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Agent de billets à la gare de transit
Agente de billets à la gare de transit
Billettiste à la gare de transit
Immeuble par l'objet auquel il s'attache
Immeuble par l'objet auquel il se rattache
Jeu de société auquel tous peuvent participer
Métal de transition analogue au fer
Métal de transition de la quatrième période
Pays en transition
Préposé aux billets à la gare de transit
Préposée aux billets à la gare de transit
Régime du transit de l'Union
Statut national auquel elles sont soumises
Transit
Transit commun et de l'Union
Transit communautaire
Transit de l'Union
Transit de marchandises
Transit de voyageurs
Vendeur de billets à la gare de transit
Vendeuse de billets à la gare de transit
économie de transition
économie en transition
élément de la quatrième période de transition
élément de transition analogue au fer
élément de transition de la quatrième période
élément de transition tel que le fer

Traduction de «transition auquel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
immeuble par l'objet auquel il s'attache [ immeuble par l'objet auquel il se rattache ]

immoveable by reason of the object to which it is attached


mentions ou marques permettant d'identifier le lot auquel appartient une denrée alimentaire

indications or marks identifying the lot to which a foodstuff belongs


statut national auquel elles sont soumises

national law to which they are subject


préposé aux billets à la gare de transit [ préposée aux billets à la gare de transit | vendeur de billets à la gare de transit | vendeuse de billets à la gare de transit | agent de billets à la gare de transit | agente de billets à la gare de transit | billettiste à la gare de transit ]

transit station ticket agent


les décisions arrêtées avec un enregistrement des chiffres de vote pour chaque vote auquel on a procédé

the decisions taken with figures for the votes cast at each vote


transit de l'Union [ régime du transit de l'Union | transit communautaire | transit commun et de l'Union ]

Union transit [ Common and Union transit | Community transit | Union transit procedure ]


économie en transition [ économie de transition | pays en transition ]

transition economy [ country in transition | economy in transition ]


élément de transition tel que le fer [ élément de la quatrième période de transition | élément de transition analogue au fer | métal de transition analogue au fer | élément de transition de la quatrième période | métal de transition de la quatrième période ]

ferride [ ferride element ]


transit [ transit de marchandises | transit de voyageurs ]

transit [ passenger transit | transit of goods ]


jeu de société auquel tous peuvent participer

free-for-all
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
c) un paiement de transition auquel ni l’alinéa a) ni l’alinéa b) ne s’applique, reçu par le demandeur est assimilé à un montant à titre d’aide reçu en vue de tirer un revenu d’une entreprise ou d’un bien, au titre du coût d’un bien ou au titre d’une dépense engagée ou effectuée;

(c) a transition payment to which neither paragraph (a) nor (b) applies, received by the applicant, shall be considered to be assistance received in the course of earning income from a business or property in respect of the cost of the property or in respect of an outlay or an expense; and


13 (1) Le présent article s’applique à tout moteur, ci-après désigné « moteur de transition », auquel l’entreprise choisit d’appliquer une norme prévue au paragraphe (2) et qui satisfait à l’une ou l’autre des conditions suivantes :

13 (1) This section applies to an engine for which a company elects to apply a standard set out in subsection (2), hereinafter referred to as a transition engine, that


Je voudrais comprendre à quoi sert véritablement le fonds de transition auquel madame a fait allusion et la différence qui existe entre ce que l'on peut raisonnablement attendre du fonds de transition et les 95 millions de dollars que vous avez obtenus pour l'Institut canadien d'information sur la santé.

I would like to know what the transition fund referred to by Ms. Birch is really used for and what is the difference between what one can reasonably expect from the transition fund and the $95 million you obtained for the Canadian Institute for Health Information.


vu le plan d'action du 21 mai 2012 pour le recouvrement des avoirs dans le cadre du partenariat de Deauville du G8 avec les pays arabes en transition, auquel l'Union est partie,

having regard to the Action Plan on Asset Recovery of the G8 Deauville Partnership with Arab Countries in Transition of 21 May 2012, to which the EU is a party,


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À la demande de l’État membre auquel le transit est demandé, l’État d’émission fournit une traduction du certificat dans l’une des langues, à mentionner dans la demande, que l’État membre auquel le transit est demandé accepte.

Upon request of the Member State to permit transit, the issuing State shall provide a translation of the certificate into one of the languages, to be indicated in the request, which the Member State requested to permit transit accepts.


4. Lors de l'enregistrement de la déclaration, la liste de chargement est munie du même numéro d'enregistrement que le formulaire utilisé aux fins du transit auquel elle se rapporte.

4. When the declaration is registered, the loading list must bear the same registration number as the form used for transit purposes to which it related.


2. La liste de chargement est produite dans le même nombre d'exemplaires que le formulaire utilisé aux fins du transit auquel elle se rapporte.

2. The loading list shall be produced in the same number of copies as the form used for transit purposes to which it relates.


Lorsque les opérations de transit commun visées au paragraphe 1 et au premier alinéa du présent paragraphe se terminent dans un pays de l'AELE, ce pays peut stipuler que l'exemplaire no 2 de la lettre de voiture CIM ou les exemplaires no 1 et no 2 du bulletin de remise TR sont présentés au bureau de douane auquel ressortit la dernière gare concernée par l'opération de transit commun.

Where the common transit operations referred to in paragraph 1 and in the first subparagraph of this paragraph end in an EFTA country, that country may stipulate that sheet 2 of the CIM consignment note or sheets 1 and 2 of the TR transfer note shall be presented at the customs office responsible for the last station involved in the common transit operation.


M. Robert Myhill: Je suis d'accord avec mon collègue M. Massie; la priorité, c'est un bon plan de transition auquel nous participerions, de manière à être tous viables.

Mr. Robert Myhill: I would agree with my colleague Mr. Massie that the number one issue is that there must be a good transition plan to which we're party in order to make us all viable.


Cette période de transition, auquel des articles suivants font référence, se termine au plus tard le 31 décembre 1999.

This transitional period, to which the following Articles refer, will end not later than 31 December 1999.




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transition auquel ->

Date index: 2024-04-08
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