Vertaling van "transporteur peut raisonnablement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

le plus bas que l'on peut raisonnablement atteindre [ ALARA | le plus faible qu'il soit raisonnablement possible d'atteindre ]
as low as reasonably achievable

comment peut-on raisonnablement
how in the name of common sense

imputation provisoire des frais administratifs au transporteur peut être faite
preliminary assessment of an administration fee may be made against a transportation company

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. Lorsqu’un transporteur peut raisonnablement s’attendre à ce qu’un service régulier soit annulé ou à ce que son départ d’une station soit retardé de plus de cent vingt minutes ou encore en cas de surréservation, les passagers se voient immédiatement offrir le choix entre:
1. Where a carrier reasonably expects a regular service to be cancelled or delayed in departure from a terminal for more than 120 minutes or in the case of overbooking, the passenger shall immediately be offered the choice between:

1. Lorsqu’un transporteur peut raisonnablement s’attendre à ce que le départ d’un service de transport de passagers ou d’une croisière soit annulé ou retardé de plus de quatre-vingt-dix minutes par rapport à l’heure de départ prévue, les passagers partant de terminaux portuaires se voient offrir gratuitement des collations, des repas ou des rafraîchissements en suffisance compte tenu du délai d’attente, à condition que ceux-ci soient disponibles ou qu’ils puissent raisonnablement être livrés.
1. Where a carrier reasonably expects the departure of a passenger service or a cruise to be cancelled or delayed for more than 90 minutes beyond its scheduled time of departure, passengers departing from port terminals shall be offered free of charge snacks, meals or refreshments in reasonable relation to the waiting time, provided they are available or can reasonably be supplied.

1. Lorsqu’un transporteur peut raisonnablement s’attendre à ce qu’un service de transport de passagers soit annulé ou à ce que son départ d’un terminal portuaire soit retardé de plus de quatre-vingt-dix minutes, le passager se voit immédiatement offrir le choix entre:
1. Where a carrier reasonably expects a passenger service to be cancelled or delayed in departure from a port terminal for more than 90 minutes, the passenger shall immediately be offered the choice between:

1. Lorsqu'un transporteur peut raisonnablement s'attendre à ce qu'un service maritime de transport de passagers soit retardé de plus de soixante minutes par rapport à l'heure de départ prévue, les passagers se voient offrir gratuitement des repas et des rafraîchissements en quantité raisonnable compte tenu du délai d'attente, s'il y en a à bord du navire ou dans le port, ou s'ils peuvent raisonnablement être livrés.
1. Where a carrier reasonably expects a passenger maritime service to be delayed for more than 60 minutes beyond its scheduled time of departure, passengers shall be offered meals and refreshments free of charge in reasonable proportion to the waiting time, if they are available on board or at the port, or can reasonably be supplied.

le transporteur aérien communautaire démontre que cette location est nécessaire pour satisfaire des besoins de capacité saisonniers auxquels il ne peut être raisonnablement répondu en louant un aéronef immatriculé dans la Communauté, auquel cas l'autorisation peut être prorogée; ou
the Community air carrier demonstrates that the leasing is necessary to satisfy seasonal capacity needs, which cannot reasonably be satisfied through leasing aircraft registered within the Community, in which case the approval may be renewed; or

1. Le transporteur est responsable envers le voyageur du dommage résultant du fait qu’en raison de la suppression, du retard ou du manquement d’une correspondance, le voyage ne peut se poursuivre le même jour, ou que sa poursuite n’est pas raisonnablement exigible le même jour à cause des circonstances données.
1. The carrier shall be liable to the passenger for loss or damage resulting from the fact that, by reason of cancellation, the late running of a train or a missed connection, his journey cannot be continued the same day, or that a continuation of the journey the same day could not reasonably be required because of given circumstances.

Mécanisme de sauvegarde 1. Lorsqu'une solution ne peut être trouvée au titre du paragraphe 2 et vu qu'il ne doit pas exister de distorsion de concurrence entre les transporteurs aériens concernés, un transporteur aérien n'est pas autorisé à faire usage de la souplesse prévue à l'article 8 paragraphe 4 pour instaurer une (ou plusieurs) fréquence(s) supplémentaire(s) sur une liaison entre un aéroport entièrement coordonné situé sur le territoire de la Communauté et un aéroport situé dans un autre État membre, si un autre transporteur aérien communautaire ayant obtenu une licence d'exploitation dans un autre État membre n'a pas été en mesure, malgré des efforts sérieux et suivis, d'obtenir des créneaux d'atterrissage et de décollage pouvant raisonnablement être utilisés pour assurer une (ou plusieurs) fréquence(s) supplémentaire(s) sur cette liaison dans une plage horaire comprise entre deux heures avant et deux heures après les heures demandées au coordonnateur.
(4) for the purpose of introducing one or more additional frequencies on a route between a fully coordinated airport within the Community and an airport in another Member State, if another Community air carrier, licensed by another Member State, has not been able, despite serious and consistent efforts, to obtain landing and departure slots which can reasonably be used for providing one or more additional frequencies on the route within two hours before or after the times requested of the coordinator.