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Vertaling van "transforme-t-elle en seulement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
les affections maternelles mentionnées, seulement si elles sont précisées comme étant la cause de mortalité ou de morbidité du fœtus ou du nouveau-né

the listed maternal conditions only when specified as a cause of mortality or morbidity in fetus or newborn


Définition: Troubles dans lesquels les modalités habituelles d'apprentissage sont altérées dès les premières étapes du développement. L'altération n'est pas seulement la conséquence d'un manque d'occasions d'apprentissage ou d'un retard mental et elle n'est pas due à un traumatisme cérébral ou à une atteinte cérébrale acquise.

Definition: Disorders in which the normal patterns of skill acquisition are disturbed from the early stages of development. This is not simply a consequence of a lack of opportunity to learn, it is not solely a result of mental retardation, and it is not due to any form of acquired brain trauma or disease.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Alors qu'une telle transformation peut sembler être un prolongement logique et naturel d'une activité agricole et que les activités qu'elle renferme présentent quelques similarités avec la transformation biologique, elle n'entre pas dans la définition de l'activité agricole de la présente norme.

While such processing may be a logical and natural extension of agricultural activity, and the events taking place may bear some similarity to biological transformation, such processing is not included within the definition of agricultural activity in this Standard.


La proposition n'envisage pas d'introduire de nouvelles taxes sur les voitures particulières, mais elle envisage seulement la restructuration de telles taxes lorsqu'elles sont appliquées par les Etats membres, sans les obliger à introduire de telles taxes.

The proposal does not intend to introduce any new passenger car related taxes, but only aims at restructuring such taxes if they are applied by Member States, without obliging them to introduce such taxes.


En outre, pour ce qui concerne la mention à utiliser pour les produits transformés, la transformation doit elle aussi avoir lieu dans des zones insulaires lorsqu’elle influence considérablement les caractéristiques spécifiques du produit final.

In addition, for the term to be applied to processed products, processing must also take place on islands in cases where this substantially affects the particular characteristics of the final product.


En outre, pour ce qui concerne la mention à utiliser pour les produits transformés, la transformation doit elle aussi avoir lieu dans des zones insulaires lorsqu’elle influence considérablement les caractéristiques spécifiques du produit final.

In addition, for the term to be applied to processed products, processing must also take place on islands in cases where this substantially affects the particular characteristics of the final product.


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Elle devrait seulement exiger que les autorités compétentes, lorsqu'elles examinent si le demandeur remplit ces conditions, prennent en considération les conditions équivalentes qui sont déjà remplies par le demandeur dans un autre État membre.

It should only require that competent authorities, when considering whether these conditions are met by the applicant, take into account the equivalent conditions which have already been satisfied by the applicant in another Member State.


Elle devrait seulement exiger que les autorités compétentes, lorsqu'elles examinent si le demandeur remplit ces conditions, prennent en considération les conditions équivalentes qui sont déjà remplies par le demandeur dans un autre État membre.

It should only require that competent authorities, when considering whether these conditions are met by the applicant, take into account the equivalent conditions which have already been satisfied by the applicant in another Member State.


La proposition n'envisage pas d'introduire de nouvelles taxes sur les voitures particulières, mais elle envisage seulement la restructuration de telles taxes lorsqu'elles sont appliquées par les Etats membres, sans les obliger à introduire de telles taxes.

The proposal does not intend to introduce any new passenger car related taxes, but only aims at restructuring such taxes if they are applied by Member States, without obliging them to introduce such taxes.


Au Portugal, elle peut seulement être octroyée si la peine de prison à laquelle elle se réfère ne peut pas être remplacée par une amende, par une autre peine non privative de liberté ou par la peine d'arrêt de fin de semaine.

In Portugal, it can only be granted if the prison sentence to which it applies cannot be replaced by a fine, another non-custodial sentence or weekend detention.


Au Portugal, elle peut seulement être octroyée si la peine de prison à laquelle elle se réfère ne peut pas être remplacée par une amende, par une autre peine non privative de liberté ou par la peine d'arrêt de fin de semaine.

In Portugal, it can only be granted if the prison sentence to which it applies cannot be replaced by a fine, another non-custodial sentence or weekend detention.


LISTE DES OUVRAISONS OU TRANSFORMATIONS CONFERANT LE CARACTERE ORIGINAIRE ACP AU PRODUIT TRANSFORME LORSQU'ELLES SONT APPLIQUEES AUX MATIERES TEXTILES ORIGINAIRES DE PAYS EN DEVELOPPEMENT VISES A L'ARTICLE 6, PARAGRAPHE 11, DU PRESENT PROTOCOLE

LIST OF WORKING OR PROCESSING CONFERRING THE CHARACTER OF ACP ORIGIN ON A PRODUCT OBTAINED WHEN WORKING OR PROCESSING IS CARRIED OUT ON TEXTILE MATERIALS ORIGINATING IN DEVELOPING COUNTRIES REFERRED TO IN ARTICLE 6(11) OF THIS PROTOCOL




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Date index: 2023-03-12
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