Vertaling van "transférables — pourrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]
arguably

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).
Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.

Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.
Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.

dans le cas où l'écart des essieux pourrait mener à une surcharge sur les ponts
where the distance between the axles could cause overloading of bridges

l'accès à un document du Conseil ne peut être accordé lorsque sa divulgation pourrait porter atteinte à la protection de l'intérêt public, la protection de l'individu et de la vie privée, la protection du secret en matière commerciale et industrielle, la protection des intérêts financiers de la Communauté, la protection de la confidentialité
access to a Council document shall not be granted where its disclosure could undermine the protection of the public interest, the protection of the individual and of privacy, the protection of commercial and industrial secrecy, the protection of the Community's financial interests, the protection of confidentiality

le montant de l'allocation pourrait se heurter aux deux butoirs suivants : ...
the amount of the payment might come up against the following two cut-offs : ...

risques auxquels l'institution pourrait être exposée
exposure of an institution

tout au plus pourrait on dire que
most (the - that could be said was that)

Décision ministérielle de Marrakech relative aux mesures concernant les effets préjudiciables que le programme de réforme pourrait avoir sur les pays les moins avancés et les pays importateurs nets de produits alimentaires
Marrakesh Ministerial Decision on Measures Concerning the Possible Negative Effects of the Reform Programme on Least Developed and Net Food-importing Countries

transférer la TVA sur les consommateurs (1) | transférer l'impôt (2)
pass on VAT

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Éducation || Garantir l’accès à et l’achèvement d’un cycle complet d’éducation de base de qualité, enseignement secondaire inférieur inclus, tant pour les garçons que pour les filles Pourrait inclure le développement des jeunes enfants, l’achèvement du cycle d’enseignement primaire et secondaire inférieur, la transition entre l’enseignement primaire et l’enseignement secondaire inférieur || Garantir à chacun de vastes compétences de base, techniques et transférables pour participer pleinement à la société Pourrait inclure les acquis d’apprentissage, la disponibilité et la qualification des enseignants, la transition du système éducatif vers le monde du travail, les possibilités d’enseignement et de formation pour adultes || Réduire le taux d’illettrisme au sein de la population adulte Pourrait inclure l’alphabétisation des adultes et des jeunes, les disparités hommes-femmes || Éliminer les inégalités en matière d’éducation, prendre des mesures spécifiques pour atteindre les individus et groupes défavorisés exposés à la discrimination, y compris les personnes handicapées, les minorités ethniques, les migrants et les réfugiés Pourrait inclure la ventilation des résultats en matière de scolarisation, d’achèvement de la scolarité et d’apprentissage, par sexe milieu rural/urbain, quintile de richesse, localisation géographique et pour d’autres groupes vulnérables spécifiques en fonction du contexte national et du coût de l’éducation || Renforcer les liens entre l’éducation, la recherche et l’innovation et promouvoir la création et le partage de connaissances Pourrait inclure la collaboration entre entreprises et universités, les programmes d’études innovants et les formations sur les économies et sociétés vertes, numériques et durables ||
Education || Ensure access to and completion of a full cycle of quality basic education including lower secondary, equally to boys and girls Could include early childhood development, completion of primary and lower secondary education, transition from primary to lower secondary education || Ensure comprehensive basic, transferrable and technical skills for all to fully participate in society Could include learning outcomes, availability and qualification of teachers, education to work transition, education and training opportunities for adults || Reduce the illiteracy rate amongst the adult population Could include adult and youth literacy, gender gaps || Eliminate inequalities in education, taking specific measures to reach the disadvantaged individuals and groups at risk of discrimination, including disabled persons, ethnic minorities, migrants and refugees Could include disaggregation of enrolment, completion and learning outcomes by gender, rural/urban, wealth quintile, geographical location and other specific vulnerable groups according to country context, as well as cost of education || Strengthen the links between education, research and innovation and promoting knowledge creation and sharing Could include business-academia collaboration, innovative curricula and training related to green, digital and sustainable economies and societies ||

Pour mieux accéder aux marchés en développement, il pourrait s'avérer nécessaire d'y transférer les capacités de fabrication.
Achieving better access to growing markets may well require moving manufacturing capacity there.

À la suite de tout ajustement à la hausse de son quota annuel d'émission au titre de l'article 10 de la décision no 406/2009/CE ou de l'article 27 du règlement (UE) no 525/2013, un État membre pourrait être amené à acheter des UQA supplémentaires à la fin de la deuxième période d'engagement s'il a utilisé ce quota annuel d'émission supplémentaire pour couvrir ses émissions au titre de la décision no 406/2009/CE ou s'il l'a transféré à un autre État membre.
Following any upwards adjustment of a Member State annual emission allocation under Article 10 of Decision No 406/2009/EC or Article 27 of Regulation (EU) No 525/2013, it may have to acquire additional AAUs at the end of the second commitment period if it used this additional annual emission allocation to cover its emissions under Decision No 406/2009/EC or transferred it to another Member State.

La valeur de cession devrait généralement s'entendre comme équivalant au prix du marché observable qui pourrait être obtenu sur le marché pour un actif ou groupe d'actifs donné et peut tenir compte d'une actualisation appropriée au regard du montant des actifs transférés.
The disposal value should generally be understood as equivalent to the observable market price that could be obtained on the market for a particular asset or group of assets and may reflect a discount that is appropriate in view of the amount of assets being transferred.

Afin d’assurer aux autorités de résolution, lors du transfert d’actifs ou de passifs à un acquéreur privé ou à un établissement-relais, un délai suffisant pour identifier les contrats à transférer, il pourrait s’avérer utile d’imposer jusqu’au moment du transfert des restrictions proportionnées aux droits des contreparties de liquider ou de résilier les contrats financiers, ou d’en anticiper l’échéance.
In order to ensure that resolution authorities, when transferring assets and liabilities to a private sector purchaser or bridge institution, have an adequate period to identify contracts that need to be transferred, it might be appropriate to impose proportionate restrictions on counterparties’ rights to close out, accelerate or otherwise terminate financial contracts before the transfer is made.

Cependant, dans certains cas particuliers, il se peut que les procédures normales exigeant de contacter ladite autorité dans le pays tiers soient inefficaces ou inappropriées, notamment parce que le transfert ne pourrait être effectué en temps opportun ou parce que cette autorité dans le pays tiers ne respecte pas l'état de droit ou n'observe pas les règles et normes internationales dans le domaine des droits de l'homme de sorte que les autorités compétentes des États membres pourraient décider de transférer les données à caractère personnel directement à des destinataires établis dans ces pays tiers.
However, in specific individual cases, the regular procedures requiring contacting such an authority in the third country may be ineffective or inappropriate, in particular because the transfer could not be carried out in a timely manner, or because that authority in the third country does not respect the rule of law or international human rights norms and standards, so that competent authorities of Member States could decide to transfer personal data directly to recipients established in those third countries.

Aux fins de l’application du paragraphe 3.2.5, l’entité pourrait être le créateur de l’actif financier, comme elle pourrait être un groupe comprenant une filiale qui a acquis l’actif financier et transfère des flux de trésorerie à des investisseurs tiers non liés.
In applying paragraph 3.2.5, the entity could be, for example, the originator of the financial asset, or it could be a group that includes a that has acquired the financial asset and passes on cash flows to unrelated third party investors.

Les espèces Crax daubentoni, Crax globulosa, Crax rubra, Ortalis vetula, Pauxi pauxi, Penelopina nigra, Arborophila campbelli, Arborophila charltonii, Lophura erythrophthalma, Lophura ignita, Semnornis ramphastinus, Baillonius bailloni, Pteroglossus castanotis, Ramphastos dicolorus et Selenidera maculirostris – qui sont actuellement inscrites à l'annexe B de l'annexe du règlement (CE) no 338/97 – ne font pas l’objet d’un commerce international dont le volume pourrait compromettre leur survie, mais figurent à l'annexe III de la convention CITES à la demande de la Colombie, du Costa Rica, du Guatemala, du Honduras, de la Malaisie et de l'Argentine; il convient dès lors de les transférer de l'annexe B à l'annexe C de l’annexe du règlement (CE) no 338/97.
The species Crax daubentoni, Crax globulosa, Crax rubra, Ortalis vetula, Pauxi pauxi, Penelopina nigra, Arborophila campbelli, Arborophila charltonii, Lophura erythrophthalma, Lophura ignita, Semnornis ramphastinus, Baillonius bailloni, Pteroglossus castanotis, Ramphastos dicolorus and Selenidera maculirostris – which are currently included in Annex B to the Annex to Regulation (EC) No 338/97 – are not subject to levels of international trade that might be incompatible with its survival but are included in Appendix III to the CITES Convention at the requests of Colombia, Costa Rica, Guatemala, Honduras, Malaysia and Argentina, and should therefore be transferred from Annex B to Annex C to the Annex to Regulation (EC) No 338/97.

11. Lorsqu'un agriculteur reçoit d'un fonds de mutualisation une indemnité en vertu du présent article, tout droit légal à la réparation des dommages destiné à couvrir les pertes économiques indemnisées qu'il pourrait avoir à l'égard de tiers au titre de toute disposition du droit communautaire ou national est transféré au fonds de mutualisation conformément aux règles fixées par l'État membre concerné.
11. Where a farmer is granted financial compensation by a mutual fund under this Article any legal right for the recovery of damages for the compensated economic losses which the farmer may have under any provisions of Community or national law against any third party shall be transferred to the mutual fund in accordance with rules to be established by the Member State concerned.

L’espèce Gazella dorcas — qui est actuellement inscrite à l’annexe B de l’annexe du règlement (CE) no 338/97 — ne fait pas l’objet d’un commerce international dont le volume pourrait compromettre sa survie, mais est inscrite à l’annexe III de la convention à la demande de la Tunisie; il y a donc lieu de la transférer de l’annexe B à l’annexe C de l’annexe du règlement (CE) no 338/97.
The species Gazella dorcas — currently included in Annex B of the Annex to Regulation (EC) No 338/97 — is not subject to levels of international trade that might be incompatible with its survival but is included in Appendix III to the Convention at the request of Tunisia and should therefore be transferred from Annex B to Annex C of the Annex to Regulation (EC) No 338/97.