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Acronym
Droit primaire
Durée d'une cordée
Durée du sous-traité
Durée du trait
Névrose traumatique
Projet de traité d'Union européenne
Sur la base de la durée du traité
TFUE
TUE
Trait thalassémique
Traité CE
Traité CECA
Traité FUE
Traité UE
Traité de Maastricht
Traité de Paris
Traité de Rome
Traité instituant la Communauté européenne
Traité instituant la Communauté économique européenne
Traité sur l'Union européenne
Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
Traités communautaires
Traités de l'UE
Traités de l'Union européenne
Traités européens

Vertaling van "traités qui dure " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Ce trouble constitue une réponse différée ou prolongée à une situation ou à un événement stressant (de courte ou de longue durée), exceptionnellement menaçant ou catastrophique et qui provoquerait des symptômes évidents de détresse chez la plupart des individus. Des facteurs prédisposants, tels que certains traits de personnalité (par exemple compulsive, asthénique) ou des antécédents de type névrotique, peuvent favoriser la survenue du syndrome ou aggraver son évolution; ces facteurs ne sont pas toutefois nécessaires ou suffisants pour expliquer la survenue du syndrome. Les symptômes typiques comprennent la reviviscence rép ...[+++]

Definition: Arises as a delayed or protracted response to a stressful event or situation (of either brief or long duration) of an exceptionally threatening or catastrophic nature, which is likely to cause pervasive distress in almost anyone. Predisposing factors, such as personality traits (e.g. compulsive, asthenic) or previous history of neurotic illness, may lower the threshold for the development of the syndrome or aggravate its course, but they are neither necessary nor sufficient to explain its occurrence. Typical features inclu ...[+++]






traités européens [ droit primaire | traités communautaires | traités de l'UE | traités de l'Union européenne ]

European treaties [ European Union treaties | EU treaties | primary law | treaties of the European Union ]


traité CE | traité de Rome | traité FUE | traité instituant la Communauté économique européenne | traité instituant la Communauté européenne | traité sur le fonctionnement de l'Union européenne | TFUE [Abbr.]

Rome Treaty | Treaty establishing the European Community | Treaty establishing the European Economic Community | Treaty on the Functioning of the European Union | TFEU [Abbr.]


traité sur l'Union européenne [ projet de traité d'Union européenne | traité de Maastricht | traité UE | TUE [acronym] ]

Treaty on European Union [ Draft Treaty on European Union | European Union Treaty | EU Treaty | Maastricht Treaty | TEU [acronym] Treaty of Maastricht ]


traité CECA [ traité de Paris | traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l’acier ]

ECSC Treaty [ Paris Treaty | Treaty establishing the European Coal and Steel Community ]




Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présenc ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The d ...[+++]


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
À cet égard, il est intéressant de noter que l'avenir des contrats à durée déterminée, y compris les contrats de recherche, dépend également de la mise en oeuvre de la directive communautaire sur le travail à durée déterminée [76]. La directive vise à empêcher les employés à durée déterminée d'être traités moins favorablement que les employés à durée indéterminée comparables; à prévenir les abus découlant de l'utilisation de contrats à durée déterminée successifs; à améliorer l'accès à la formation pour les employés à durée détermin ...[+++]

Within this context it is worthwhile noting that the future of fixed term contracts, including research contracts is also related to the implementation of the "EU Directive on Fixed Term Work" [76]. The Directive aims to prevent fixed-term employees from being less favourably treated than similar permanent employees; to prevent abuse arising from the use of successive fixed terms contracts; to improve access to training for fixed terms employees; and to ensure fixed-terms employees are informed about available permanent jobs.


M. Robert Nault: Vous avez dit sans ambages devant les membres de ce comité que les Premières nations désiraient que le Parlement adopte ce texte de loi pour que vous puissiez enfin mettre en oeuvre le processus des droits issus de traités qui dure manifestement depuis de nombreuses années.

Mr. Robert Nault: You've come to the committee and have been very clear in indicating that the wishes of the first nations are to pass this legislation and get on with doing the job of implementing the land entitlement process that has been going on for a number of years, obviously.


Dans son arrêt rendu ce jour, la Cour rappelle tout d'abord que le principe de non-discrimination énoncé par l’accord-cadre prévoit que les travailleurs à durée déterminée ne doivent pas être traités de manière moins favorable que les travailleurs à durée indéterminée comparables, au seul motif qu’ils travaillent à durée déterminée, sauf si des raisons objectives justifient un traitement différent.

In its judgment given today, the Court first of all points out that the principle of non‑discrimination set out in the framework agreement provides that fixed-term workers must not be treated in a less favourable manner than comparable permanent workers solely because they work on a fixed-term basis, unless different treatment is justified on objective grounds.


(Le document est déposé) Question n 8 M. Peter Stoffer: En ce qui concerne les établissements de soins de longue durée des anciens combattants et les lits d’hôpital financés pour eux dans les centres de soins communautaires: a) quels sont tous les établissements et les centres, par province et par territoire, qui se sont vu accorder un contrat du ministère des Anciens Combattants pour allouer des lits aux anciens combattants; b) pour chaque établissement et centre indiqué en a), quel est (i) le nombre de lits, (ii) le coût moyen d’un ...[+++]

(Return tabled) Question No. 8 Mr. Peter Stoffer: With regard to veterans’ long-term care facilities and veterans’ contract beds in community care facilities: (a) what are all facilities, by province and territory, that are under contract by the Department of Veterans Affairs to provide veterans' beds; (b) for each facility identified in (a), what is (i) the number of beds, (ii) the average cost of a veteran’s bed; (c) when, by facility and province or territory, does the department expect to close veterans' beds based on the declining population of its Second World War and Korean War veteran clientele; (d) what are the details of any ...[+++]


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Celle-ci prévoit la nomination d’un commissaire à la magistrature fédérale, dont l’un des rôles consiste à représenter le ministre de la Justice dans des questions reliées à l’administration de la Partie I de la Loi, laquelle traite des durées de mandat, de la limite d’âge, des salaires et des pensions qui s’appliquent aux juges nommés par le gouvernement fédéral.

The Judges Act provides for the designation of an officer called the Commissioner for Federal Judicial Affairs. One of the roles of the Commissioner is to act on behalf of the Minister of Justice in matters related to the administration of Part I of the Judges Act, which deals with the terms of appointment, age limit, salaries, and pensions applicable to federally appointed judges.


Le présent traité est conclu pour une durée illimitée.

This Treaty is concluded for an unlimited period.


Directive 1999/70/CE du Conseil du 28 juin 1999 concernant l'accord-cadre CES, UNICE et CEEP sur le travail à durée déterminée (JO L 175 du 10.7.1999, p. 43), qui vise à éviter que les travailleurs à durée déterminée soient traités d'une manière moins favorable que les travailleurs à durée indéterminée comparables, à prévenir les abus découlant de l'utilisation de contrats à durée déterminée successifs, à améliorer l'accès à la for ...[+++]

Council Directive 1999/70/EC of 28 June 1999 concerning the framework agreement on fixed-term work concluded by ETUC, UNICE and CEEP (OJ L 175, 10.7.1999, p. 43), which aims to prevent fixed-term employees from being treated less favourably than similar permanent employees, to prevent abuse arising from the use of successive fixed-term contracts, to improve access to training for fixed-term employees and to ensure that fixed-term employees are informed about available permanent jobs.


Étant donné que les objectifs de l'action envisagée, à savoir l'établissement des conditions d'octroi et de retrait du statut de résident de longue durée ainsi que des droits y afférents et l'établissement des conditions pour l'exercice du droit au séjour dans les autres États membres des résidents de longue durée, ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les États membres et peuvent donc, en raison des dimensions et des effets de l'action, être mieux réalisés au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du ...[+++]

Since the objectives of the proposed action, namely the determination of terms for granting and withdrawing long-term resident status and the rights pertaining thereto and terms for the exercise of rights of residence by long-term residents in other Member States, cannot be sufficiently achieved by the Member States and can therefore, by reason of the scale and effects of the action, be better achieved by the Community, the Community may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty.


Celle-ci prévoit la nomination d'un commissaire à la magistrature fédérale, dont l'un des rôles consiste à représenter le ministre de la Justice dans des questions reliées à l'administration de la Partie I de la Loi, laquelle traite des durées de mandat, de la limite d'âge, des salaires et des pensions qui s'appliquent aux juges nommés par le gouvernement fédéral.

The Judges Act provides for the designation of an officer called the Commissioner for Federal Judicial Affairs. One of the roles of the Commissioner is to act on behalf of the Minister of Justice in matters related to the administration of Part I of the Judges Act, which deals with the terms of appointment, age limit, salaries, and pensions applicable to federally appointed judges.


Finalement, le traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier est signé à Paris le 18 avril 1951 et entre en vigueur le 23 juillet 1952, avec une durée de vie limitée à 50 ans.

At last, the Treaty establishing the European Coal and Steel Community was signed in Paris on 18 April 1951 and entered into force on 23 July 1952, with a validity period limited to 50 years.




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traités qui dure ->

Date index: 2022-05-04
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