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Acronym
Bras de traite
Chez l'homme
Chez la femme
Droit primaire
Garniture de traite
Macrogénitosomie précoce
Point de traite
Poste de traite
Projet de traité d'Union européenne
Précocité sexuelle avec hyperplasie surrénale
Pseudo-hermaphrodisme surrénalien
Pseudo-puberté hétérosexuelle précoce
Pseudo-puberté isosexuelle précoce
TFUE
TNP
TUE
Traité ABM
Traité CE
Traité CECA
Traité FUE
Traité UE
Traité de Maastricht
Traité de Paris
Traité de Rome
Traité de non-prolifération
Traité instituant la Communauté européenne
Traité instituant la Communauté économique européenne
Traité sur l'Union européenne
Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
Traité sur les missiles antimissiles balistiques
Traités communautaires
Traités de l'UE
Traités de l'Union européenne
Traités européens
Unité de traite

Traduction de «traité soient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Initiative populaire fédérale pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos

Popular initiative for popular initiatives to be put to the vote within six months,excluding the Federal Council and Parliament


Initiative populaire fédérale «pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos»

Popular initiative «For popular initiatives to be put to the vote within six months, excluding the Federal Council and Parliament»


traités européens [ droit primaire | traités communautaires | traités de l'UE | traités de l'Union européenne ]

European treaties [ European Union treaties | EU treaties | primary law | treaties of the European Union ]


traité CE | traité de Rome | traité FUE | traité instituant la Communauté économique européenne | traité instituant la Communauté européenne | traité sur le fonctionnement de l'Union européenne | TFUE [Abbr.]

Rome Treaty | Treaty establishing the European Community | Treaty establishing the European Economic Community | Treaty on the Functioning of the European Union | TFEU [Abbr.]


macrogénitosomie précoce | précocité sexuelle avec hyperplasie surrénale | pseudo-puberté isosexuelle précoce | chez l'homme | pseudo-hermaphrodisme surrénalien | pseudo-puberté hétérosexuelle précoce | chez la femme | syndromes génito-surrénaliens, masculinisant ou féminisant, qu'ils soient acquis ou associés à une hyperplasie surrénale congénitale consécutive à des anomalies enzymatiques congénitales de la synthèse des hormones cortico-stéroïdes virilisme (chez la femme)

adrenogenital syndromes, virilizing or feminizing, whether acquired or due to adrenal hyperplasia consequent on inborn enzyme defects in hormone synthesis female:adrenal pseudohermaphroditism | heterosexual precocious pseudopuberty | male:isosexual precocious pseudopuberty | macrogenitosomia praecox | sexual precocity with adrenal hyperplasia | virilization (female)


bras de traite | garniture de traite | point de traite | poste de traite | unité de traite

milking cluster | milking unit | pipeline milker | teat cup cluster | teat cut assembly


traité sur l'Union européenne [ projet de traité d'Union européenne | traité de Maastricht | traité UE | TUE [acronym] ]

Treaty on European Union [ Draft Treaty on European Union | European Union Treaty | EU Treaty | Maastricht Treaty | TEU [acronym] Treaty of Maastricht ]


traité CECA [ traité de Paris | traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l’acier ]

ECSC Treaty [ Paris Treaty | Treaty establishing the European Coal and Steel Community ]


Traité sur la limitation des systèmes de missiles antimissiles (1) | Traité sur les missiles antimissiles balistiques (2) | Traité sur la limitation des systèmes antimissiles balistiques (3) [ Traité ABM ]

Treaty on the Limitation of Antiballistic Missile Systems (1) | Antiballistic Missile Treaty (2) | Anti-Ballistic Missile Treaty (3) [ ABM Treaty ]


Accord sur la non-prolifération des armes nucléaires (1) | Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (2) | Traité de non-prolifération(3) [ TNP ]

Non-Proliferation Treaty [ NPT ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
On devrait également s'assurer qu'ils soient publiés dans la Gazette du Canada, comme le sont les lois, et qu'ils soient publiés, comme c'est le cas présentement, dans le Recueil des traités du Canada, mais à des intervalles beaucoup plus raisonnables, puisqu'il faut parfois attendre plusieurs mois, sinon plusieurs années, avant que les traités soient publiés dans ce recueil.

We must also make sure they are published in the Canada Gazette, as are the laws, and that they are published in the Canada treaty series, as they currently are but at more reasonable intervals, since sometimes it takes months if not years for a treaty to appear in the series.


9.2. La BCE veille à ce que les missions conférées au SEBC en vertu de l'article 127, paragraphes 2, 3 et 5, dudit traité soient exécutées par ses propres activités, conformément aux présents statuts, ou par les banques centrales nationales, conformément aux articles 12.1 et 14.

9.2. The ECB shall ensure that the tasks conferred upon the ESCB under Article 127(2), (3) and (5) of the Treaty on the Functioning of the European Union are implemented either by its own activities pursuant to this Statute or through the national central banks pursuant to Articles 12.1 and 14.


Vu la nature particulière des activités de l'entreprise commune et son importance pour le développement de la recherche dans le domaine de la fusion, et afin de promouvoir une gestion saine et économiquement acceptable des fonds publics qui seront octroyés à l'entreprise commune, il convient que tous les avantages prévus à l'annexe III du traité soient conférés à l'entreprise commune.

In view of the particular nature of the activities of the Joint Undertaking and its importance for the development of fusion research and in order to promote a sound and economic management of the public funding to be provided to the Joint Undertaking, all the advantages provided for in Annex III to the Treaty should be conferred on the Joint Undertaking.


Il convient que les activités de recherche et de développement technologique menées conformément à l'article 166 du traité soient exclues du programme-cadre.

The Framework Programme should exclude research and technological development activities carried out in accordance with Article 166 of the Treaty.


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Dorénavant, il faudrait que ces traités soient soumis à la Chambre des communes, qu'ils soient soumis à la société civile par l'intermédiaire du comité parlementaire et qu'ils soient publiés dans la Gazette du Canada et sur le site Internet du ministère des Affaires étrangères, de façon à ce que les gens puissent prendre connaissance de leur contenu.

From now on, such treaties would have to be submitted to the House of Commons, presented to civil society through a parliamentary committee, and published in the Canada Gazette and on the website of the Department of Foreign Affairs, so that people could find out about their content.


En particulier, un État membre peut exiger, afin de garantir un degré élevé de protection de la santé publique, que les dons soient volontaires et gratuits, et notamment interdire ou restreindre les importations de tissus et de cellules humains, pour autant que les dispositions du traité soient respectées.

In particular, a Member State may introduce requirements for voluntary unpaid donation, which include the prohibition or restriction of imports of human tissues and cells, to ensure a high level of health protection, provided that the conditions of the Treaty are met.


(2) Le Conseil européen réuni à Tampere les 15 et 16 octobre 1999 avait demandé que les équipes communes d'enquêtes prévues par le traité soient mises sur pied sans délai, dans un premier temps, pour lutter contre le trafic de drogue et la traite des êtres humains, ainsi que contre le terrorisme.

(2) The European Council held in Tampere on 15 and 16 October 1999 called for joint investigation teams as foreseen in the Treaty to be set up without delay, as a first step, to combat trafficking in drugs and human beings as well as terrorism.


En sa qualité de gardienne du Traité, la Commission doit veiller à ce que les dispositions du Traité et les mesures législatives adoptées en vertu du Traité soient respectées par les États membres.

As guardian of the EC Treaty, the Commission must make sure that the legal requirements of the Treaty and legislation adopted under the Treaty are respected by Member States.


Gardienne du traité CE, la Commission doit veiller à ce que les dispositions du traité et les dispositions législatives adoptées en vertu du traité soient respectées par les États membres.

As guardian of the EC Treaty, the Commission must make sure that the legal requirements of the Treaty and legislation adopted under the Treaty are respected by Member States.


En tant que gardienne du traité CE, la Commission doit veiller à ce que les exigences juridiques du traité et de la législation adoptée en vertu du traité soient respectées par les États membres.

As guardian of the EC Treaty, the Commission must make sure that the legal requirements of the Treaty and legislation adopted under the Treaty are respected by Member States.


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