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Acronym
De la figure X
Droit primaire
Figure X
Figure insérée dans le texte
Figure à même au texte
Figure à même le texte
Figures
Figures imposées
Figures obligatoires
Hachure de rocher
Illustré à la figure X
Imposées
Montré sur la figure X
Projet de traité d'Union européenne
TFUE
TNP
TUE
Traité ABM
Traité CE
Traité CECA
Traité FUE
Traité UE
Traité de Maastricht
Traité de Paris
Traité de Rome
Traité de non-prolifération
Traité instituant la Communauté européenne
Traité instituant la Communauté économique européenne
Traité sur l'Union européenne
Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
Traité sur les missiles antimissiles balistiques
Traités communautaires
Traités de l'UE
Traités de l'Union européenne
Traités européens
Voir figure X

Traduction de «traités figurent dans » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
traités européens [ droit primaire | traités communautaires | traités de l'UE | traités de l'Union européenne ]

European treaties [ European Union treaties | EU treaties | primary law | treaties of the European Union ]


de la figure X [ montré sur la figure X | illustré à la figure X | figure X | voir figure X ]

shown in figure X


hachure de rocher (1) | figuré de rocher par le moyen de traits courts juxtaposés et d'orientations diverses (2)

rock hachure


traité CE | traité de Rome | traité FUE | traité instituant la Communauté économique européenne | traité instituant la Communauté européenne | traité sur le fonctionnement de l'Union européenne | TFUE [Abbr.]

Rome Treaty | Treaty establishing the European Community | Treaty establishing the European Economic Community | Treaty on the Functioning of the European Union | TFEU [Abbr.]


traité sur l'Union européenne [ projet de traité d'Union européenne | traité de Maastricht | traité UE | TUE [acronym] ]

Treaty on European Union [ Draft Treaty on European Union | European Union Treaty | EU Treaty | Maastricht Treaty | TEU [acronym] Treaty of Maastricht ]


traité CECA [ traité de Paris | traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l’acier ]

ECSC Treaty [ Paris Treaty | Treaty establishing the European Coal and Steel Community ]


figures imposées [ figures obligatoires | imposées | figures ]

compulsories [ compulsory figures | figures ]


figure à même le texte [ figure à même au texte | figure insérée dans le texte ]

figure in-text


Traité sur la limitation des systèmes de missiles antimissiles (1) | Traité sur les missiles antimissiles balistiques (2) | Traité sur la limitation des systèmes antimissiles balistiques (3) [ Traité ABM ]

Treaty on the Limitation of Antiballistic Missile Systems (1) | Antiballistic Missile Treaty (2) | Anti-Ballistic Missile Treaty (3) [ ABM Treaty ]


Accord sur la non-prolifération des armes nucléaires (1) | Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (2) | Traité de non-prolifération(3) [ TNP ]

Non-Proliferation Treaty [ NPT ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La référence à l'incrimination de l’utilisation des services des victimes de la traite figure à l’article 18 («Prévention»), paragraphes 1 et 4, de la directive 2011/36/UE, aux termes duquel: «1.

Reference to the criminalisation of the use of services of victims of trafficking is set out in Article 18 (entitled "Prevention") (1) and (4) of Directive 2011/36/EU which states as follows: ".1.


La liste des différentes formes d’exploitation figurant dans la directive relative à la lutte contre la traite des êtres humains n’est pas exhaustive, de sorte que de nouvelles formes d’exploitation peuvent être incluses dans la définition de la traite des êtres humains.

The list of different forms of exploitation in the anti-trafficking Directive is non-exhaustive so that new exploitative forms can be included under the definition of trafficking in human beings.


Afin d'adapter les typologies aux évolutions correspondantes dans les États membres, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne en ce qui concerne la modification, conformément aux informations communiquées par les États membres, de la nomenclature NUTS figurant à l'annexe I, de la liste des unités administratives existant ...[+++]

In order to adapt to corresponding developments in the Member States, the power to adopt acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union should be delegated to the Commission in respect of amending, in accordance with the information communicated by Member States, the NUTS classification in Annex I, the list of existing administrative units in Annex II and the list of LAU in Annex III to Regulation (EC) No 1059/2003.


Un projet de décision du Conseil européen, qui sera adoptée le jour de l'entrée en vigueur dudit traité, figure ci-après:

A draft decision of the European Council, which will be adopted on the date of entry into force of the said Treaty, is set out below:


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Un projet de décision du Conseil européen, qui sera adoptée le jour de l'entrée en vigueur dudit traité, figure ci-après:

A draft decision of the European Council, which will be adopted on the date of entry into force of the said Treaty, is set out below:


Un projet de décision du Conseil européen, qui sera adoptée le jour de l'entrée en vigueur dudit traité, figure ci-après:

A draft decision of the European Council, which will be adopted on the date of entry into force of the said Treaty, is set out below:


Par conséquent, la définition des produits à base de viande et celle des estomacs, vessies et boyaux traités figurant dans la présente décision doivent exclure du champ d'application de celle-ci les produits régis par la décision 2003/779/CE.

Therefore, the products covered by Decision 2003/779/EC should be excluded by the definition of meat products and treated stomachs, bladders and intestines laid down in this Decision.


La Conférence déclare que la référence aux objectifs de l'Union figurant à l'article 352, paragraphe 1, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne vise les objectifs fixés à l'article 3, paragraphes 2 et 3, du traité sur l'Union européenne ainsi que les objectifs énoncés à l'article 3, paragraphe 5, dudit traité, relatif à l'action extérieure, en vertu de la cinquième partie du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.

The Conference declares that the reference in Article 352(1) of the Treaty on the Functioning of the European Union to objectives of the Union refers to the objectives as set out in Article 3(2) and (3) of the Treaty on European Union and to the objectives of Article 3(5) of the said Treaty with respect to external action under Part Five of the Treaty on the Functioning of the European Union.


(1) considérant que parmi les objectifs de la Communauté fixés par le traité figurent l'instauration d'une union sans cesse plus étroite entre les peuples européens, l'encouragement de relations plus étroites entre les États appartenant à la Communauté et la réalisation du progrès économique et social des pays de la Communauté par une action commune visant à éliminer les barrières qui divisent l'Europe;

(1) Whereas the objectives of the Community as laid down in the Treaty include establishing an ever closer union among the peoples of Europe, fostering closer relations between the States belonging to the Community and ensuring the economic and social progress of the Community countries by common action to eliminate the barriers which divide Europe;


Les sources dérivées sont constituées par des éléments du droit fondé sur les traités. Figurent dans le droit dérivé, le droit dérivé unilatéral et le droit conventionnel.

Secondary sources are legal instruments based on the Treaties and include unilateral secondary law and conventions and agreements.




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traités figurent dans ->

Date index: 2023-05-20
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