier alinéa pour autant que les diplômes, certificats ou autres titres sanctionnant les deux cycles de formation soient reconnus équivalents par cet État.

Where two university or recognized equivalent courses coexist in a Member State and where one of these extends over four years and the other over three years, the diploma, certificate or other evidence of formal qualifications awarded on completion of the three-year university course or its recognized equivalent shall be considered to fulfil the condition of duration referred to in the first subparagraph in so far as the diplomas, certificates or other evidence of formal qualifications awarded on completion of both courses are recognized as equivalent by the State in question.


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