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Avis
Avis CES
Avis CESE
Avis PE
Avis communautaire
Avis d'un bureau de vote par anticipation
Avis d'émission d'obligations
Avis de la tenue d'un bureau de scrutin spécial
Avis de prêts syndiqués
Avis de scrutin anticipé
Avis de scrutin par anticipation
Avis de vote par anticipation
Avis du Comité économique et social
Avis du Comité économique et social européen
Avis du scrutin spécial
Avis du vote par anticipation
Avis financier
Avis motivé du PE
Avis obligatoire
Cycle d'essai à treize modes
Encart publicitaire d'émission consortiale
Jeu à XIII
Jeu à treize
Rugby à XIII
Rugby à treize
Treize douze
Treize pour douze
Treize à la douzaine
Treize-douze
Treizième
Treizième exemplaire
épitaphe d'émission

Vertaling van "treize avis " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
treize à la douzaine [ treize-douze | treize douze | treize pour douze ]

baker's dozen [ printer's dozen | devil's dozen | long dozen ]


treize-douze | treize pour douze | treizième exemplaire | treizième

thirteen as twelve | thirteenth copy | oddcopy


rugby à treize | rugby à XIII | jeu à treize | jeu à XIII

rugby league


avis (UE) [ avis communautaire ]

opinion (EU) [ Community opinion ]


cycle d'essai à treize modes

13-mode test cycle | thirteen-mode test cycle


avis PE [ avis motivé du PE | avis obligatoire ]

EP opinion [ compulsory opinion | EP reasoned opinion ]


avis CESE [ avis CES | avis du Comité économique et social | avis du Comité économique et social européen ]

ESC opinion [ EESC opinion | opinion of the Economic and Social Committee | opinion of the European Economic and Social Committee ]


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tombstone
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le Comité a élaboré treize avis dans le domaine agricole au cours de l'exercice 2001.

The Committee prepared 13 opinions on agricultural matter during the year.


Après avoir initialement tardé à procéder à la transposition (au moins treize États membres ont reçu un avis motivé pour non-communication le 15 décembre 2006), les États membres ont intensifié leurs efforts à cette fin. Actuellement, quatre d'entre eux n'ont pas encore satisfait à leur obligation de communication et la Commission examine en ce moment les communications émanant de plusieurs autres.

After an initial delay in transposition (at least thirteen Member States were sent a reasoned opinion for non-communication on 15 December 2006), efforts in transposition have been stepped up, now four Member States have not yet fulfilled their communication obligation, and a number of Member States whose communications are being examined by the Commission.


Le groupe s’est réuni à 45 reprises jusqu’à présent, et lors de ses réunions, il a adopté près de 40 avis et rapports, y compris des avis sur des mesures de réduction des charges administratives dans les treize domaines prioritaires du programme d’action.

The group has held 45 meetings so far, during which it has adopted almost 40 opinions and reports, including opinions on administrative burden reduction measures in all 13 priority areas of the Action Programme.


Par la suite, conformément à l’article 226 du traité, la Commission a envoyé dix-neuf lettres de mise en demeure et treize avis motivés.

Subsequently, in accordance with Article 226 of the Treaty, the Commission addressed 19 letters of formal notice and 13 reasoned opinions.


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Le Comité a élaboré treize avis dans le domaine agricole au cours de l'exercice 2001.

The Committee prepared 13 opinions on agricultural matter during the year.


Le comité STAR (agriculture et développement rural) s'est réuni à treize reprises en 2002 et a agi en qualité de comité de gestion, conformément à la procédure visée à l'article 47, paragraphe 3, en donnant un avis favorable sur le règlement 2251/2002 modifiant le règlement (CE) n° 2759/1999 de la Commission, qui porte modalités d'application du règlement (CE) n° 1268/1999 du Conseil relatif à une aide communautaire à des mesures de préadhésion en faveur de l'agriculture et du développement rural dans les pays candidats d'Europe centr ...[+++]

The STAR Committee (agriculture and rural development) met 13 times in 2002 and acted as a management committee under the procedure provided for in Article 47(3), giving a favourable opinion on Regulation (EC) No 2251/2002 amending Commission Regulation (EC) No 2759/1999 laying down the rules for the application of Council Regulation (EC) No 1268/1999 on Community support for pre-accession measures for agriculture and rural development in the applicant countries of Central and Eastern Europe in the pre-accession period.


Nous avions proposé que tous les crimes commis par des jeunes de 14 et 15 ans soient automatiquement communiqués par les médias et que ceux des jeunes de 10 à treize ans soient publiés si, de l'avis du juge, le besoin de la population de savoir et de se protéger l'emporte sur le besoin de confidentialité du contrevenant.

What we had proposed is that all crimes of 14 and 15 year olds should be readily available through the media and for those 10 to 13 they should be made public if, in the judge's opinion, the need for the public to know and protect itself is greater than the need for confidentiality on the part of the offender.


Le Conseil a suivi l'avis de la Commission, en reprenant dans sa position commune, adoptée le 28 mai 1996, les treize amendements votés par le Parlement européen.

The Council followed the Commission's opinion and included, in its common position adopted on 28 May 1996, all 13 amendments voted by the European Parliament.


Sur la base de cette première consultation, la Commission a présenté février/mars 1994 aux autres institutions communautaires pour avis, un ensemble de treize initiatives structurées en sept blocs thématiques(2).

On the basis of these initial consultations, in February/March the Commission submitted thirteen initiatives organized in seven thematic groups(2) to the other Community institutions for their opinions.


Le sénateur Meighen: À votre avis, il ne s'agit pas d'un document public ou d'un document classé jusqu'à ce qu'il soit approuvé par les treize parties, n'est-ce pas?

Senator Meighen: From your point of view it is not a public document or a settled document until it has been approved by all 13 parties; is that correct?




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treize avis ->

Date index: 2021-03-21
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