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Achèvement substantiel de l'ouvrage
Achèvement substantiel des travaux
Allégation d'un fait déterminant
Allégation d'un fait substantiel
Changement substantiel
Diminution de la durée de travail
Diminution des heures de travail
Diminution des horaires
Diminution du nombre d'heures de travail
Don important
Don substantiel
Incident de sécurité des TI substantiel
Modification de fond
Modification substantielle
Preuve déterminante
Preuve juridiquement pertinente
Preuve matérielle
Preuve substantielle
Prétention d'un fait substantiel
Quasi-achèvement de l'ouvrage
Quasi-achèvement des travaux
Réduction de la durée de travail
Réduction de la durée du travail
Réduction des heures de travail
Réduction des horaires
Réduction du temps de travail
Témoignage essentiel
Témoignage important
Témoignage substantiel

Vertaling van "travail est substantielle " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
preuve déterminante | preuve juridiquement pertinente | preuve matérielle | preuve substantielle | témoignage essentiel | témoignage important | témoignage substantiel

material evidence


changement substantiel | modification de fond | modification substantielle

substantive amendment | substantive change


achèvement substantiel de l'ouvrage | achèvement substantiel des travaux | quasi-achèvement de l'ouvrage | quasi-achèvement des travaux

substantial completion of the work | substantial completion | substantial performance of the work | substantial performance


preuve substantielle | témoignage substantiel

material evidence


incident de sécurité substantiel de technologie de l'information [ incident de sécurité des TI substantiel ]

significant information technology security incident [ significant IT security incident ]


preuve substantielle [ témoignage substantiel ]

material evidence


allégation d'un fait substantiel [ prétention d'un fait substantiel | allégation d'un fait déterminant ]

allegation of a material fact


Anomalies des tissus mous maternels Fœtus ou nouveau-né affecté par des troubles classés en O60-O75 et par des techniques utilisées pendant le travail et l'accouchement, non mentionnés en P02.- et P03.0-P03.6 Intervention destructrice pour faciliter l'accouchement Travail provoqué

Abnormality of maternal soft tissues Destructive operation to facilitate delivery Fetus or newborn affected by conditions classifiable to O60-O75 and by procedures used in labour and delivery not included in P02.- and P03.0-P03.6 Induction of labour


diminution de la durée de travail | diminution des heures de travail | diminution des horaires | diminution du nombre d'heures de travail | réduction de la durée de travail | réduction de la durée du travail | réduction des heures de travail | réduction des horaires | réduction du temps de travail

decrease in working time | reduction in working time | reduction of working hours | reduction of working time | shorter hours | shorter working week


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Malgré les difficultés initiales, au cours des quatre premières années au Canada, les données réunies indiquent qu'à long terme la réussite sur le marché du travail est substantielle.

Despite their trials and tribulations over their first four years in Canada, evidence suggests that in the long term there is substantial labour market success.


Les gains que l'on en retirera, en termes de réforme structurelle du marché du travail, sont substantiels, mais ce sont des gains qui ne se matérialiseront pas avant longtemps, car il s'agit de gains à long terme.

There are substantial payoffs to structural reforms to the labour market, but those are payoffs we have to wait for a long time to observe, because they're payoffs in the long term.


Le rapport établit clairement les bases qui serviront à l'amorce d'un travail plus substantiel et plus poussé dans ce domaine.

The report clearly lays the groundwork for more substantial and extended work in the field covered by the report.


L'honorable Claude Carignan, sénateur, Sénat du Canada : Évidemment, ce fut un travail assez substantiel.

Honourable Claude Carignan, Senator, The Senate of Canada: Clearly, this was a fairly big job.


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met en évidence la spécificité sexuée du travail précaire et rappelle que l'on assiste à un glissement, sur le marché du travail, de formes d'emploi normales vers des formes atypiques, d'où la nécessité d'éviter la précarisation des types d'emplois non standards; juge qu'il convient, pour lutter contre ces phénomènes, d'inviter les États membres et les partenaires sociaux à procéder à un alignement substantiel de la réglementation législative et contractuelle du travail standard et du travail atypique, afin d'éviter que les formes le ...[+++]

Points out the gendered nature of precarious employment and recalls the shift in the labour market from standard to non-standard types of employment, making it necessary to prevent non-standard types of employment becoming precarious work; considers that, in order to combat these problems, the Member States and social partners must be asked to align to a large extent their legislative and contractual rules on standard work and atypical work, so as to prevent the most convenient and least expensive forms of work from taking precedence, taking into account however the risks of a possible increase in undeclared work;


La Commission partage ce sentiment bien qu'elle reconnaisse le travail analytique substantiel et les consultations d'un large éventail d'acteurs effectuées par le groupe de travail.

The Commission sympathises with this perception, although it acknowledges the substantial analytical work and consultations with a broad range of actors undertaken by the Task Force.


(1) La directive 93/104/CE du Conseil du 23 novembre 1993 concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail(3), qui fixe des prescriptions minimales de sécurité et de santé en matière d'aménagement du temps de travail, applicables aux périodes de repos journalier, aux temps de pause, au repos hebdomadaire, à la durée maximale hebdomadaire de travail, au congé annuel ainsi qu'à certains aspects du travail de nuit, du travail posté et du rythme de travail, a été modifiée de façon substantielle.

(1) Council Directive 93/104/EC of 23 November 1993, concerning certain aspects of the organisation of working time(3), which lays down minimum safety and health requirements for the organisation of working time, in respect of periods of daily rest, breaks, weekly rest, maximum weekly working time, annual leave and aspects of night work, shift work and patterns of work, has been significantly amended.


2. Si le contrat de travail ou la relation de travail est résilié du fait que le transfert entraîne une modification substantielle des conditions de travail au détriment du travailleur, la résiliation du contrat de travail ou de la relation de travail est considérée comme intervenue du fait de l'employeur.

2. If the contract of employment or the employment relationship is terminated because the transfer involves a substantial change in working conditions to the detriment of the employee, the employer shall be regarded as having been responsible for termination of the contract of employment or of the employment relationship.


M. Robert Bertrand (Pontiac-Gatineau-Labelle, Lib.): Monsieur le Président, les efforts concertés des employeurs, des employés et des différents paliers de gouvernement ont fait en sorte que le nombre de blessures, d'accidents et de décès liés au travail a substantiellement diminué depuis dix ans au Canada.

Mr. Robert Bertrand (Pontiac-Gatineau-Labelle, Lib.): Mr. Speaker, through the concerted efforts of employers, employees and various levels of government, the number of work related injuries, accidents and deaths in Canada has dropped substantially over the past ten years.


2. Si le contrat de travail ou la relation de travail est résilié du fait que le transfert entraîne une modification substantielle des conditions de travail au détriment du travailleur, la résiliation du contrat de travail ou de la relation de travail est considérée comme intervenue du fait de l'employeur.

2. If the contract of employment or the employment relationship is terminated because the transfer involves a substantial change in working conditions to the detriment of the employee, the employer shall be regarded as having been responsible for termination of the contract of employment or of the employment relationship.


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