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Traduction de «transitoires spécifiques éventuelles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Anomalies endocriniennes et métaboliques transitoires spécifiques du fœtus et du nouveau-né

Transitory endocrine and metabolic disorders specific to fetus and newborn


Anomalies transitoires du métabolisme des glucides spécifiques du fœtus et du nouveau-né

Transitory disorders of carbohydrate metabolism specific to fetus and newborn
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
fixe la ou les dates d’application, les mesures ou périodes transitoires ou mises en œuvre par étapes, compte tenu notamment des conséquences éventuelles pour les PME, ou pour des groupes de produits spécifiques essentiellement fabriqués par des PME.

set implementing date(s), any staged or transitional measures or periods, taking into account in particular possible impacts on SMEs or on specific product groups manufactured primarily by SMEs.


fixe la ou les dates d’application, les mesures ou périodes transitoires ou mises en œuvre par étapes, compte tenu en particulier des conséquences éventuelles pour les PME, ou pour des groupes de produits spécifiques essentiellement fabriqués par des PME.

set implementing date(s), any staged or transitional measure or periods, taking into account, in particular, possible impacts on SMEs or on specific product groups manufactured primarily by SMEs.


f) fixe la ou les dates d’application, les mesures ou périodes transitoires ou mises en œuvre par étapes, compte tenu en particulier des conséquences éventuelles pour les PME, ou pour des groupes de produits spécifiques essentiellement fabriqués par des PME.

(f) set implementing date(s), any staged or transitional measure or periods, taking into account in particular possible impacts on SMEs or on specific product groups manufactured primarily by SMEs.


Par ailleurs, en dépit de dispositions transitoires spécifiques éventuelles, les États membres qui rencontrent des difficultés à mettre en œuvre les nouveaux taux minimaux d'imposition pourront bénéficier d'une période transitoire allant jusqu'au 1er janvier 2007, afin de ne pas porter préjudice à la stabilité des prix.

Furthermore, notwithstanding any of the specific transitional arrangements, Member States with difficulties in implementing the new minimum levels of taxation will be allowed a transitional period of until 1 January 2007, in order to avoid jeopardising price stability.


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fixe la ou les dates d'application, les mesures ou périodes transitoires ou mises en œuvre par étapes, compte tenu notamment des conséquences éventuelles pour les PME, ou pour des groupes de produits spécifiques essentiellement fabriqués par des PME.

set implementing date(s), any staged or transitional measure or periods, taking into account in particular possible impacts on SMEs or on specific product groups manufactured primarily by SMEs.


fixe la ou les dates d'application, les mesures ou périodes transitoires ou mises en œuvre par étapes, compte tenu notamment des conséquences éventuelles pour les PME, ou pour des groupes de produits spécifiques essentiellement fabriqués par des PME.

set implementing date(s), any staged or transitional measure or periods, taking into account in particular possible impacts on SMEs or on specific product groups manufactured primarily by SMEs.


fixe la ou les dates d'application, les mesures ou périodes transitoires ou mises en œuvre par étapes, compte tenu en particulier des conséquences éventuelles pour les PME, ou pour des groupes de produits spécifiques essentiellement fabriqués par des PME.

set implementing date(s), any staged or transitional measure or periods, taking into account in particular possible impacts on SMEs or on specific product groups manufactured primarily by SMEs.


fixe la ou les dates d'application, les mesures ou périodes transitoires ou mises en œuvre par étapes, compte tenu en particulier des conséquences éventuelles pour les PME, ou pour des groupes de produits spécifiques essentiellement fabriqués par des PME.

set implementing date(s), any staged or transitional measure or periods, taking into account in particular possible impacts on SMEs or on specific product groups manufactured primarily by SMEs.


(f) fixe la ou les dates d'application, les mesures ou périodes transitoires ou mises en œuvre par étapes, compte tenu en particulier des conséquences éventuelles pour les PME, ou pour des groupes de produits spécifiques essentiellement fabriqués par des PME.

(f) set implementing date(s), any staged or transitional measure or periods, taking into account in particular possible impacts on SMEs or on specific product groups manufactured primarily by SMEs.


d'inviter la Commission et les ministres de la santé à élargir le mandat du Comité de sécurité sanitaire à la préparation à une pandémie de grippe et aux plans d’intervention communautaires, pour une période temporaire et transitoire d'un an s'achevant fin mai 2005, et à réexaminer à ce moment le mandat précité, lorsque le Centre européen de prévention et de contrôle des maladies sera devenu opérationnel, en vue, entre autres, d'évaluer s'il est souhaitable ou non d'engager dans le futur un éventuel processus de négociation collective avec l'industrie pharmaceutique pour la mise au point et l'achat de vaccins et de médicaments antiviraux ...[+++]

– request the Commission and the health ministers to extend the mandate of the Health Security Committee to cover the area of Community influenza pandemic preparedness and response planning for a temporary transitional period of one year to the end of May 2005 and then to review its mandate once the European Centre for Disease Prevention and Control has become operational in order to, inter alia, assess the desirability or otherwise of any future collective negotiation process with the pharmaceutical industry for the development and purchase of vaccines and anti-virals, taking into account the cost, storage, logistical and legal aspects ...[+++]




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Date index: 2021-09-25
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