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Chabot à dix-huit épines
Comité des dix puissances sur le désarmement
Comité des dix-huit puissances sur le désarmement
Comité du désarmement
Conférence du Comité du désarmement
Conférence du désarmement
Conférence sur le désarmement
Diable de mer
Dix-huit mètres
Groupe consultatif des dix-huit
In-dix-huit
Scorpion de mer
Surface de réparation

Traduction de «transposé par dix-huit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Conférence sur le désarmement [ Conférence du désarmement | Comité du désarmement | Conférence du Comité du désarmement | Comité des dix-huit puissances sur le désarmement | Comité des dix puissances sur le désarmement ]

Conference on Disarmament [ CD | Committee on Disarmament | Conference of the Committee on Disarmament | Eighteen-Nation Disarmament Committee | Ten-Nation Committee on Disarmament ]


chabot à dix-huit épines | diable de mer | scorpion de mer

long-horn sculpin


Comité des dix-huit puissances sur le désarmement

Eighteen-Nation Committee on Disarmament | ENDC [Abbr.]


groupe consultatif des dix-huit

Consultative Group of eighteen


Loi modifiant la Loi sur la répression de l'usage du tabac chez les adolescents (personnes âgées de moins de dix-huit ans)

An Act to amend the Tobacco Restraint Act (persons under the age of eighteen years)




Comité des dix-huit puissances sur le désarmement

Eighteen-Nation Disarmament Committee [ ENDC ]


surface de réparation | dix-huit mètres

penalty area | penalty box


Loi modifiant la Loi sur la défense nationale (non-déploiement de personnes de moins de dix-huit ans sur des théâtres d'hostilités)

An Act to amend the National Defence Act (non-deployment of persons under the age of eighteen years to theatres of hostilities)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En Bulgarie, en République tchèque, au Danemark, en Grèce, à Malte, au Portugal et en Autriche, la période de référence adoptée équivaut aux six mois précédant la demande d’ouverture de la procédure d’insolvabilité à laquelle les créances se rapportent; cette période de référence est de neuf mois en Pologne, de douze mois en Italie et en Lettonie, de dix-huit mois en Slovaquie, en Irlande et en Lituanie et de soixante-dix-huit semaines à Chypre. La Belgique a défini une période allant du douzième mois qui précède la fermeture de l’entreprise jusqu’au treizième mois qui suit cette date.

Bulgaria, the Czech Republic, Denmark, Greece, Malta, Portugal and Austria have fixed a reference period of six months before the request for insolvency to which the claims must relate; Poland uses a reference period of nine months; Italy and Latvia a period of 12 months; Slovakia, Ireland and Lithuania a period of 18 months; Cyprus uses 78 weeks; Belgium uses a period going from 12 months before the closure of the company to 13 months after it.


Z. considérant que la durée moyenne des enquêtes était, pour les affaires clôturées par le Médiateur en 2013, de treize mois; considérant que 22 % des affaires ont été clôturées sous trois mois, 37 % dans un délai de trois à douze mois, 14 % dans un délai de douze à dix-huit mois, et 27 % après plus de dix-huit mois;

Z. whereas the average length of inquiries in cases closed by the Ombudsman in 2013 was 13 months; whereas 22 % of cases were closed within 3 months, 37 % within 3 to 12 months, 14 % within 12 to 18 months, and 27 % after more than 18 months;


AB. considérant que la durée moyenne des enquêtes était, pour les affaires clôturées par le Médiateur en 2013, de treize mois; considérant que 22 % des affaires ont été clôturées sous trois mois, 37 % dans un délai de trois à douze mois, 14 % dans un délai de douze à dix-huit mois, et 27 % après plus de dix-huit mois;

AB. whereas the average length of inquiries in cases closed by the Ombudsman in 2013 was 13 months; whereas 22 % of cases were closed within 3 months, 37 % within 3 to 12 months, 14 % within 12 to 18 months, and 27 % after more than 18 months;


Article 13: Transposition – cette disposition exige que les États membres transposent la directive dans un délai de dix-huit mois après son entrée en vigueur.

Article 13: Transposition – the provision requires that the Member States transpose the Directive within 18 months after its entry into force.


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1. Les États membres veillent à ce que, pour les apprentis âgés de dix-huit ans au moins et pour les étudiants âgés de dix-huit ans au moins qui, au cours de leurs études, sont amenés à travailler avec des sources de rayonnement, les limites de dose soient égales à celles fixées à l'article 9 concernant l'exposition professionnelle.

1. Member States shall ensure that the dose limits for apprentices aged 18 years or over and students aged 18 years or over who, in the course of their studies, are obliged to work with radiation sources, shall be the same as the dose limits for occupational exposure laid down in Article 9.


(a) "enfant" une personne soupçonnée ou poursuivie âgée de moins de dix-huit ans, ou, lorsqu'aucun élément n'atteste clairement son âge, une personne soupçonnée ou poursuivie qui paraît âgée de moins de dix-huit ans;

(a) 'child' means a suspect or accused person below the age of 18 years or, where there is no clear evidence relating to age, a suspect or accused person who appears to be below the age of 18;


(5) Les infractions pénales graves telles que les abus sexuels et l'exploitation sexuelle de personnes âgées de moins de dix-huit ans et la représentation d'activités sexuelles avec des personnes âgées de moins de dix-huit ans appellent une approche globale couvrant l'engagement des poursuites à l'encontre des auteurs, la protection des victimes âgées de moins de dix-huit ans et la prévention du phénomène.

(5) Serious criminal offences, such as the sexual abuse and the sexual exploitation of persons under the age of 18 years and the depiction of sexual acts involving persons under the age of 18 years, require a comprehensive approach covering the prosecution of offenders, the protection of victims under the age of 18 years, and prevention of the phenomenon.


Le dialogue structuré devrait être organisé selon des cycles de travail de dix-huit mois auxquels sera associé un thème général correspondant aux priorités générales définies pour la coopération européenne pour la période de dix-huit mois en question.

The structured dialogue should be based on work-cycles of 18 months with an overall theme corresponding to the overall priorities for European cooperation for the 18 month period in question.


Par contre, ce que je crois maintenant et que je voudrais simplement rappeler, Monsieur le Président, à Mesdames et Messieurs les parlementaires, c'est qu'après l'adoption de cette directive, les États membres auront dix-huit mois pour transposer son contenu dans leur droit national et là, évidemment, la Commission surveillera minutieusement ce processus de transposition.

On the other hand, it is now my conviction – and I would simply like to share it with the Members of the House, Mr President – that, once the Directive has been adopted, the Member States will have 18 months to transpose its content into their national laws and it goes without saying that the Commission will scrutinise the transposition process in great detail.


En conséquence, la décision-cadre assure une forte protection contre l’exploitation dans la pédopornographie de tout enfant n’ayant pas atteint l’âge de dix-huit ans et ne permet que des exceptions limitées entre la majorité sexuelle et l’âge de dix-huit ans.

Therefore the Framework Decision ensures a strong protection of any child below 18 from exploitation in child pornography, and only allows limited exceptions between the age of sexual consent and the age of 18.




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transposé par dix-huit ->

Date index: 2022-06-10
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