Vertaling van "traité peut aussi " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Ce trouble constitue une réponse différée ou prolongée à une situation ou à un événement stressant (de courte ou de longue durée), exceptionnellement menaçant ou catastrophique et qui provoquerait des symptômes évidents de détresse chez la plupart des individus. Des facteurs prédisposants, tels que certains traits de personnalité (par exemple compulsive, asthénique) ou des antécédents de type névrotique, peuvent favoriser la survenue du syndrome ou aggraver son évolution; ces facteurs ne sont pas toutefois nécessaires ou suffisants pour expliquer la survenue du syndrome. Les symptômes typiques comprennent la reviviscence répétée de l'événement traumatique, dans des souvenirs envahissants ( flashbacks ), des rêves ou des cauchemars; ils surviennent dans un contexte durable d'anesthésie psychique et d'émoussement émotionnel, de détachement par rapport aux autres, d'insensibilité à l'environnement, d'anhédonie et d'évitement des activités ou des situations pouvant réveiller le souvenir du traumatisme. Les symptômes précédents s'accompagnent habituellement d'un hyperéveil neuro-végétatif, avec hypervigilance, état de qui-vive et insomnie, associés fréquemment à une anxiété, une dépression, ou une idéation suicidaire. La période séparant la survenue du traumatisme et celle du trouble peut varier de quelques semaines à quelques mois. L'évolution est fluctuante, mais se fait vers la guérison dans la plupart des cas. Dans certains cas, le trouble peut présenter une évolution chronique, durer de nombreuses années, et entraîner une modification durable de la personnalité (F62.0). | Névrose traumatique
Definition: Arises as a delayed or protracted response to a stressful event or situation (of either brief or long duration) of an exceptionally threatening or catastrophic nature, which is likely to cause pervasive distress in almost anyone. Predisposing factors, such as personality traits (e.g. compulsive, asthenic) or previous history of neurotic illness, may lower the threshold for the development of the syndrome or aggravate its course, but they are neither necessary nor sufficient to explain its occurrence. Typical features include episodes of repeated reliving of the trauma in intrusive memories ( flashbacks ), dreams or nightmares, occurring against the persisting background of a sense of numbness and emotional blunting, detachment from other people, unresponsiveness to surroundings, anhedonia, and avoidance of activities and situations reminiscent of the trauma. There is usually a state of autonomic hyperarousal with hypervigilance, an enhanced startle reaction, and insomnia. Anxiety and depression are commonly associated with the above symptoms and signs, and suicidal ideation is not infrequent. The onset follows the trauma with a latency period that may range from a few weeks to months. The course is fluctuating but recovery can be expected in the majority of cases. In a small proportion of cases the condition may follow a chronic course over many years, with eventual transition to an enduring personality change (F62.0). | Traumatic neurosis

autrement [ ou bien | il est aussi envisagé de | il se peut aussi que | à défaut | une autre solution consiste à ]
alternatively [ as an alternative | otherwise | if not | instead ]

cette ségrégation annulaire est peut être aussi en relation avec certains effets du corroyage
this annular segregation is perhaps also related to certain effects of working

la Cour peut,en accordant une réparation au requérant,assurer la sauvegarde des droits qu'il tire du traité
the Court can,by awarding the applicant compensation,ensure that the rights which he derives from the Treaty are safeguarded

cette suppression ou modification peut comporter l'obligation d'exiger le remboursement d'aides octroyées en violation du traité
this abolition or modification may include an obligation to require repayment of aid granted in breach of the Treaty

signification évidente et concrète que peut avoir un traité
obvious, palpable meaning of a treaty

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Dans le cadre de l'accomplissement de ses missions, le Parlement européen peut, à la demande d'un quart des membres qui le composent, constituer une commission temporaire d'enquête pour examiner, sans préjudice des attributions conférées par les traités à d'autres institutions ou organes, les allégations d'infraction ou de mauvaise administration dans l'application du droit de l'Union, sauf si les faits allégués sont en cause devant une juridiction et aussi longtemps que la procédure juridictionnelle n'est pas achevée.
In the course of its duties, the European Parliament may, at the request of a quarter of its component Members, set up a temporary Committee of Inquiry to investigate, without prejudice to the powers conferred by the Treaties on other institutions or bodies, alleged contraventions or maladministration in the implementation of Union law, except where the alleged facts are being examined before a court and while the case is still subject to legal proceedings.

De nombreux droits découlent directement du traité: si les dispositions de celui-ci ne sont pas appliquées, il peut aussi en résulter des échecs et des frustrations.
Many rights flow directly from the Treaty: if its provisions are ignored, this can also lead to failure and frustration.

Étant donné que l'objectif de la présente directive, à savoir contribuer au bon fonctionnement du marché intérieur et à la réalisation d'un niveau élevé de protection des consommateurs qui soit aussi uniforme que possible, ne peut pas être atteint de manière suffisante par les États membres mais peut, en raison de ses dimensions, l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne.
Since the objective of this Directive, namely to contribute to the proper functioning of the internal market and to the achievement of a high and as uniform as possible level of consumer protection, cannot be sufficiently achieved by the Member States, but can rather, by reason of its scale, be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union.

Étant donné que l’harmonisation peut être encouragée non seulement au niveau de l’UE mais aussi par des traités internationaux, l’influence de l’UE serait plus grande si tous les États membres ratifiaient les traités internationaux pertinents.
As harmonisation may be promoted not only at EU level but also by international treaties, it would increase the EU's leverage if all Member States ratified the relevant international treaties.

2. Le présent traité peut aussi être traduit dans toute autre langue déterminée par les États membres parmi celles qui, en vertu de l'ordre constitutionnel de ces États membres, jouissent du statut de langue officielle sur tout ou partie de leur territoire.
2. This Treaty may also be translated into any other languages as determined by Member States among those which, in accordance with their constitutional order, enjoy official status in all or part of their territory.

Certaines parties intéressées avaient aussi argumenté avec le fait que l’alinéa (2), de l’article 86 du traité CE peut être applicable aussi aux AAE dans le cas où ceux-ci correspondraient aux critères développés dans l’arrêt rendu dans l’affaire Altmark.
Certain interested parties have also argued that Article 86(2) of the EC Treaty could apply to the PPAs even where they do not fulfil the criteria of the Altmark judgment.

10. Par dérogation à l'article 123 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne et à l'article 21.1 des statuts, le gouvernement du Royaume-Uni peut conserver la ligne de crédit "Ways and Means" dont il dispose auprès de la Banque d'Angleterre si et aussi longtemps que le Royaume-Uni n'adopte pas l'euro.
10. Notwithstanding Article 123 of the Treaty on the Functioning of the European Union and Article 21.1 of the Statute, the Government of the United Kingdom may maintain its "ways and means" facility with the Bank of England if and so long as the United Kingdom does not adopt the euro.

L'organe directeur peut, de temps à autre, examiner les montants du paiement afin de parvenir à un partage juste et équitable des avantages et il peut également évaluer, pendant une période de cinq ans à compter de l'entrée en vigueur du présent traité, si la disposition de l'ATM prévoyant un paiement obligatoire s'applique aussi aux cas dans lesquels ces produits commercialisés sont, sans restriction, à la disposition d'autres bénéficiaires à des fins de recherche et sélection.
The Governing Body may, from time to time, review the levels of payment with a view to achieving fair and equitable sharing of benefits, and it may also assess, within a period of five years from the entry into force of this Treaty, whether the mandatory payment requirement in the MTA shall apply also in cases where such commercialised products are available without restriction to others for further research and breeding.

(14) considérant que, si la présente directive permet aux avocats d'exercer dans un autre État membre sous leur titre professionnel d'origine, c'est aussi dans le but de leur faciliter l'obtention du titre professionnel de cet État membre d'accueil; que, en vertu des articles 48 et 52 du traité, tels qu'interprétés par la Cour de justice, l'État membre d'accueil est toujours tenu de prendre en considération l'expérience professionnelle acquise sur son territoire; que, après trois ans d'activité effective et régulière dans l'État membre d'accueil et dans le droit de cet État membre, y compris le droit communautaire, il est raisonnable de présumer que ces avocats ont acquis l'aptitude nécessaire pour s'intégrer complètement dans la profession d'avocat de l'État membre d'accueil; que, au terme de cette période, l'avocat qui peut, sous réserve de vérification, démontrer sa compétence professionnelle dans l'État membre d'accueil, doit pouvoir obtenir le titre professionnel de cet État membre; que si l'activité effective et régulière d'au moins trois ans comporte une durée moindre dans le droit de l'État membre d'accueil, l'autorité doit prendre aussi en considération toute autre connaissance de ce droit et elle peut les vérifier lors d'un entretien; que, si la preuve de ces conditions n'est pas rapportée, la décision de l'autorité compétente de cet État de ne pas accorder le titre professionnel de cet État selon les modalités de facilitation liées à ces conditions doit être motivée et susceptible de recours juridictionnel de droit interne;
(14) Whereas the purpose pursued by this Directive in enabling lawyers to practise in another Member State under their home-country professional titles is also to make it easier for them to obtain the professional title of that host Member State; whereas under Articles 48 and 52 of the Treaty as interpreted by the Court of Justice the host Member State must take into consideration any professional experience gained in its territory; whereas after effectively and regularly pursuing in the host Member State an activity in the law of that State including Community law for a period of three years, a lawyer may reasonably be assumed to have gained the aptitude necessary to become fully integrated into the legal profession there; whereas at the end of that period the lawyer who can, subject to verification, furnish evidence of his professional competence in the host Member State should be able to obtain the professional title of that Member State; whereas if the period of effective and regular professional activity of at least three years includes a shorter period of practice in the law of the host Member State, the authority shall also take into consideration any other knowledge of that State's law, which it may verify during an interview; whereas if evidence of fulfilment of these conditions is not provided, the decision taken by the competent authority of the host State not to grant the State's professional title under the facilitation arrangements linked to those conditions must be substantiated and subject to appeal under national law;