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2) prérevêtement en continu
Commande chemin continu
Commande continue
Commande de contournage
Commande en trajet continu
Commande par contournage
Commande à trajectoire continue
Conducteur de colleuse en continu
Conducteur de lessiveur en continu
Conducteur de lessiveuse en continu
Conducteur de machine à coller en continu
Conductrice de colleuse en continu
Conductrice de lessiveur en continu
Conductrice de lessiveuse en continu
Conductrice de machine à coller en
Cuiseur en continu
Cuiseuse en continu
Essuie-main de toile à déroulement continu
Essuie-main à déroulement continu
Essuie-mains de toile à déroulement continu
Essuie-mains à déroulement continu
Formateur de la formation continue
Formatrice de la formation continue
Laquage en continu
Logiciel de dictée en continu
Logiciel de dictée vocale en continu
Logiciel de reconnaissance de la parole continue
Logiciel de reconnaissance de la parole en continu
Logiciel de reconnaissance vocale en continu
Logiciel de reconnaissance vocale en dictée continue
Loi des tribunaux judiciaires
Loi sur les tribunaux judiciaires
MTPI
Mécanisme pour les Tribunaux pénaux internationaux
Opérateur de colleuse en continu
Opérateur de digesteur continu
Opérateur de machine à coller en continu
Opératrice de colleuse en continu
Opératrice de machine à coller en continu
Programmation continue
Programmation à trajectoire continue
Programmation à trajectoire de contournage
Prélaquage en continu
Préposé à la cuisson continue
Service social auprès des tribunaux
Service social judiciaire
Serviette de toile à déroulement continu
Serviette à déroulement continu
Traitement au déroulé
Traitement en continu
Travail social auprès des tribunaux

Vertaling van "tribunaux continuent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
service social auprès des tribunaux | service social judiciaire | travail social auprès des tribunaux

court social work


Mécanisme international chargé d’exercer les fonctions résiduelles des Tribunaux pénaux | Mécanisme pour les Tribunaux pénaux internationaux | MTPI [Abbr.]

International Residual Mechanism for Criminal Tribunals | Mechanism for International Criminal Tribunals | IRMCT [Abbr.] | MICT [Abbr.]


Loi sur les tribunaux judiciaires [ Loi des tribunaux judiciaires ]

Courts of Justice Act


2) prérevêtement en continu | laquage en continu | prélaquage en continu | traitement au déroulé | traitement en continu

coil coating


cuiseur en continu | cuiseuse en continu | conducteur de lessiveur en continu | conductrice de lessiveur en continu | conducteur de lessiveuse en continu | conductrice de lessiveuse en continu | opérateur de digesteur continu | préposé à la cuisson continue

continuous digester operator | Kamyr operator


formateur de la formation continue | formateur de la formation continue/formatrice de la formation continue | formatrice de la formation continue

practitioner in further education | teacher of further education | further education practitioner | further education teacher


opérateur de machine à coller en continu [ opératrice de machine à coller en continu | opérateur de colleuse en continu | opératrice de colleuse en continu | conducteur de colleuse en continu | conductrice de colleuse en continu | conducteur de machine à coller en continu | conductrice de machine à coller en ]

continuous glue machine operator


serviette à déroulement continu [ essuie-mains à déroulement continu | serviette de toile à déroulement continu | essuie-mains de toile à déroulement continu | essuie-main à déroulement continu | essuie-main de toile à déroulement continu ]

continuous cloth towel [ continuous towel | continuous hand towel ]


commande à trajectoire continue | commande chemin continu | commande en trajet continu | commande par contournage | commande continue | commande de contournage | programmation à trajectoire continue | programmation à trajectoire de contournage | programmation continue

continuous path control | continuous-path control | continuous path motion control | continuous control | contouring motion control | contour control | contouring path control | CP control


logiciel de dictée en continu | logiciel de dictée vocale en continu | logiciel de reconnaissance vocale en dictée continue | logiciel de reconnaissance vocale en continu | logiciel de reconnaissance de la parole en continu | logiciel de reconnaissance de la parole continue

continuous-speech dictation software | continuous-speech recognition software | continuous-dictation software
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En dépit d'améliorations visibles au sein de la Haute cour, de nombreuses autres affaires de corruption à haut niveau concernant des dignitaires locaux, tels que des préfets, des présidents de conseils généraux ou des maires, traitées dans d'autres tribunaux, continuent de faire l'objet de retards et d'interruptions au bien-fondé douteux.

Despite the visible improvements at the High Court, at other courts many other high-level corruption cases involving local dignitaries such as prefects, presidents of county councils or mayors continue to experience questionable delays and interruptions.


Pour les hommes politiques qui voient la Charte comme une ingérence des tribunaux dans la vie parlementaire, l'affaire Billy Joe MacLean a montré que les tribunaux continuent à respecter les droits et privilèges de la Chambre.

For politicians who saw the Charter as an intrusion by the Courts into parliamentary life, the case of Billy Joe MacLean has shown that the Courts continue to respect the rights and privileges of the House.


Il arrive parfois que les tribunaux soient conscients de cette anomalie, l'arrêt Gordon c. Goertz était excellent, mais dans la pratique, les tribunaux continuent à appliquer à l'égard des pères des préjugés qui nuisent à ce principe fondamental.

There are some voices in the courts that clearly recognize this. The Gordon v. Goertz decision was a good one, but in fact the courts in practice continue to exercise the bias against fathers that undermines this fundamental principle.


La seule question que les tribunaux continuent de préciser est le fait que cette définition s'applique aux dossiers à l'égard desquels il existe une nette attente en matière de protection de la vie privée dans le contexte de poursuites pour infraction d'ordre sexuel, ce qui est exactement ce que dit la loi.

The only issue that the courts have continued to clarify is that that definition applies to records with a high expectation of privacy in sexual offence proceedings, which is exactly what the legislation says.


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Dans le domaine de l'État de droit, il y a lieu de continuer à renforcer l'indépendance et la compétence des tribunaux, tout en insistant davantage sur la qualité du système de justice pour les citoyens.

In the area of the rule of law, the independence and competence of courts needs to be further enhanced and more focus placed on the quality of justice provided to the citizen.


Afin que les tribunaux spécialisés puissent continuer à fonctionner de manière satisfaisante en l'absence d'un juge qui, sans pour autant se trouver dans une situation d'invalidité considérée comme totale, est empêché durablement de participer au règlement des affaires, il convient de prévoir la possibilité d'adjoindre à ces tribunaux des juges par intérim.

In order to enable the specialised courts to continue to function satisfactorily in the absence of a Judge who, while not suffering from disablement deemed to be total, is prevented from participating in the disposal of cases for a lengthy period of time, provision should be made for the possibility of attaching temporary Judges to those courts.


148. Les États membres habilitent les tribunaux ou les autorités administratives à mettre en œuvre des moyens adéquats et efficaces pour empêcher que les professionnels continuent d'utiliser des clauses jugées abusives.

3. Member States shall enable the courts or administrative authorities to apply appropriate and effective means to prevent traders from continuing to use terms which have been found unfair.


Dans certains domaines, elle a continué de progresser sur la voie de la mise en place d'une économie de marché viable, notamment en réduisant les barrières à l'entrée et à la sortie du marché et en renforçant la capacité des tribunaux à traiter les affaires touchant à l'économie.

In some areas, it has made further progress towards becoming a functioning market economy, notably by reducing barriers to market entry and exit and improving the capacity of the courts to handle economy-related cases.


Dans ce pays, qui interdit la discrimination fondée sur l'orientation sexuelle, les tribunaux continuent de soutenir que le critère selon lequel deux personnes doivent être de sexes opposés pour se marier n'est pas assimilable à un droit fondamental de la personne (1225) Plus près de chez nous, le gouvernement de l'Alberta a aussi trouvé un nouvel arrangement qui permet de maintenir la définition traditionnelle du mariage tout en conférant des avantages, des droits et des privilèges aux couples homosexuels.

In New Zealand, which does not allow discrimination based on sexual orientation, courts still ruled that the opposite sex requirement for marriage was not a basic human right (1225) Closer to home, the Government of Alberta has also found a new arrangement that both retains the traditional definition of marriage and provides benefits, rights and privileges to homosexual couples.


C’est ce qui explique que les peuples autochtones et les gouvernements persistent à recourir principalement aux tribunaux pour résoudre leurs différends même si, de leur côté, les tribunaux continuent à inciter les parties à engager des négociations politiques constructives.

One outcome is that Aboriginal peoples and governments persist with litigation as a primary means for resolving disputes between them, even as the courts continue to encourage the parties to engage in constructive political negotiations.




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tribunaux continuent ->

Date index: 2023-05-23
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