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Abus d'une substance psycho-active
Agent d'entretien de parc d'attractions
Agente d'entretien de parc d'attractions
Agente d'entretien de parc de loisirs
Aire de jeux
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Animateur en parc zoologique
Animatrice en parc zoologique
Autoparc
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Exploitant de parc animalier
Exploitant de parc zoologique
Exploitante de parc zoologique
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Parc artisanal
Parc commercial
Parc d'activités commerciales
Parc d'activités industrielles
Parc d'activités scientifiques
Parc d'activités technologiques
Parc d'attractions
Parc d'entreprises
Parc de loisirs
Parc de recherche
Parc de stationnement
Parc de stationnement automobile
Parc de technologie
Parc d’activités économiques
Parc industriel
Parc récréatif
Parc scientifique
Parc technologique
Parc à thème
Parc à voitures
Parc-autos
Parking
Psychose SAI
Pôle technologique
Résiduel de la personnalité et du comportement
Technoparc
Technopole
Terrain de jeu
Zone industriel
Zoning

Vertaling van "traité ce parce " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.


parc d’activités économiques [ parc artisanal | parc commercial | parc d'activités commerciales | parc d'activités industrielles | parc d'entreprises | parc industriel | zone industriel | zoning ]

business park [ business estate | commercial estate | commercial park | industrial estate | industrial park | office park | Commercial areas(ECLAS) | Industrial areas(ECLAS) | industrial estates(UNBIS) ]


parc technologique [ parc d'activités scientifiques | parc d'activités technologiques | parc de recherche | parc de technologie | parc scientifique | pôle technologique | technoparc | technopole ]

technology park [ research park | science park ]


exploitant de parc animalier | exploitant de parc zoologique | exploitant de parc animalier/exploitante de parc animalier | exploitante de parc zoologique

zoo COO | zoo managing director | animal facility manager | aquarium chief operating officer


agente d'entretien de parc d'attractions | agente d'entretien de parc de loisirs | agent d'entretien de parc d'attractions | agent d'entretien de parc d'attractions/agente d'entretien de parc d'attractions

amusement park janitor | cleaners | amusement park cleaner | janitorial worker


parc de loisirs [ aire de jeux | parc à thème | parc d'attractions | parc récréatif | terrain de jeu ]

leisure park [ playground | recreation park | theme park | Recreation areas(ECLAS) | outdoor recreation(UNBIS) | playgrounds(UNBIS) ]


animatrice en parc zoologique | animateur en parc zoologique | animateur en parc zoologique/animatrice en parc zoologique

guest experience assistant | schools engagement officer | conservation educator | zoo educator


autoparc | parc à voitures | parc de stationnement | parc de stationnement automobile | parc-autos | parking

parking | parking area | parking lot | parking place | parking space


Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce qu'ils ont en commu ...[+++]

Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other important features.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Afin de jouer pleinement son rôle de gardienne des traités européens et de représentante de l'intérêt général, la Commission s'est vue conférer un droit d'initiative qui lui donne mandat et obligation de faire des propositions sur les questions contenues dans les traités, soit parce que ceux-ci le prévoient explicitement, soit parce qu'elle l'estime nécessaire.

To enable it to play its role as guardian of the EU treaties and representative of the general interest, the European Commission has been given a right of initiative to propose new laws on the matters contained in the treaties, either because the treaties explicitly provide for it or because the Commission considers it necessary.


Les groupes criminels organisés choisissent de se livrer à la traite des enfants, parce que ceux-ci constituent des proies faciles et rapidement remplaçables Bien que la traite des enfants soit répandue dans des situations sans rapport avec les migrations, les informations reçues indiquent que le phénomène a été exacerbé par la crise migratoire actuelle, durant laquelle le nombre d’enfants arrivant dans l’UE a augmenté de façon exponentielle Une proportion importante de ces enfants voyagent à destination et au sein de l'Union sans être accompagnés d'un adulte qui en soit responsable, ou sont laissés seuls après leur ...[+++]

Organised crime groups choose to traffick children as they are easy to recruit and quick to replace. Although child trafficking is prevalent in situations unrelated to migration, the information received suggests that the phenomenon has been exacerbated by the ongoing migration crisis, during which the number of children arriving in the EU has risen exponentially. A significant proportion of those children are unaccompanied, travelling to and in the EU without a responsible adult, or left unaccompanied after entering the EU.


la Cour de justice de l’Union européenne estime, dans le cadre d’une procédure au titre de l’article 258 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, qu’un État membre a manqué aux obligations qui lui incombent en vertu des traités parce qu’un pouvoir adjudicateur ou une entité adjudicatrice appartenant à cet État membre a attribué la concession en question sans respecter les obligations qui lui incombent en vertu des traités et de la présente directive.

the Court of Justice of the European Union finds, in a procedure pursuant to Article 258 TFEU, that a Member State has failed to fulfil its obligations under the Treaties by the fact that a contracting authority or contracting entity belonging to that Member State has awarded the concession in question without complying with its obligations under the Treaties and this Directive.


La Commission donc a ouvert la procédure de l’article 88, paragraphe 2 du traité CE parce qu’elle doutait de la compatibilité des mesures prévues par l’article 5 du décret loi n. 202/05, tel que modifié par l’article 1-bis, paragraphe 7 de la loi n. 81/06.

The Commission therefore initiated the procedure provided for in Article 88(2) of the EC Treaty because it had doubts as to the compatibility of the measures provided for in Article 5 of DL 202/05, as amended by Article 1a(7) of Law 81/06.


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Dans la décision 2006/513/CE (29), la Commission a déclaré que l'aide n'était pas compatible aux termes de l'article 87, paragraphe 3, point d), du traité CE parce qu'elle n'a aucun lien avec un contenu culturel déterminé et n'était pas destinée à de petits opérateurs locaux qui, sinon, seraient exclus de la plate-forme terrestre.

In Decision 2006/513/EC (29), the Commission stated that the aid was not compatible under Article 87(3)(d) of the EC Treaty because it was not related to particular cultural content, nor targeted at small local operators which would otherwise be absent from the terrestrial platform.


À l'occasion de cette modification, il convient de procéder à une refonte de la réglementation applicable en la matière et de baser le nouveau texte sur l'article 37 du traité (CE), parce qu'il concerne exclusivement l'application uniforme de la nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l'exportation.

In making this amendment, the opportunity should also be taken to recast the relevant rules and to base the new text on Article 37 of the Treaty, as it concerns exclusively the uniform application of the agricultural product nomenclature for export refunds.


20. Si un même accord ou une même pratique sont portés devant plusieurs autorités de concurrence, que ce soit parce qu'elles sont saisies d'une plainte ou parce qu'elles agissent d'office, l'article 13 du règlement du Conseil prévoit une base juridique pour la suspension de la procédure ou le rejet de la plainte au motif qu'une autre autorité traite ou a traité l'affaire.

20. If the same agreement or practice is brought before several competition authorities, be it because they have received a complaint or have opened a procedure on their own initiative, Article 13 of the Council Regulation provides a legal basis for suspending proceedings or rejecting a complaint on the grounds that another authority is dealing with the case or has dealt with the case.


Lorsque l'intérêt public communautaire concernant l'application des articles 81 et 82 du traité le requiert, la Commission, agissant d'office, peut constater par voie de décision que l'article 81 du traité est inapplicable à un accord, une décision d'association d'entreprises ou une pratique concertée soit parce que les conditions de l'article 81, paragraphe 1, du traité ne sont pas remplies, soit parce que les conditions de l'article 81, paragraphe 3, du traité sont remplies.

Where the Community public interest relating to the application of Articles 81 and 82 of the Treaty so requires, the Commission, acting on its own initiative, may by decision find that Article 81 of the Treaty is not applicable to an agreement, a decision by an association of undertakings or a concerted practice, either because the conditions of Article 81(1) of the Treaty are not fulfilled, or because the conditions of Article 81(3) of the Treaty are satisfied.


Lorsque l'intérêt public communautaire concernant l'application des articles 81 et 82 du traité le requiert, la Commission, agissant d'office, peut constater par voie de décision que l'article 81 du traité est inapplicable à un accord, une décision d'association d'entreprises ou une pratique concertée soit parce que les conditions de l'article 81, paragraphe 1, du traité ne sont pas remplies, soit parce que les conditions de l'article 81, paragraphe 3, du traité sont remplies.

Where the Community public interest relating to the application of Articles 81 and 82 of the Treaty so requires, the Commission, acting on its own initiative, may by decision find that Article 81 of the Treaty is not applicable to an agreement, a decision by an association of undertakings or a concerted practice, either because the conditions of Article 81(1) of the Treaty are not fulfilled, or because the conditions of Article 81(3) of the Treaty are satisfied.


(53) Les entreprises notifiantes affirment que «l'échange d'informations notifié ne tombe pas sous le coup de l'article 65 paragraphe 1 du traité CECA parce qu'il n'a ni pour objet ni pour effet de restreindre la concurrence».

(53) The notifying parties state that 'the notified exchange of information is not caught by Article 65 (1) of the ECSC Treaty because it has neither as its object nor as its effect a restriction of competition`.




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traité ce parce ->

Date index: 2021-08-08
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