Traduction de «transitoire est prévue » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

message retourné transitoirement | message renvoyé transitoirement | avis de non-livraison transitoire | avis de non-distribution transitoire
transient bounce

réponse transitoire | réponse en transitoires | réponse aux transitoires | réponse en régime transitoire
transient response

parasurtenseur | suppresseur de surtension | suppresseur de transitoires | limiteur de surtension | limiteur de transitoires | écrêteur de surtension | écrêteur de transitoires | écrêteur | éliminateur de surtension | éliminateur de transitoires
surge suppressor | surge absorber | surge arrester | surge arrestor | surge protector | transient voltage suppressor | TVS | transient suppressor | transient absorber | transorb | transient arrester | transient arrestor | transient protector

enregistreur de phénomènes transitoires | enregistreur de signaux transitoires | enregistreur de transitoires
transient recorder

capacité prévue [ activité prévue | capacité budgetée | capacité annuelle prévue | activité annuelle prévue | capacité annuelle budgetée ]
expected actual capacity [ expected annual capacity | budgeted capacity | planned capacity ]

déboursé prévu [ débours prévu | décaissement prévu ]
planned cash disbursement

capacité de production prévue [ potentiel prévu | capacité de potentiel prévu | capacité théorique ]
design capacity

régime fiscal transitoire | régime transitoire
transitional arrangements

arragement de transition, transitoire | arrangement transitoire
transitional arrangement

période de transition (UE) [ mesure transitoire CE | période de transition CE | période transitoire CE ]
transitional period (EU) [ EC limited period | EC transitional measures | EC transitional period | transition period (EU) ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Il convient par conséquent de prévoir une période transitoire supplémentaire au cours de laquelle les dispositions transitoires actuellement prévues par le règlement (CE) no 1162/2009 continueront de s’appliquer.
Provision should therefore be made for a further transitional period during which the transitional measures currently laid down in Regulation (EC) No 1162/2009 should continue to apply.

Par conséquent, dans l’attente de la future harmonisation de la législation de l’Union, il est nécessaire de prévoir des dérogations pendant la période transitoire supplémentaire prévue par le présent règlement.
Accordingly, pending future harmonisation of Union legislation, it is necessary to provide for derogations during the additional transitional period laid down in this Regulation.

À l'instar du régime transitoire actuel prévu à l'article 8, paragraphe 3, du règlement général, le RPDC dispose que les États membres admissibles au bénéfice du Fonds de cohésion en 2013, mais dont le RNB nominal par habitant dépasse 90 % du RNB moyen par habitant de l'UE-27, bénéficient du soutien du Fonds de cohésion sur une base transitoire et spécifique.
Like for the current transitional scheme provided for in Article 8(3) of the General Regulation, the CPR stipulates that those Member States eligible for the Cohesion Fund financing in 2013, but whose nominal GNI per capita exceeds 90% of the average GNI per capita of the EU-27 shall receive support from the Cohesion Fund on a transitional and specific basis.

Si le moteur a été mis sur le marché durant la période transitoire additionnelle prévue à l'article 55, paragraphe 2, la déclaration UE de conformité en fait mention.
If the engine has been placed on the market during the additional transitional period provided for in Article 55(2), the EU declaration of conformity shall contain an indication thereof.

Une période transitoire est prévue jusqu’en 2020.
A transitional period is foreseen until 2020.

Certains États membres étant contraints de procéder à une réorganisation administrative, une période transitoire est prévue jusqu’en 2020.
Due to the need in some Member States to carry out some administrative reorganisation, a transitional period is also foreseen until 2020.

En 2008, l'absence d'accord sur un projet de règlement visant à simplifier et à clarifier la règlementation communautaire en matière de conservation des ressources halieutiques a conduit à l'adoption d'un règlement instituant un ensemble de mesures transitoires initialement prévues pour la période du 1er janvier 2010 au 30 juin 2011.
In 2008, in the absence of agreement on a draft regulation to simplify and clarify the Community rules on the conservation of fisheries resources, a regulation was adopted establishing a package of transitional technical measures intended originally to apply from 1 January 2010 to 30 June 2011.

Des périodes transitoires sont prévues jusqu'en 2010 pour le riz et jusqu'en 2015 pour le sucre.
Transition periods have been introduced until 2010 for rice and 2015 for sugar.

Des dispositions transitoires sont prévues pour les GECT en cours d'approbation avant l'adoption du nouveau règlement.
There will be transitional dispositions for the EGTCs in process of approval in between the adoption of the new Regulation.

Un régime transitoire était prévu pour l'Espagne, la Grèce, l'Irlande et le Portugal, et le Portugal et la Grèce ont bénéficié d'une possibilité de prorogation maximale d'une durée de trois ans.
Transitional arrangements were offered for Spain, Greece, Ireland and Portugal, and Portugal and Greece were given the possibility of a further extension of a maximum of 3 years.