Vertaling van "traitement équivalent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

équivalent en eau de la neige [ EEN | équivalent en eau de neige | équivalent eau-neige | équivalent en eau | équivalent-eau ]
water equivalent of snow [ snow water equivalent | water equivalent ]

agent de production de traitement thermique | agent de traitement thermique/agente de traitement thermique | conducteur de traitement thermique/conductrice de traitement thermique | conductrice de traitement thermique
heat treating operator | process engineer, metallurgical | heat treat technician | plastic heat treatment equipment operator

indice d'équivalent carbone | nombre de carbones équivalent | nombre équivalent d'atomes de carbone | nombre équivalent de carbones
equivalent carbon number | ECN [Abbr.]

emploi-équivalent temps plein | équivalent plein temps | équivalent temps plein | personnel équivalent temps plein | EPT [Abbr.] | ETP [Abbr.] [Abbr.]
full-time equivalent | whole-time equivalent | FTE [Abbr.] | WTE [Abbr.]

équivalent CO2 [ éq. CO2 | équivalent en dioxyde de carbone | équivalent-CO2 | équivalent en CO2 ]
carbon dioxide equivalent [ CDE | CO2 equivalent ]

enseignant équivalent plein temps [ enseignant ETP | enseignant équivalent temps plein | enseignante ETP | enseignante équivalent temps plein | enseignante équivalent plein temps ]
full-time equivalent teacher [ F.T.E. teacher ]

équivalent dioxyde de carbone | éq. CO2 | équivalent CO2 | équivalent en dioxyde de carbone | équivalent en CO2
carbon dioxide equivalent | CDE | CO2 equivalent | CO2 eq.

ingénieure en traitement de surface | ingénieure traitements de surfaces | ingénieur traitement de surface/ingénieure traitement de surface | ingénieur traitements de surfaces
surface engineering technician | surface technology engineer | surface engineer | surface technology engineering expert

traitement à la demande | traitement à la suite | traitement direct | traitement en ligne | traitement immédiat
demand processing | immediate processing | in-line processing

ouvrière en traitement du lait | responsable du traitement du lait | opérateur de traitement du lait/opératrice de traitement du lait | ouvrier en traitement du lait
dairy process technician | dairy technician | dairy employee | dairy processing technician

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En outre, la Commission considère qu’en ne mettant pas en place de traitement secondaire ou de traitement équivalent ou en ne fournissant pas de preuves suffisantes pour démontrer la mise en conformité avec la directive 91/271/CEE à cet égard en ce qui concerne trois agglomérations, ainsi qu’en ne soumettant les eaux urbaines résiduaires de Gibraltar à aucun traitement, le Royaume-Uni a manqué aux obligations qui lui incombent en vertu de l’article 4 et de l’annexe I, points B. et D., de la directive 91/271/CEE du Conseil.
Furthermore, the Commission takes the view that by either not putting in place secondary or equivalent treatment or not providing sufficient evidence to demonstrate compliance in this respect with the Directive 91/271/EEC with regard to 3 agglomerations, as well as by not subjecting the urban waste water in Gibraltar to any treatment, the United Kingdom has failed to fulfil its obligations under Article 4, Annex I(B) and Annex I(D) of the Council Directive 91/271/EEC.

En vertu de l’article 4 de la directive 91/271/CEE, les eaux urbaines résiduaires doivent, avant d'être rejetées, être soumises à un traitement secondaire ou à un traitement équivalent au plus tard le 31 décembre 2005 pour les rejets, dans des eaux douces et des estuaires, provenant d'agglomérations ayant un EH compris entre 2 000 et 1 0000.
Article 4 of Directive 91/271/EEC establishes in particular that, at the latest by 31 December 2005, discharges of urban waste water to fresh-water and estuaries from agglomerations with a population equivalent of between 2 000 and 10 000 must, before discharge, be subject to secondary treatment or an equivalent treatment.

Telle est exactement la raison pour laquelle l’article 4 de la directive 91/271/CEE prévoit que les eaux urbaines résiduaires provenant d’agglomérations ayant un EH de plus de 15 000 ne peuvent être rejetées qu’après avoir subi un traitement secondaire ou un traitement équivalent.
That is precisely why Article 4 of Directive 91/271/ΕEC provides that urban waste water which is produced by agglomerations of more than 15 000 p.e.

1 bis . Par dérogation au paragraphe 1, en ce qui concerne Mayotte, la France veille à ce que les eaux urbaines résiduaires qui pénètrent dans les systèmes de collecte soient, avant d’être rejetées, soumises à un traitement secondaire ou à un traitement équivalent:
By way of derogation from paragraph 1, in respect of Mayotte France shall ensure that urban waste water entering collecting systems shall, before discharge, be subject to secondary treatment or an equivalent treatment:

1 bis. Par dérogation au paragraphe 1, en ce qui concerne Mayotte, la France veille à ce que les eaux urbaines résiduaires qui pénètrent dans les systèmes de collecte soient, avant d'être rejetées, soumises à un traitement secondaire ou à un traitement équivalent:
(1a) By way of derogation from paragraph 1, in respect of Mayotte France shall ensure that urban waste water entering collecting systems are, before discharge, subject to secondary treatment or an equivalent treatment:

Le texte du projet d'accord se conforme autant que possible aux normes et aux principes énoncés dans les textes adoptés ultérieurement (notamment les règles du Bureau sur le traitement des informations confidentielles et les dispositions pertinentes de l'accord-cadre avec la Commission) afin de garantir un traitement équivalent des informations confidentielles dans l'ensemble des institutions de l'Union européenne.
The text of the draft Agreement follows as closely as possible the standards and principles set out in the previously-adopted texts (ie, the Bureau rules on confidential information and the relevant provisions of the Framework Agreement with the Commission) with a view to guaranteeing an equivalence of treatment of classified information across the EU institutions.

1. Des frais de traitement équivalents à 5 % de la valeur nominale des pièces en euros impropres à la circulation remises peuvent être retenus sur le remboursement ou le remplacement de ces pièces en euros.
1. A handling fee of 5 % of the nominal value of the submitted euro coins unfit for circulation may be withheld from the reimbursement or the replacement of those euro coins.

1. Des frais de traitement équivalents à 5 % de la valeur faciale des pièces en euros impropres à la circulation remises peuvent être retenus sur le remboursement ou le remplacement de ces pièces en euros.
1. A handling fee of 5 % of the face value of the submitted euro coins unfit for circulation may be withheld from the reimbursement or the replacement of those euro coins.

(14) Enfin, la demande de consultations faisait valoir que les obligations en matière d'indication du pays d'origine en vigueur aux États-Unis correspondaient à un règlement technique au sens de l'annexe I de l'accord sur les obstacles techniques au commerce et que, telles qu'elles étaient apliquées depuis la modification des règles d'origine américaines, elles ne garantissaient plus aux produits communautaires importés un traitement équivalant à celui qui était accordé aux produits d'origine nationale, différence de traitement incompatible avec l'article III du GATT de 1994 et l'article 2 de l'accord sur les obstacles techniques au commerce.
(14) Finally, the request for consultations expressed the view that the US requirements on country of origin marking corresponded to a technical regulation as defined in Annex I to be TBT Agreement and, as applied since the changes to the US rules of origin, do not guarantee to imported Community products a treatment equivalent to the one granted to domestic products; a difference in treatment which was not compatible with Article III of GATT 94 and Article 2 of the TBT Agreement.