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Au cas où
Le cas échéant
S'il en est
S'il en existe un
S'il y a lieu
Si tant est qu'il y en ait
éventuellement

Traduction de «transformation ait lieu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
s'il en existe un [ le cas échéant | s'il y a lieu | s'il en est | si tant est qu'il y en ait | éventuellement | au cas où ]

if any
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Cependant, pour que cette transformation ait lieu, nous devons apporter des changements conceptuels et normatifs.

However, for the transformation to take place, we have to introduce conceptual and normative changes.


Je ne sais pas si nous avons vraiment besoin que des mots soient ajoutés à la loi, mais il semble que nous ayons besoin qu'une sorte de transformation ait lieu au sein des ministères afin qu'ils révèlent comment ils — et les autres parties intéressées —interprètent certaines de ces définitions.

I don't know if it's the question that we need additional legislative words, but it seems to be that we certainly need some sort of evolution within the departments as to what their interpretations are along with interested parties of some of those definitions.


Monsieur le Président, les anciens combattants ont demandé que les services soient plus rapides et qu'il y ait moins de formalités administratives, ce qui a donné lieu, en 2010, à l'initiative de transformation du ministère des Anciens Combattants.

Mr. Speaker, veterans have said they want faster services with less paperwork and red tape, which led to the veterans affairs transformation initiative in 2010.


1. Les produits de la pêche débarqués dans la Communauté, soit à l’état brut soit après transformation à bord, et pour lesquels n’ont été transmises ni note de vente, ni déclaration de prise en charge conformément aux articles 62, 63, 66 et 67, qui sont transportés vers un lieu autre que le lieu de débarquement, sont accompagnés, jusqu’à ce que la première vente ait lieu, d’un document établi par le transporteur. Le transporteur transmet un document de ...[+++]

1. Fisheries products landed into the Community, either unprocessed or after having been processed on board, for which neither a sales note nor a take-over declaration has been submitted in accordance with Articles 62, 63, 66 and 67 and which are transported to a place other than that of landing, shall be accompanied by a document drawn up by the transporter until the first sale has taken place. The transporter shall submit, within 48 hours after the loading, a transport document to the competent authorities of the Member State in who ...[+++]


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Un produit est par ailleurs considéré comme importé en l'état lorsqu'il a été transformé avant son importation, à condition que la transformation ait eu lieu dans le pays tiers où tous les produits résultant de cette transformation ont été importés».

In addition, products processed prior to import shall be considered to have been imported in their unaltered state provided that processing takes place in the third country into which all the products resulting from such processing are imported’.


La réglementation canadienne exige seulement que la dernière transformation substantielle ait eu lieu au Canada et qu'au moins 51 p. 100 du total des coûts directs de production ou de fabrication engagés soient canadiens.

Canadian regulations require only that the last substantial transformation of the goods must have occurred in Canada and that at least 51% of the total direct cost of producing or manufacturing the goods is Canadian.


Les États membres peuvent toutefois autoriser la dénaturation de l'huile provenant de la transformation des graines oléagineuses visée au paragraphe 1, point a), sous ii), au lieu de la dénaturation des graines, à condition que la dénaturation ait lieu directement après la transformation en huile et que des mesures de contrôle portant sur l'utilisation des graines soient mises en place.

The Member States may authorise the oil produced by processing oilseeds in accordance with paragraph 1(a)(ii) to be denatured instead of the oilseeds themselves, provided that such denaturing takes place immediately after the seeds are processed into oil and that the use to which the seeds are put is checked.


La Commission entend examiner cette demande dans le contexte global de la demande précédente, à savoir, sous condition que ladite transformation ait lieu dans les zones franches et selon les règles à y établir.

The Commission intends to examine this request in the overall context of the previous request, i.e. on condition that the processing in question is carried out in the free zones and in accordance with rules to be established there.


Les exploitants du secteur alimentaire ne doivent accepter aucun ingrédient ou matière première autre que des animaux vivants, ou tout autre matériau participant à la transformation des produits, dont on sait ou dont on a tout lieu de supposer qu'ils sont contaminés par des parasites, des micro-organismes pathogènes ou des substances toxiques, décomposées ou étrangères, de manière telle que, même après que l'exploitant du secteur alimentaire ait procédé normalement au triage et/ou aux procédures de préparation ou de transformation, le produit final serait ...[+++]

A food business operator is not to accept raw materials or ingredients, other than live animals, or any other material used in processing products, if they are known to be, or might reasonably be expected to be, contaminated with parasites, pathogenic microorganisms or toxic, decomposed or foreign substances to such an extent that, even after the food business operator had hygienically applied normal sorting and/or preparatory or processing procedures, the final product would be unfit for human ...[+++]


Il est fantastique que le gouvernement ait dit à ces 25 agriculteurs: «Au lieu d'expédier votre produit aux États-Unis, où il est transformé et réexpédié au Canada, nous accorderons un prêt, pas une subvention, pas un don, un prêt».

It is a great idea that the Government of Canada would stand with those 25 farmers and say: ``Instead of shipping your product to the U.S. where it is being processed and shipped back to Canada, we will provide you a loan, not a grant, not a giveaway, a loan''.




D'autres ont cherché : au cas où     le cas échéant     il en     il en existe un     il y a lieu     éventuellement     transformation ait lieu     


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transformation ait lieu ->

Date index: 2024-05-25
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