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Assécheur d'humidité
Domaine d'écoulement tridimensionnel
Représentation tridimensionnelle des écoulements
Repère tridimensionnel lié au courant
Sachet avec l'embouchure soudée
Sachet cuisson
Sachet de cuisson
Sachet de feuille aplatie extrudée en gaine
Sachet de feuille extrudée en gaine
Sachet dessiccatif
Sachet doublé
Sachet déshydratant
Sachet déshydrateur
Sachet en aluminium
Sachet enchemisé
Sachet métallisé
Sachet tubulaire
Sachet à bords scellés
Sachet à feuilles superposées
Sachet à fond plat à joints soudés
Sachet à parois multiples
Sachet à plusieurs plis
Sachet-cuisson
Soupe en sachet
Soupe instantanée en sachet
Système d'écoulement tridimensionnel
Tridimensionnel

Traduction de «tridimensionnelles de sachets » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
sachet à feuilles superposées | sachet à parois multiples | sachet à plusieurs plis | sachet doublé | sachet enchemisé

lined bag | multi-ply bag | multi-wall bag


représentation tridimensionnelle des écoulements [ système d'écoulement tridimensionnel | domaine d'écoulement tridimensionnel | repère tridimensionnel lié au courant ]

three-dimensional flow frame


sachet à bords scellés | sachet à fond plat à joints soudés | sachet avec l'embouchure soudée

side-sealed bag


sachet de feuille aplatie extrudée en gaine | sachet de feuille extrudée en gaine | sachet tubulaire

tubular bag | tubular film bag


assécheur d'humidité [ sachet déshydrateur | sachet dessiccatif | sachet déshydratant ]

humidity absorber [ moisture-absorptive pouch | desiccant pouch ]


sachet de cuisson [ sachet-cuisson | sachet cuisson ]

boil-in-bag pouch [ boil-in-bag | boilable pouch ]








TRADUCTIONS EN CONTEXTE
40 À supposer même que les sachets tenant debout constituent des formes usuelles d’emballage pour les boissons de fruits et les jus de fruits sur le marché européen, les formes tridimensionnelles des sachets dont l’enregistrement est demandé en tant que marques communautaires présenteraient suffisamment d’éléments de design pour pouvoir remplir leur fonction d’origine.

Even if it were accepted that stand-up pouches constitute normal forms of packaging for fruit drinks and fruit juices on the European market, the three‑dimensional shapes of the pouches in respect of which registration as Community trade marks is sought have sufficient design features to be able to fulfil their function of indicating origin.


47 D’autre part, en tant qu’elle fait grief au Tribunal d’avoir jugé, aux points 44 à 52 de l’arrêt attaqué, que les formes tridimensionnelles des sachets dont l’enregistrement est demandé en tant que marques communautaires ne présentent pas suffisamment d’éléments de design pour remplir leur fonction d’origine, ladite branche vise à remettre en cause l’appréciation des faits opérée par le Tribunal et doit être déclarée irrecevable pour les motifs rappelés au point 35 du présent arrêt.

Secondly, inasmuch as it complains that the Court of First Instance held, in paragraphs 44 to 52 of the judgment under appeal, that the three-dimensional shapes of the pouches in respect of which registration is sought as Community trade marks do not have a sufficient number of design features to fulfil their function of indicating origin, that part of the plea seeks to challenge the factual assessment made by the Court of First Instance and must be declared inadmissible for the reasons set out in paragraph 35 of the present judgment.


«Pourvoi — Marque communautaire — Article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 40/94 — Formes tridimensionnelles de sachets tenant debout pour boissons de fruits et jus de fruits — Motif absolu de refus — Caractère distinctif»

(Appeal – Community trade mark – Article 7(1)(b) of Regulation (EC) No 40/94 – Three-dimensional shapes of stand-up pouches for fruit drinks and fruit juices – Absolute ground for refusal – Distinctive character)


Pourvoi - Marque communautaire - Article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 40/94 - Formes tridimensionnelles de sachets tenant debout pour boissons de fruits et jus de fruits - Motif absolu de refus - Caractère distinctif.

Appeal - Community trade mark - Article 7(1)(b) of Regulation (EC) No 40/94 - Three-dimensional shapes of stand-up pouches for fruit drinks and fruit juices - Absolute ground for refusal - Distinctive character.


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EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 62004CJ0173 - EN - Arrêt de la Cour (première chambre) du 12 janvier 2006. Deutsche SiSi-Werke GmbH & Co. Betriebs KG contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). Pourvoi - Marque communautaire - Article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 40/94 - Formes tridimensionnelles de sachets tenant debout pour boissons de fruits et jus de fruits - Motif absolu de refus - Caractère distinctif. Affaire C-173/04 P.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 62004CJ0173 - EN - Judgment of the Court (First Chamber) of 12 January 2006. Deutsche SiSi-Werke GmbH & Co. Betriebs KG v Office for Harmonisation in the Internal Market (Trade Marks and Designs) (OHIM). Appeal - Community trade mark - Article 7(1)(b) of Regulation (EC) No 40/94 - Three-dimensional shapes of stand-up pouches for fruit drinks and fruit juices - Absolute ground for refusal - Distinctive character. Case C-173/04 P.


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