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Activités à venir
Biens à venir
Devenir exigible
Faciliter la tâche à
Il a le devoir de venir nous voir
Il est décidé à venir nous voir
Il est obligé de venir nous voir
Il veut venir nous voir
Objet soumis à délibération
Objet traité
Objet à traiter
Poteau créosoté à la base
Poteau traité à la base
Poteau à pied traité
Prochains évènements
Se porter au secours de
Trait à la craie
Venir en aide à
Venir à expiration
Venir à l'aide de
Venir à échéance
à l'agenda
à venir
à vos calendriers
échoir
évènements à suivre
évènements à venir

Vertaling van "traités à venir " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
à venir [ à l'agenda | activités à venir | à vos calendriers | évènements à suivre | évènements à venir | prochains évènements ]

coming events [ upcoming events | mark your calendars ]


il est décidé à venir nous voir [ il veut venir nous voir | il est obligé de venir nous voir | il a le devoir de venir nous voir ]

he is bound to come to see us


faciliter la tâche à [ venir en aide à | venir à l'aide de | se porter au secours de ]

simplify matters


engagements imputables sur les crédits d'exercices à venir

commitments against the appropriation of future years


poteau à pied traité | poteau créosoté à la base | poteau traité à la base

butt treated pole | butt-treated pole






devenir exigible | échoir | venir à échéance | venir à expiration

to expire | to fall due | to mature




objet soumis à délibération | objet à traiter | objet traité

business for consideration | item of business | subject | subject of debate
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
rappelle que les dispositions de l'accord sur les ADPIC, qui préconise une certaine forme de protection des variétés végétales, n'obligent pas les pays en développement à adopter le régime de la convention UPOV; souligne cependant qu'elles permettent aux pays d'élaborer des systèmes sui generis mieux adaptés aux caractéristiques de leur production agricole et aux systèmes traditionnels de semences paysannes, et que les pays les moins avancés membres de l'OMC sont exemptés du respect des dispositions concernées de l'accord sur les ADPIC; souligne que ces systèmes sui generis doivent venir en appui des objectifs et des obligations de la ...[+++]

Recalls that the TRIPS provisions which call for some form of protection for plant varieties do not force developing countries to adopt the UPOV regime; stresses that those provisions do, however, enable countries to develop sui generis systems which are better adapted to the characteristics of each country’s agricultural production and to traditional farmer-based seed systems, while LDCs that are parties to the WTO are exempted from compliance with the TRIPS provisions concerned; emphasises that sui generis systems must be supportive of and must not counter the objectives and obligations existing under the CBD, the Nagoya Protocol and ...[+++]


La déclaration commune exposera les objectifs et priorités généraux pour l'année à venir et déterminera les dossiers d'importance politique majeure qui devraient bénéficier, sans préjudice des pouvoirs que les traités confèrent aux colégislateurs, d'un traitement prioritaire dans le cadre du processus législatif.

The joint declaration will set out broad objectives and priorities for the following year and will identify items of major political importance which, without prejudice to the powers conferred by the Treaties on the co-legislators, should receive priority treatment in the legislative process.


À la lumière du programme de Stockholm et en vue de mettre au point une stratégie consolidée au niveau de l’Union en matière de lutte contre la traite des êtres humains, qui aurait pour objet de renforcer encore la détermination et les efforts de l’Union et des États membres dans la prévention de la traite et la lutte contre ce phénomène, les États membres devraient faciliter l’accomplissement des tâches du coordinateur européen de la lutte contre la traite des êtres humains, dont, par exemple, l’amélioration de la coordination et de la cohérence, en évitant les doublons, entre les institutions et agences de l’Union ainsi qu’à l’égard de ...[+++]

In the light of the Stockholm Programme and with a view to developing a consolidated Union strategy against trafficking in human beings aimed at further strengthening the commitment of, and efforts made, by the Union and the Member States to prevent and combat such trafficking, Member States should facilitate the tasks of an anti-trafficking coordinator, which may include for example improving coordination and coherence, avoiding duplication of effort, between Union institutions and agencies as well as between Member States and international actors, contributing to the development of existing or new Union policies and strategies relevant ...[+++]


À la lumière du programme de Stockholm et en vue de mettre au point une stratégie consolidée au niveau de l’Union en matière de lutte contre la traite des êtres humains, qui aurait pour objet de renforcer encore la détermination et les efforts de l’Union et des États membres dans la prévention de la traite et la lutte contre ce phénomène, les États membres devraient faciliter l’accomplissement des tâches du coordinateur européen de la lutte contre la traite des êtres humains, dont, par exemple, l’amélioration de la coordination et de la cohérence, en évitant les doublons, entre les institutions et agences de l’Union ainsi qu’à l’égard de ...[+++]

In the light of the Stockholm Programme and with a view to developing a consolidated Union strategy against trafficking in human beings aimed at further strengthening the commitment of, and efforts made, by the Union and the Member States to prevent and combat such trafficking, Member States should facilitate the tasks of an anti-trafficking coordinator, which may include for example improving coordination and coherence, avoiding duplication of effort, between Union institutions and agencies as well as between Member States and international actors, contributing to the development of existing or new Union policies and strategies relevant ...[+++]


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Il est très difficile d'adopter une législation communautaire pour chaque produit existant ou à venir; un large cadre législatif à caractère horizontal est nécessaire pour couvrir ces produits, pour combler les lacunes, en particulier dans l'attente de la modification de la législation spécifique en vigueur, ainsi que pour compléter les dispositions de la législation spécifique existante ou future, notamment en vue d'assurer un niveau élevé de protection de la santé, de la sécurité, de l'environnement et des consommateurs, conformément aux dispositions de l'article 95 du traité ...[+++]

It is very difficult to adopt Community legislation for every product which exists or which may be developed; there is a need for a broad-based, legislative framework of a horizontal nature to deal with such products, to cover lacunae, in particular pending revision of existing specific legislation, and to complement provisions in existing or future specific legislation, in particular with a view to ensuring a high level of protection of health, safety, the environment and consumers, as required by Article 95 of the Treaty.


considérant que, conformément à l'article 149 du traité CE tel que modifié par le traité de Lisbonne, l'action de l'Union européenne vise à développer la dimension européenne du sport, en promouvant l'équité et l'ouverture dans les compétitions sportives et la coopération entre les organismes responsables du sport, ainsi qu'en protégeant l'intégrité physique et morale des sportifs et sportives, notamment des plus jeunes d'entre eux; considérant que les actions menées au niveau de l'Union devraient venir compléter celles d'autres acte ...[+++]

whereas under Article 149 of the EC Treaty as amended by the Lisbon Treaty, EU action shall be aimed at developing the European dimension in sport, by promoting fairness and openness in sporting competitions and cooperation between bodies responsible for sport, and by protecting the physical and moral integrity of sportsmen and sportswomen, especially the youngest sportsmen and sportswomen; whereas action at EU level should complement that taken by other actors without changing the existing attribution of competences,


Généralement, on considère que l'échange d'informations historiques ne tombe pas sous le coup de l'article 81, paragraphe 1, du traité, car il ne peut pas avoir d'incidence réelle sur le comportement à venir des entreprises.

Exchange of historic information is generally not regarded as falling within Article 81(1) of the Treaty because it cannot have any real impact on the undertakings' future behaviour.


Ainsi, Lisbonne reste un élément essentiel de la réalisation de l'objectif général que constitue le développement durable, tel qu'il est inscrit dans le Traité : améliorer de façon durable le bien-être et les conditions de vie des générations présentes et à venir.

In this way, Lisbon remains an essential component of the overarching objective of sustainable development set out in the Treaty: improving welfare and living conditions in a sustainable way for present and future generations.


Il est d'autant plus important de dresser le bilan des réalisations antérieures et de se préparer aux défis à venir que le traité de Lisbonne est entré en vigueur et qu'un nouveau programme de travail pluriannuel et un plan d'action pour les domaines de la justice, de la liberté et de la sécurité (le «programme de Stockholm») ont été adoptés.

Taking stock of past achievements and looking ahead to future challenges is particularly relevant following the entry into force of the Lisbon Treaty, as well as the adoption of a new multi-annual work programme and action plan for the area of Justice, Freedom and Security (the “Stockholm Programme”).


Conformément à ce qui est énoncé dans le traité, la politique menée par l'Union européenne dans le domaine des substances chimiques doit assurer un niveau élevé de protection de la santé humaine et de l'environnement, à la fois pour la génération présente et pour celles à venir, tout en garantissant le bon fonctionnement du marché intérieur et la compétitivité de l'industrie chimique.

EU chemicals policy must ensure a high level of protection of human health and the environment as enshrined in the Treaty both for the present generation and future generations while also ensuring the efficient functioning of the internal market and the competitiveness of the chemical industry.




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Date index: 2025-03-20
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